Bien que potentiellement utiles pour protéger les droits d’auteur au matériel de cours, les solutions purement technologiques ne sont pas abordées dans ce document.
a. Avis de droit d'auteur ou filigranes
Le fait d'indiquer que le matériel de cours est protégé par le droit d'auteur peut servir à rappeler aux étudiants qu'ils ne sont pas autorisés à reproduire ce matériel sans la permission du professeur. Cela peut prendre la forme d'un simple paragraphe au début d'un document ou d'un filigrane appliqué à chaque page.
Exemple :
Le matériel que vous recevez pour ce cours est protégé par le droit d'auteur et ne devrait être utilisé que dans le cadre de ce même cours. Vous n'avez pas la permission de télécharger ce matériel de cours vers d'autres sites Web. Cela inclut tout enregistrement de cours que vous pourriez détenir. Si vous désirez des clarifications, veuillez s'il vous plaît consulter votre professeur.
© [Inscrire votre nom]. Tous droits réservés.
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The materials you receive for this course are protected by copyright and to be used for this course only. You do not have permission to upload the course materials, including any lecture recordings you may have, to any website. If you require clarification, please consult your professor.
© [Insert name]. All rights reserved.
b. Communication et sensibilisation auprès des étudiants
Au-delà d’un simple rappel aux étudiants quant à l'existence du droit d'auteur au matériel de cours, soit directement, soit par le biais d'un avis ou d'un filigrane, il peut être utile de fournir davantage de contexte quant à l'importance et à l'impact potentiel de violations.
Une discussion avec les étudiants, qui leur permet l’occasion de poser des questions et d'obtenir des clarifications, peut contribuer considérablement à les sensibiliser au sujet.
Principaux points de discussion
- Le droit d'auteur (et plus largement la propriété intellectuelle) est important en tant que mécanisme permettant de récompenser les créateurs en leur assurant une compensation, ainsi que le contrôle sur leur travail. Les étudiants sont eux-mêmes titulaires de droits d'auteur pour de nombreuses choses qu'ils créent, y compris leurs travaux, le contenu de leurs médias sociaux, etc. Personne n'apprécie lorsque leur contenu est exploité sans autorisation ou compensation.
- La violation des droits d'auteur est un délit légal, qui peut entraîner de graves conséquences financières et porter atteinte à la réputation.
- Le téléchargement de matériel de cours sur un site de partage de contenu peut, dans de nombreux cas, constituer un cas de fraude scolaire ainsi qu'une violation des droits d'auteur. Cela peut entraîner l'échec d'un cours, une suspension ou même l’expulsion. Les cas de fraude scolaire sont également souvent inclus dans le relevé de notes d'un étudiant, et ce, à vie.
- Si les étudiants ont besoin d'aide ou de soutien supplémentaire quant à leur cours, de nombreuses ressources légitimes sont disponibles, telles que le Service d’appui au succès scolaire, le tutorat et les groupes d'étude.
c. Demandes de retrait
Il peut arriver que des professeurs découvrent qu’une partie de leur matériel de cours a déjà été téléchargé sur Internet par le passé. Dans de tels cas, la meilleure approche est de demander le retrait du matériel en question. Différents sites ont des procédures différentes (certains ont des formulaires automatisés, d'autres exigent l'envoi d'un courriel), mais la grande majorité des sites respectent une demande de retrait de la part du propriétaire légitime du droit d'auteur au contenu en question.
En gros, pour faire une telle demande, il s’agit de préciser exactement quel contenu devrait être retiré et de certifier que la personne qui fait cette demande est bien le titulaire du droit d'auteur au contenu.
En général, l'Université n'est pas légalement autorisée de faire ces demandes, car elle n'est pas la propriétaire des droits d'auteur (les professeurs le sont), mais le Bureau du droit d'auteur de l'Université demeure à votre disposition pour toute question.
