campus

Cours DRC offerts à l'hiver

Vous trouverez ici-bas la liste des cours DRC offerts à l'hiver

Cours DRC offerts à l'hiver

Voici la liste des cours de niveau 1000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC15002 Enseignement appliqué I Divers -
DRC1705 A  Droit constitutionnel I   Syllabus
DRC1705 B Droit constitutionnel I  David Robitaille Syllabus (PDF; 151 ko)
DRC1705 C Droit constitutionnel I 

William Legault-Lacasse

Syllabus  
DRC1706 A Droit judiciaire I Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC1706 B Droit judiciaire I Véronique Pharand Syllabus
DRC1706 C Droit judiciaire I  Vincent Caron Syllabus (PDF; 126 ko)
DRC1707 A Droit pénal I Terry Skolnik Syllabus 
DRC1707 B Droit pénal I Jennifer E. Quaid Syllabus (PDF; 249 ko)
DRC1707 C Droit pénal I Lili Dao Syllabus (PDF; 149 ko)
DRC1708 A Droit international public Mona Paré Syllabus (PDF; 121 ko)
DRC1708 B Droit international public Patrick Dumberry Syllabus (PDF; 163 ko)
DRC1708 C Droit international public Jabeur Fathally Syllabus
DRC1714 (DRC4794) A & B Droit des obligations II Vincent Caron Syllabus (PDF; 116 ko)
DRC1714 (DRC4794) C Droit des obligations II André Bélanger Syllabus (PDF; 166 ko)

Voici la liste des cours de niveau 2000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC25002 Enseignement appliqué II - Séminaire de médiation Divers -
DRC25002 Enseignement appliqué II - Séminaire de plaidoirie Divers -
DRC2508 B & C Droit administratif Sarah Berger Richardson Syllabus (PDF; 281 ko)
DRC2509 C Droits et libertés Karen Eltis Syllabus (PDF; 119 ko)
DRC2514 C Droit des obligations III Marieve Lacroix Syllabus (PDF; 119 ko)
DRC2515 A Droit et coopération internationale Pascal McDougall Syllabus (PDF; 83 ko)

Voici la liste des cours de niveau 3000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC3500  Enseignement appliqué III - Séminaire d'exposé juridique  Divers -
DRC3501(4796) B & C Droit international privé Naivi Chikoc Barreda             Syllabus (PDF; 205 ko)

Voici la liste des cours de niveau 4000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et section Titre du cours Professeur(e)s Syllabus
DRC4513 B Problèmes choisis de droit international I: Convention européenne des droits de l’homme Anne-Françoise Debruche Syllabus (PDF; 211 ko)
DRC4513 C Problèmes choisis de droit international I (Création et transformation des États en droit) Patrick Dumberry Syllabus (PDF; 128 ko)
DRC4521 B Droit international humanitaire  Delphine Nakache Syllabus
DRC4529 Droit international économique Geneviève Dufour Syllabus (PDF; 59 ko)
DRC4536 B Droit international et droits de la personne Pacifique Manirakiza Syllabus
DRC4547 Enseignement clinique II Pierre Thibault  
DRC4548 B Droit des sûretés Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC4554 B Droit de la preuve civile Charles-Maxime Panaccio Syllabus (PDF; 225 ko)
DRC4556 B Droit des contrats nommés Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC4558 A & B Droit patrimonial de la famille Maxime Brunet Syllabus
DRC4559 B Droit des successions Kim Lambert Syllabus
DRC4584 A Droit Maritime Marel Katsivela Syllabus
DRC4590 B Droit de l'entreprise II Pascale Cornut St-Pierre Syllabus
DRC4591 B  Droit de la faillite et de l'insolvabilité Louis-Charles Sirois

Syllabus (PDF; 315 ko)

DRC4593 A Droit de l'entreprise III Marlène Charron-Geadah Sylabus
DRC4595 B Thèmes choisis en droit de l'entreprise Lynda Hubert Ta Syllabus (PDF; 150 ko)
DRC4725 A Élaboration de lois et interprétation Mistrale Goudreau Syllabus (PDF; 137 ko)
DRC4728 A Femmes et droit Muriel Paradelle Syllabus (PDF; 144 ko)
DRC4731 E Thèmes choisis en droit - Éthique et déontologie Charles-Maxime Panaccio Syllabus
DRC4731 F  Thèmes choisis en droit - Droit et cinéma Étienne Trépanier Syllabus
DRC4731 G Thèmes choisis en droit - Concours Kawaskimhon Marlène Charron-Geadah Syllabus
DRC4731 H Thèmes choisis en droit - Clinique trade lab Céline Lévesque Syllabus (PDF; 206 ko)
DRC4731 I Thèmes choisis en droit - Droit agroalimentaire Sarah Berger Richardson Syllabus
DRC4731 J Thèmes choisis en droit - Droit et psychiatrie Emmanuelle Bernheim Syllabus (PDF; 141 ko)
DRC4731 K Thèmes choisis en droit -  Lili Dao Syllabus (PDF; 127 ko)
DRC4731 L Thèmes choisis en droit - Profession juridique et accès à la justice Julie Paquin Syllabus (PDF; 87 ko)
DRC4731 M Thèmes choisis en droit -  Nathalie Chalifour Syllabus
DRC4731 N Thèmes choisis en droit - Corruption et intégrité dans l'application de la loi Noah Arshinoff Syllabus
DRC4731 O Thèmes choisis en droit - Droit et criminologie Joao Gustavo Vieira Velloso Syllabus
DRC4731 P Thèmes choisis en droit -  Louise Y. Bélanger-Hardy Syllabus
DRC4731 Q Thèmes choisis en droit - Code criminel annoté Dallas Glenn Mack Syllabus
DRC4731 R

Thèmes choisis en droit - 

Pascale Fournier Syllabus
DRC4731 S Thèmes choisis en droit - À déterminer Syllabus
DRC4739 A Droit du travail général Pascal McDougall Syllabus
DRC4747 A Régime fiscal de l'entreprise Michel Mathieu Syllabus
DRC4756 Communication dans le cyber espace Karen Eltis Syllabus
DRC4764 A Droit de l'environnement Lynda Hubert Ta Syllabus (PDF; 154 ko)
DRC4766 A Médiation, conciliation et arbitrage Véronique Pharand Syllabus
DRC4775 C Droit pénal II Terry Skolnik Syllabus
DRC4776 A Infractions contre la personne et les biens Simon Pelletier Syllabus
DRC4780 A Droit des peines Joao Velloso Syllabus (PDF; 218 ko)
DRC4789 A Droit international privé bijuridique À déterminer Syllabus
DRC4794 A & B Droit des obligations II Vincent Caron Syllabus (PDF; 116 ko)
DRC4794 C Droit des obligations II André Bélanger Syllabus (PDF; 167 ko)
DRC4796 B & C Droit international privé Naivi Chikoc Barreda Syllabus
DRC4798 A Procédures civile II Maxime Brunet Syllabus

Cours conjoints avec la Section de common law

Chaque cours à double cote est régi par la Section dominante qui l’offre, c’est-à-dire celle de qui relève le cours et à laquelle le membre du corps professoral enseignant est associé.

  • DRC4731 H (CML4508)- Clinique Trade lab
  • DRC4756 (CML4506)- Droit communication cyberespace
  • DRC4780 (CML3722)- Droit des peines
  • DRC4731 F (CML4512)- Droit et cinéma

Common Law

  • CML3721 (DRC4731 O)- Droit et criminologie
  • CML4507 (DRC4731N)- Corruption/intégrité et application de la loi
  • CML4508 (DRC4521B)- Droit international humanitaire
  • CML4508 (DRC4536B)- Droit international et droits de la personne
  • CML4512 (DRC4731P)- Les aînés et leurs droits
  • CML4914 (DRC4731Q)- Code criminel annoté
  • CML4914 (DRC4731M)- Changement climatique
  • CML4526 (DRC4584)- Droit maritime

RÈGLE SUR L’ÉVALUATION DANS LES COURS PARTAGÉS (COURS À DOUBLE COTE) - FACULTÉ DE DROIT, SECTIONS DE DROIT CIVIL ET COMMON LAW

Les étudiants et étudiantes de Droit civil inscrits dans un cours à double cote offert par la Section de Common Law sont régis, pour tous les aspects de la gestion du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de Common Law. La règle s’applique à tous les aspects de l’évaluation y compris la méthode d’évaluation, les exigences pour les travaux et la moyenne pondérée pour la classe. La règle s’applique indépendamment des politiques ou règles de la Section de Droit civil.

De même, les étudiants et étudiantes inscrits dans un « cours dominant – droit civil » sont régis, pour tous les aspects de du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de Droit civil – et ce, indépendamment des politiques ou règles de la Section de Common Law.