Vous trouverez ici-bas la liste des cours DRC offerts à l'hiver

Cours DRC offerts à l'hiver

Voici la liste des cours de niveau 1000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et sectionTitre du coursProfesseur(e)sSyllabus
DRC15002Enseignement appliqué IAnnie Rochette-
DRC1705 A & BDroit constitutionnelPeter OliverSyllabus 
DRC1705 C & DDroit constitutionnel David RobitailleSyllabus
DRC1707 A & CDroit pénalJennifer E. QuaidSyllabus
DRC1707 B & DDroit pénalLili DaoSyllabus
DRC1708 A Droit international publicÀ déterminerSyllabus 
DRC1708 BDroit international publicPatrick DumberrySyllabus 
DRC1708 C & DDroit international publicMona Paré Syllabus 
DRC1709 A & BPeuples autochtones et droitÀ déterminerSyllabus
DRC1709 C & DPeuples autochtones et droitÉloïse Ouellet-DécosteSyllabus 
DRC1710 (4794)  A & BDroit des obligations IIMariève LacroixSyllabus 
DRC1710 (4794) CDroit des obligations IIÀ déterminerSyllabus
DRC1710 (4794)  DDroit des obligations IIÀ déterminerSyllabus

Voici la liste des cours de niveau 2000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et sectionTitre du coursProfesseur(e)sSyllabus
DRC2500Compétences des juristes IIMultiples-
DRC2501 CDroit de l'entreprise I : Formes juridiques de l'entrepriseÀ déterminerSyllabus
DRC2508 B & CDroit administratifSarah Berger RichardsonSyllabus 
DRC2509 BDroits et libertésPascale Fournier Syllabus 
DRC2509 CDroits et libertésGhislain OtisSyllabus 
DRC2512 (4795) CDroit des obligations IIIÀ déterminerSyllabus
DRC2515 ADroit et coopération internationalePascal McDougall Syllabus

Voici la liste des cours de niveau 3000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et sectionTitre du coursProfesseur(e)sSyllabus
DRC3500 Enseignement appliqué III - Séminaire d'exposé juridique Multiples-
DRC3501(4796) CDroit international privéÀ déterminerSyllabus 

Voici la liste des cours de niveau 4000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et sectionTitre du coursProfesseur(e)sSyllabus
DRC4540 ARèglement des différends internationauxCéline LevesqueSyllabus 
DRC4544 ANaissance, transformation et fin des ÉtatsPatrick DumberrySyllabus
DRC4547 C,D & EEnseignement cliniqueN/AN/A
DRC4548 BDroit des sûretésIvaylo KraychevSyllabus 
DRC4554 BDroit de la preuve civileÀ déterminerSyllabus 
DRC4556 BDroit des contrats nommésIvaylo KraychevSyllabus 
DRC4558 A & BDroit patrimonial de la familleMaxime BrunetSyllabus
DRC4559 BDroit des successionsÀ déterminerSyllabus
DRC4567 AÉthique et déontologie des avocat(e)sÀ déterminerSyllabus
DRC4590 BDroit de l'entreprise IIÀ déterminerSyllabus
DRC4591 B Droit de la faillite et de l'insolvabilitéLouis-Charles SiroisSyllabus 
DRC4593 ADroit de l'entreprise IIIPascale Cornut St-PierreSyllabus 
DRC4597 AResponsabilité sociale des entreprises et durabilité Lynda Hubert TaSyllabus
DRC4725 AInterprétation des loisMistrale GoudreauSyllabus 
DRC4729 AThèmes choisis en droit et sciences socialesStephen BaranyiSyllabus
DRC4731 B, C, D & EThèmes choisis en droit Multiples à déterminerSyllabus
DRC4737 AThéories raciales et droitÀ déterminerSyllabus 
DRC4739 BDroit du travail généralAndrea TalaricoSyllabus
DRC4745 BDroit fiscal généralÀ déterminerSyllabus
DRC4747 ARégime fiscal de l'entrepriseÀ déterminerSyllabus
DRC4751 ADroit psychiatrique Emmanuelle Bernheim Syllabus
DRC4757 AThèmes choisis en droit de la technologieMistrale GoudreauSyllabus 
DRC4762 ADroit des peuples autochtones Ghislain Otis Syllabus 
DRC4763 ATraditions juridiques autochtones Eva OttawaSyllabus
DRC4766 AMédiation, conciliation et arbitrage À déterminerSyllabus 
DRC4770 ADroit des jeux vidéosThomas BurelliSyllabus
DRC4775 BProcédures et preuve pénalesÀ déterminerSyllabus
DRC4776 ADroit avancé des infractions criminelles et pénalesÀ déterminerSyllabus  
DRC4780 ADroit des peinesÀ déterminerSyllabus
DRC4789 ADroit international privé bijuridiqueÀ déterminerSyllabus
DRC4798 AProcédures civile IIMaxime BrunetSyllabus

Voici la liste des cours offerts par la section de common law qui peuvent être reconnus à titre de cours optionnels dans le cadre du programme LL.L.

Veuillez consulter le lien suivant pour l’horaire des examens de la Section de common law : https://www.uottawa.ca/faculte-droit/common-law/centre-etudiant/examens.
CML4504 JA00 Études en droit public (Droit des réfugiés)-Janvier seulement
CML3795 A00Droit et informatique (Droit de l'économie numérique)
CML4101 B00 Studies in constitutional Law (Language Rights in Canada)
CML4504 A00 Études en droit public (Droit de l'immigration et de la citoyenneté)
CML4504 C00 Études en droit public (Droit et démocratie)
CML4507 B00Études en droit des affaires (Corruption, Intégrité et application de la loi)
CML4526 B00 Droit maritime
CML4914 C00 Intensive studies (Droit & chang. climatiques / Law & Climate Change)