Champ d’application et renvois aux règlements académiques des facultés
Les règlements académiques de l’Université se divisent en deux parties :
- La partie I établit les règlements académiques applicables à tous les niveaux d’études à l’Université d’Ottawa (sauf indication contraire prévue par un règlement en particulier).
- La partie II établit les règlements académiques applicables uniquement aux études supérieures.
La référence à un règlement en particulier doit être composée du numéro du règlement précédé du numéro en chiffres romains (I ou II) de la partie d’où il provient. Ainsi, une référence au règlement 5 « Inscription », dans la Partie I ci-dessous, serait « Règlement scolaire I-5 », et une référence au règlement 3 « Inscription aux études supérieures », dans la Partie II ci-dessous, « Règlement académique II 3 ».
Les étudiants et étudiantes doivent tenir compte des règlements académiques de leur faculté et les lire parallèlement aux règlements académiques de l’Université ci-après. On recommande aux étudiants de consulter le calendrier ou le site Web de leur faculté pour connaître les règlements académiques spécifiques à cette dernière.
Avis sur la terminologie utilisée dans le site Web et les publications de l’Université d’Ottawa
Suite à l’adoption du nouveau système d’information scolaire en novembre 2016, on notera quelques modifications terminologiques apportées aux règlements académiques :
- le terme «session» est remplacé par le terme « trimestre »;
- le terme « credit » est remplacé par le terme « unit » en anglais seulement, sauf exceptions qui sont le fait d’expressions d’usage courant au sein des établissements universitaires ontariens, tel les expressions « credit transfer» ou « advanced standing credit »;
- le terme « crédit » en français demeure en usage.
L’Université a fait un important travail de mise à jour de la terminologie dans son site Web et ses publications. Toutefois, des traces de l’ancienne terminologie pourraient subsister, surtout dans les textes officiels plus anciens ou archivés. Dans de tels cas, les anciens termes ont la même signification que les nouveaux et doivent être considérés comme équivalents.
Partie I : Règlements académiques applicables à tous les niveaux d'études à l'Université d'Ottawa
- Règlement académique I-1 - Catégories et statuts d'étudiants de premier cycle
- Règlement académique I-2 - Bilinguisme
- Règlement académique I-3 - Programmes d'études
- Règlement académique I-4 - Admission à un programme
- Règlement académique I-5 - Inscription
- Règlement académique I-6 - Politique générale sur le transfert de crédits
- Règlement académique I-7 - Reconnaissance des acquis
- Règlement académique I-8 - Cours
- Règlement académique I-9 - Évaluation des apprentissages
- Règlement académique I-10 - Système de notation
- Règlement académique I-11 - Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire
- Règlement académique I-12 - Conditions d'obtention d'un grade, d'un certificat ou d'un diplôme
- Règlement académique I-13 - Distinctions
- Règlement académique I-14 - Fraude académique
- Règlement académique I-15 - Accommodements religieux
- Règlement académique I-16 - Accommodements académiques
Partie II : Règlements académiques applicables uniquement aux études supérieures
Nota : Les règlements académiques contenus dans cette partie sont entrés en vigueur le 1er janvier 2017
- Règlement académique II-1 – Admission aux programmes d’études supérieures
- Règlement académique II-2 – Exigences des programmes d’études supérieures
- Règlement académique II-3 – Inscription aux cycles supérieurs
- Règlement académique II-4 – Recherche aux études supérieures : direction et éthique
- Règlement académique II-5 – Examens et évaluations aux études supérieures
- Règlement académique II-6 – Durée limite pour remplir les exigences d’un grade ou d’un diplôme d’études supérieures
- Règlement académique II-7 – Thèses