Le Conseil de la Section de droit civil est l’organe décisionnel pour tout ce qui relève des programmes et de leurs modifications. Il se réunit généralement quatre fois par année. Voici la composition des comités du Conseil.

Liste des comités du Conseil

Conseil de la Faculté de droit, Section de droit civil (« Conseil de Section »)

Sophie Thériault    Doyenne par intérim, ex officio
Véronique Pharand    Doyenne adjointe par intérim, ex officio
David Robitaille    Vice-doyen aux études, ex officio
Pascale Cornut St-Pierre     Vice-doyenne à la recherche, ex officio
Joao Velloso    Vice-doyen aux études supérieures, ex officio 
Sochetra Nget    Doyenne adjointe aux études supérieures, ex officio
Andrea Talarico    Professeure
André Bélanger    Professeur 
Éloïse Ouellet-Décoste    Professeure 
Geneviève Dufour    Professeure 
Lili Dao    Professeure
Muriel Paradelle    Professeure
Naivi Chikoc Barreda    Professeure
Monim Benaissa    Professeur à temps partiel
Marie-Pier Abel    Professeure à temps partiel
Natacha Bouffard    Représentante des membres du personnel administratif
Béatrice Dufresne    Étudiante – Présidente de l’AED
Lilyane Badaoui    Étudiante – VP aux affaires académiques
Patricio Crispin    Étudiant – Représentant des étudiant·es de 1re année
Chloé Moukheiber    Étudiante – Représentante des étudiant·es de 2e année
Maha Fizazi     Étudiante – Coreprésentante des étudiant·es de 3e année
Nickolas Thibeault-Sévigny    Étudiant – Coreprésentant des étudiant·es de 3e année
À déterminer    Étudiant – Représentant des étudiants aux études supérieures
Me Christian Tanguay    Bâtonnier du Barreau de l’Outaouais
Me Gabrielle Papineau    Chambre des notaires
Nathalie Léonard    Bibliothèque Brian-Dickson
Me Véronique Chénard-Thériault    Représentante des diplômés de l’Outaouais

1.1 Les comités du Conseil de Section

Comité des professeurs du Conseil (CPC)

Sophie Thériault    Doyenne par intérim, ex officio
Véronique Pharand    Doyenne adjointe par intérim, ex officio
David Robitaille    Vice-doyen aux études
Pascale Cornut St-Pierre     Vice-doyenne à la recherche
Joao Velloso    Vice-doyen aux études supérieures
Andrea Talarico    Professeure 
André Bélanger    Professeur 
Éloïse Ouellet-Décoste    Professeure 
Geneviève Dufour    Professeure 
Lili Dao    Professeure 
Muriel Paradelle    Professeure
Naivi Chikoc Barreda    Professeure 

Comité d’admission

Véronique Pharand    Doyenne adjointe par intérim, présidente ex officio
Sophie Thériault     Doyenne, ex officio
Jennifer Quaid    Professeure
Audrey Ferron Parayre     Professeure

Comité de la bibliothèque

David Robitaille    Vice-doyen aux études, président ex officio
Vincent Caron     Professeur
Sylvie Nugent    Bibliothèque Brian-Dickson
Mareck Jean    Étudiant 

Comité de la fraude scolaire

Le Comité sera constitué au besoin, si des dossiers de fraude se présentent et nécessitent un comité de fraude.

Comité des prix et bourses

David Robitaille     Vice-doyen aux études
Véronique Pharand    Doyenne adjointe par intérim
Caroline Brisson    Adjointe exécutive au décanat
Sophie Wauquier    Gestionnaire, développement facultaire

Comité des questions pédagogiques

David Robitaille    Vice-doyen aux études, président ex officio
Véronique Pharand    Doyenne adjointe par intérim
Patrick Dumberry     Professeur 
Ivaylo Kraychev     Professeur à temps partiel
Charles-Maxime Panaccio     Professeur à temps partiel
Louis-Charles Sirois     Professeur à temps partiel
Lilyane Badaoui    Étudiante – VP aux affaires académiques
Karishma Litt    Étudiante – VP équité, diversité et inclusion

Comité des règlements

David Robitaille     Vice-doyen aux études (président par intérim dans l’attente de la nomination d’un vice-doyen à la gouvernance)
Lili Dao    Professeure
Vincent Caron    Professeur

Comité de la Revue générale de droit et des publications

Michelle Giroux    Directrice, ex officio
Sophie Thériault    Doyenne, ex officio
Pascale Cornut St-Pierre     Vice-doyenne à la recherche
André Bélanger    Professeur
Jabeur Fathally     Professeur
Linda Hubert Ta    Professeure
Mona Paré    Professeure
Naivi Chikoc-Barreda     Professeure
Peter Oliver     Professeur

Comité des études supérieures

Joao Velloso    Vice-doyen aux études supérieures, ex officio
Sochetra Nget    Doyenne adjointe aux études supérieures
Natacha Bouffard    Programme de maîtrise en droit notarial

Études supérieures – Comité des bourses

Andrea Talarico    Professeure
Annie Rochette    Professeure
François Le Moine    Professeur

Études supérieures – Comité des admissions

Karen Eltis    Professeure
Mistrale Goudreau    Professeure (Comité d’admission en droit et technologie)
Peter Oliver     Professeur

Études supérieures – Comité général

Emmanuelle Bernheim    Professeure
Margarida Garcia    Professeure
Mistrale Goudreau    Professeure

1.2 Les autres comités de la Section

Comité sur l’apprentissage expérientiel 

David Robitaille    Vice-doyen aux études, ex officio
Véronique Pharand    Doyenne adjointe par intérim
Caroline Brisson    Adjointe exécutive au décanat
Chelsea Paradis    Gestionnaire, Centre de développement professionnel
Étienne Trépanier    Directeur, Innovation pédagogique et mobilisation du savoir juridique
Andrea Talarico    Professeure
Annie Rochette     Professeure
Thomas Burelli    Professeur
Vincent Caron    Professeur

Comité sur le personnel enseignant

Sophie Thériault    Doyenne par intérim, ex officio
Marie-France Fortin    Professeure
Mariève Lacroix    Professeure
Mona Paré    Professeure
Peter Oliver    Professeur
Vincent Caron    Professeur

Comité sur le racisme et la discrimination 

Daniella Ingabire    Représentante facultaire
David Robitaille    Représentant facultaire
Karishma Litt     Étudiante – VP équité, diversité et inclusion
Issita Asma Abouna     Étudiante
Kerry Bellefleur     Étudiante
Marie Ludnie    Étudiante 
Taïley Terméus     Étudiante 
Satya Vadaga    Étudiante
Madison Zickman    Étudiante 

Comité de la recherche

Pascale Cornut St-Pierre    Vice-doyenne à la recherche, ex officio
Maxime Raymond Dufour    Doyen adjoint à la recherche (common law), ex officio
André Bélanger     Professeur
Emmanuelle Bernheim    Professeure
Jabeur Fathally    Professeur
Lynda Hubert Ta    Professeure

Comité de la réconciliation et le droit autochtone

Sophie Thériault    Doyenne par intérim
David Robitaille    Vice-doyen aux études
Eva Ottawa     Directrice du programme Certificat en droit autochtone
Florence Robert    Professeure
À déterminer    Étudiant.e au Certificat en droit autochtone
À déterminer    Étudiant.e au Certificat en droit autochtone

Comité sur la santé mentale 

Daniella Ingabire    Représentante facultaire
David Robitaille    Représentant facultaire
Lilyane Badaoui    Co-présidente, Étudiante, 3e année
Jolyne Nzabonimpa    Co-présidente, Étudiante, 3e année
Alejandro Gonzalez    Étudiant, 1e année
Isabella Loka    Étudiante, 1e année
Eden N’Guessan    Étudiante, 2e année
Chloé Moukheiber    Étudiante, 2e année
Frédérique Paradis    Étudiante, 2e année
Tudor Cupcea    Étudiant, 2e année
Adèle Gagnon Pelletier    Étudiante, 3e année
Annie Jean    Étudiante, 3e année
Basmah Zia    Étudiante, 3e année

1.3 Membres siégeant sur les comités du Sénat

Comité d’appel du Sénat

Charles-Maxime Panaccio    Professeur

Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs

David Robitaille    Professeur

Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation

Vincent Caron    Professeur

Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle (CÉPPC)

Audrey Ferron Parayre    Professeure

Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes des études supérieures (CÉPÉS)

André Bélanger    Professeur