Dons planifiés

Un legs caritatif à l’intention de l’Université d’Ottawa est un don testamentaire administré par votre succession. L’Université remet un reçu correspondant à la valeur du legs, ce qui permet à la succession de réclamer des crédits d’impôt pour don de bienfaisance; ceux-ci pourraient aller jusqu’à couvrir la totalité de votre revenu imposable pour l’année de votre décès et l’année précédente.   

Affectable à des fins précises au sein de l’Université, le legs caritatif peut prendre la forme d’un montant prédéterminé, d’un élément d’actif particulier ou, encore, d’un pourcentage ou de la totalité du reliquat de la succession.   

L’établissement d’un legs comporte divers avantages :  

• Vous pouvez réaliser vos objectifs philanthropiques en venant en aide à l’Université et à sa communauté étudiante, tout en veillant à la sécurité financière de vos proches.  

• Le legs repose sur vos actifs : il ne vous en coûte rien dans l’immédiat, mais vous procure la satisfaction d’aider l’Université ainsi que ses étudiantes et ses étudiants pour de nombreuses années à venir. 

• Il permet d’offrir à l’Université un soutien financier plus important que vous auriez pu le faire de votre vivant.  

• Vous pouvez en tout temps modifier votre legs en fonction de votre situation.  

• Un reçu correspondant à la valeur du legs sera remis à la succession, ce qui peut réduire – voire ramener à zéro – le montant des impôts que la succession devra payer au moment de votre déclaration finale de revenus.  

Si vous avez déjà prévu des dispositions testamentaires à l’endroit de l’Université, nous vous serions reconnaissants de nous en aviser. Nous pourrons ainsi mieux planifier, veiller à respecter vos volontés et saluer votre générosité au sein de notre prestigieux Cercle Héritage.  

Au moment de prévoir un don testamentaire ou autre, il est extrêmement important d’inscrire correctement la raison sociale et le numéro d’enregistrement d’organisme de bienfaisance de l’Université. 

Le don d’une police d’assurance vie vous permet d’offrir une aide considérable et durable à faible coût, tout en bénéficiant de précieux avantages fiscaux. Nombre de nos plus jeunes diplômées, diplômés et philanthropes souhaiteraient faire un don substantiel à l’Université, sans nécessairement avoir les moyens de leur vivant. Le don de leur assurance vie, qu’il s’agisse d’une police nouvelle ou existante, est un excellent moyen d’y parvenir.  

Vous pouvez désigner l’Université d’Ottawa comme bénéficiaire de votre régime enregistré d’épargne retraite (REER) ou de votre fonds enregistré de revenu de retraite (FERR). La valeur de votre régime de pension sera alors retranchée de votre patrimoine, ce qui réduira considérablement le montant d’impôt payable à l’Agence du revenu du Canada (ARC) après votre décès.   

Conformément aux récents changements à la réglementation fiscale, il n’est plus nécessaire de désigner l’organisation caritative bénéficiaire dans votre testament*; il vous suffit de signer une déclaration de votre institution financière pour désigner l’Université à titre de bénéficiaire.  

Après avoir répondu à vos besoins et à ceux de vos proches, le don d’actifs enregistrés tels qu’un REER ou un FERR vous permet de léguer à l’Université un important patrimoine. Il s’agit, de plus, d’un excellent moyen de réduire l’impôt à payer par votre succession.  

*Exception : Les personnes qui résident au Québec peuvent uniquement désigner par testament le ou la bénéficiaire de leur REER ou FERR.  

Vous pouvez directement faire don de vos titres à l’Université; vous éviterez ainsi de payer de l’impôt sur les gains en capital réalisés. La législation canadienne et la Convention fiscale entre le Canada et les États-Unis d’Amérique (pour les diplômées et diplômés de l’Université d’Ottawa) prévoient actuellement une exonération de l’impôt sur les gains en capital si vous donnez des titres cotés en bourse, des fonds communs de placement ou des obligations à un organisme de bienfaisance enregistré. Pour vous prévaloir de cette exonération, vous devez transférer les titres directement au courtier de l’Université, sans d’abord encaisser les fonds.  Un formulaire de notification de transfert de titres est requis. (PDF)

Le Cercle Héritage rend hommage à nos donatrices et donateurs les plus chers : celles et ceux qui ont fait un don planifié à l’Université d’Ottawa. Les membres de ce cercle sont des visionnaires dont l’empathie et la passion contribuent à perpétuer notre tradition d’excellence. Leur prévoyance se répercutera sur l’ensemble de notre communauté universitaire pour des générations à venir.   

L’adhésion au Cercle Héritage n’oblige à rien, mais procure plusieurs avantages, dont des invitations à des événements spéciaux, à des concerts et à des conférences.  

Le nom de ses membres peut également figurer dans notre infolettre annuelle à l’intention du Cercle, sur la page Web des dons planifiés et sur notre mur dédié aux donatrices et aux donateurs de l’Université.