Politiques et règlements

Règlements académiques

Champ d’application et renvois aux règlements académiques des facultés

Les règlements académiques de l’Université se divisent en trois catégories :

  • Catégorie A « Règlements conjoints » établit les règlements académiques applicables à tous les niveaux d’études à l’Université d’Ottawa (sauf indication contraire prévue par un règlement en particulier).
  • Catégorie B « Premier cycle » établit les règlements académiques applicables uniquement au premier cycle.
  • Catégorie C « Études supérieures » établit les règlements académiques applicables uniquement aux études supérieures.

La référence à un règlement en particulier doit être composée de la lettre du règlement précédé du numéro de la partie d’où il provient. Ainsi, une référence au règlement 2 « Cours », dans la catégorie A ci-dessous, serait « Règlement académique A-2 ».

Les étudiants et étudiantes doivent tenir compte des règlements académiques de leur faculté et les lire parallèlement aux règlements académiques de l’Université ci-après. On recommande aux étudiants de consulter le calendrier ou le site Web de leur faculté pour connaître les règlements académiques spécifiques à cette dernière.

Préambule

 

Catégorie A : Règlements académiques applicables à tous les niveaux d'études à l'Université d'Ottawa

Règlement académique A-1 - Bilinguisme

Règlement académique A-2 - Cours

Règlement académique A-3 - Système de notation

Règlement académique A-4 – Intégrité académique et inconduite académique

Règlement académique A-5 - Accommodements religieux

Règlement académique A-6 – Accommodements académiques

Règlement académique A-7 – Conservation des dossiers

Règlement académique A-8 – Évaluation des apprentissages

Règlement académique A-9 – Révision de note et appel
 

Catégorie B : Règlements académiques applicables uniquement au niveau du premier cycle.

Règlement académique B-1 – Catégories et statuts d’étudiantes et étudiants de premier cycle

Règlement académique B-2 – Programmes d’études

Règlement académique B-3 – Admission à un programme

Règlement académique B-4 – Inscription

Règlement académique B-5 - Politique générale sur le transfert de crédits

Règlement académique B-6 – Reconnaissance des acquis

Règlement académique B-7 – Rendement académique, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle

Règlement académique B-8 – Conditions d’obtention d’un grade, d’un certificat ou d’un diplôme

Règlement académique B-9 – Distinctions
 

Catégorie C : Règlements académiques applicables uniquement aux études supérieures

Règlement académique C-1 - Catégories et statuts d’étudiantes ou étudiants aux études supérieures

Règlement académique C-2 - Admission aux études supérieures

Règlement académique C-3 - Inscription aux études supérieures et congé d’études

Règlement académique C-4 - Rendement académique aux études supérieures

Règlement académique C-5 - Recherche aux études supérieures : direction et éthique

Règlement académique C-6 - Temps limite pour satisfaire les exigences d’un grade ou d’un diplôme d’études supérieures

Règlement académique C-7 - Thèse

Règlement académique C-8 - Mémoire

Règlement académique C-9 - Conditions d'obtention d'un grade ou d'un diplôme aux études supérieures et médailles

Règlements administratifs

Les règlements administratifs de l’Université d’Ottawa énoncent les principes directeurs ou les lignes de conduite à suivre uniformément dans des circonstances données. Toute exception à ces règles exige le consentement préalable de l'autorité réglementaire, généralement le Comité d’administration.

Règlement administratif de l'Université d'Ottawa No.1 (2019)

Règlement administratif du Bureau No 3 (2020) - Délégation du pouvoir d'approbation et de signature de contrats

Règlement sur le bilinguisme à l'Université d'Ottawa


Gouvernance


Affaires scolaires

Ressources humaines


Ressources financières


Informatique et télécommunications


Relations extérieures et communications


Recherche et inventions


Ressources mobilières et Immobilières et services


Approvisionnement

Méthodes administratives

Les méthodes de l’Université d’Ottawa détaillent les mesures à prendre expressément ou expliquent la marche à suivre dans l’application des règlements pertinents.

Approvisionnements et services


Production audio-visuelle

Méthode 12-1 - Règlement régissant les services de production audio-visuelle


Service de distribution multimédia

Méthode 12-2 - Équipement et salles multimédias


Service de reprographie

Méthode 12-3 - Section de reprographie


Immeubles

Méthode 19-2 - Méthode de sélection des experts-conseils et des entrepreneurs


Gouvernance


Bureau de traduction


Gestion de l’information


Sécurité TED


Gestion des effectifs scolaires


Service des sports

Méthode 40-1 - Service des sports


Service de la protection

Méthode 60 - Plaintes contre un employé en uniforme


Relations extérieures

Méthode 41-1 - Réception de dons en nature, y compris les œuvres d’art


Recherche et inventions


Finances


Harcèlement et discrimination


Enseignement et apprentissage médiatisés

Méthode 10-1 - Centre d'enseignement et d'apprentissage médiatisés


Budget

Méthode 3-7 - Gestion budgétaire


Ressources humaines

Formulaires