PROCÈS-VERBAL
de la deuxième réunion de l’année 2025-2026 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mercredi 10 septembre 2025 à 10 h 00 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, J. Beauvais, J. Beddows, J. Gorman, M. Lalumiere, Y. Pelletier
PERSONNES EXCUSÉES
F.C. Rugira, K. Vanthuyne
PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, A. Bauer, B. Bénazet, S. Cadieux, A. St-Amant
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, souhaite la bienvenue aux membres.
1. Approbation de l’ordre du jour
E.2025-2026.09 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (J. Beddows / A. Bergeron)
(Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 septembre 2025
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
b) Grades
4. Nomination au Comité sur la liberté académique
5. Nomination au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
6. Modifications mineures
a) Faculté de médecine
Études supérieures
i. 2025-GRAD-MED-07
Études du premier cycle
ii. 2025-UGRD-MED-01
iii. 2025-UGRAD-MED-04
b) Faculté des sciences de la santé
i. 2025-B+M-SSAN-HSS-ERG-01
ii. 2025-UGRAD-MED-04
c) Faculté des arts
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-ARTS-GEG-04
ii. 2025-UGRD-ARTS-HIS-05
iii. 2025-UGRD-ARTS-LIN-16
d) Faculté de génie
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-GENIE-ELG-01
ii. 2025-UGRD-GENIE-MCG-01
e) Faculté des sciences sociales
Études du premier cycle
i. 2025-UGRD-SSOC-ECH-1629
E.2025-2026.10 Sur motion dûment propose et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (M. Lalumière / J. Beddows)
(Unanime)
Sur motion dûment proposé et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 10 septembre 2025.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la liste des candidats aux grades, collation des grades en date du 15 octobre 2025.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Alexandre Poulain au Comité du Sénat sur la liberté académique pour un mandat de deux ans et sept mois, du 16 octobre 2025 au 31 mai 2028.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Angelika Premuzic au Comité du Sénat sur la liberté académique pour un mandat de 7 mois, du 16 octobre 2025 au 31 mai 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination de la professeure Kaouthar Lajili au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation (CSEÉ) pour un mandat d’un an, soit du 1er septembre 2025 au 30 juin 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté de médecine.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des sciences de la santé.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des arts.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté de génie.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des sciences sociales.
POUR APPROBATION
7. Modifications majeures
a) École de gestion Telfer | Telfer School of Management
BCom/MSc: Ajout d’un cours obligatoire en Méthodes de recherche en gestion
The Vice-Provost, Academic Affairs, Alain St-Amant, presented the major modifications. He explained that the Telfer School will add a new compulsory course in Business Research Methods to the BCom portion of the BCom/MSc program. While it would be logical to offer this course in the first year of the MSc, students in the pathway begin their graduate trajectory earlier, making it more appropriate to embed the course within the undergraduate component. This adjustment ensures that students acquire essential research skills at the right stage of their academic progression.
E.2025-2026.11 Sur motion dûment propose et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au BCom/MSc de l’École de gestion Telfer. (J. Beddows / M. Lalumière)
(Unanimous)
8. Faculté de médecine – Création d’une nouvelle division : Division de la médecine hospitalière – Département de médecine
Le Provost et vice-recteur aux affaires académiques, M. Jacques Beauvais, présente une demande visant la création d’une nouvelle division au sein du Département de médecine. Celle-ci permettrait l’embauche d’un groupe de médecins de famille chargés de prendre en charge des patients ne participant pas à la formation des apprenants. En vertu de l’entente d’affiliation, ces médecins doivent être rattachés à l’Université d’Ottawa, d’où l’intention de les intégrer au Département de médecine.
Plusieurs membres soulèvent des questions liées à la structure, à l’imputabilité et aux implications légales, notamment en l’absence de programme ou de supervision formelle. Il est convenu de vérifier les précédents et de confirmer les modalités d’approbation, notamment en ce qui concerne l’impact sur les divisions hospitalières et les obligations contractuelles.
Le Provost et vice-recteur aux affaires académiques assurera un suivi auprès de la doyenne Forgie.
9. Règlements facultaires de la Faculté de médecine :
a) Politique relative aux stages de perfectionnement postdoctoraux de type clinique
Dr. Avik Nath, Vice-Dean of Postgraduate Medical Education, presented the Clinical Fellowship Policy. A comment was made about the use of the word “Fellows” in brackets in the French title, suggesting it may not be necessary. The term’s international usage was noted, and Dr. Nath will confirm whether its inclusion was reviewed by Language Services or should be removed.
E.2025-2026.12 On motion duly made and seconded, it is resolved to approve the Clinical Fellowship Policy. (M. Lalumière/J.Gorman)
(Unanimous)
b) Policy for Housing for Mandatory Training Outside of Ottawa (2025-MED-PGME-07)
Dr. Avik Nath, Vice-Dean of Postgraduate Medical Education presented the policy for Housing for Mandatory Training Outside of Canada. Questions were raised about what qualifies as acceptable housing (e.g., Airbnb, shared units). The Vice-Dean of Postgraduate Medical Education noted that the policy remains intentionally broad to reflect local constraints and is left to professional discretion.
E.2025-2026-13 On motion duly made and seconded, it is resolved to approve the Policy for Housing for Mandatory Training Outside of Ottawa (M. Lalumière/J. Gorman)
(Unanimous)
POUR RECOMMANDATION
Modifications majeures
a) Faculté des sciences de la santé
I) Baccalauréat ès sciences sociales avec mineure en sciences sociales de l’activité physique : Création de deux mineures (2025-UGRD-SSAN-APA-01)
Le vice-provost aux affaires académiques présente la demande de création de deux mineurs. Il explique que les cadres de baccalauréat de 90 crédits avec mineure, tels qu’archivés en 2022-2023 par la Faculté des sciences sociales et la Faculté des sciences, sont adaptés afin de permettre l’offre de baccalauréats de sortie de 90 crédits. Dans cette optique, la création de deux mineures fondées sur des cours existants en sciences de l’activité physique est proposée, en vue de les annexer auxdits baccalauréats de sortie.
E.2025-2026-14 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat ès sciences sociales avec mineure en sciences sociales de l’activité physique t (Y. Pelletier / J. Beddows)
(Unanime)
II) Baccalauréat ès sciences avec mineure en sciences de la nutrition : Création d’une mineure (2025-UGRD-SSAN-NUT-02)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente une demande visant la création d’une mineure dans le cadre du Baccalauréat ès sciences avec mineure en sciences de la nutrition. Il explique que l’objectif est d’adapter le cadre du baccalauréat de 90 crédits avec mineure, tel qu’utilisé par la Faculté des sciences, afin de permettre l’offre d’un baccalauréat de sortie de 90 crédits. Il est donc proposé de créer une mineure fondée sur des cours existants en sciences de la nutrition, qui serait annexée au baccalauréat de sortie.
E.2025-2026-15 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat ès sciences avec mineure en sciences de la nutrition. (Y. Pelletier / J. Beddows)
(Unanime)
b) Faculté des sciences sociales
i) B.Sc.Soc. spécialisé Études des conflits et droits humains - Régime d’apprentissage expérientiel approfondi: Ajout d’un régime d’apprentissage expérientiel approfondi (2025-UGRD-SSOC-ECH-1630)
The Vice-Provost, Academic Affairs, Alain St-Amant, presented a request for a major program modifications to include an In-depth Experiential Learning Stream (IELS) within the undergraduate program in Conflict Studies and Human Rights (ECH). The stream incorporates 30 credits of institutionally recognized experiential learning activities throughout the 120-credit program. The major modification included two key components: 1) the proposed schedule of courses with experiential learning; and 2) the creation of 5-digit mirror courses in experiential learning.
E.2025-2026-16 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications majeures au B.Sc.Soc. spécialisé Études des conflits et droits humains - Régime d’apprentissage expérientiel approfondi (M. Lalumière / Y. Pelletier)
(Unanime)
11. Modifications au Règlement du Sénat concernant l’élection des membres étudiants au Sénat
The Secretary General, Annick Bergeron, presented revisions to the Senate Regulation Concerning the Election of Student Members of Senate. The current version, adopted in December 2011, is outdated and no longer reflects current practices, particularly with respect to the titles of student associations and the roles of individuals involved in the election process. The revised regulation clarifies the role of student associations, updates terminology to reflect current titles, and ensures alignment with existing practices. The Office of the Secretary General conducted consultations with the University of Ottawa Students’ Union (UOSU) and the Graduate Students’ Association of the University of Ottawa (GSAÉD), both of which support the proposed changes.
E.2025-2026-17 On motion duly made and seconded, it is resolved that the Executive Committee of the Senate recommends that the Senate approve the revisions to the Senate Regulation Concerning the Election of Student Members of Senate (A. Bergeron / J. Gorman)
(Unanime)
À 11:05, les membres du Comité exécutif du Sénat entament la portion huis-clos de la réunion.
