François Le Moine

François Le Moine se spécialise en droit de l’art et travaille sur des questions telles que le marché de l’art, les restitutions, les faux, le droit d’auteur et l’art public. Son mémoire de maîtrise portait sur le marché de l’art québécois et sa thèse de doctorat sur les fondements du droit de l’art. Avant de se joindre à la faculté, il a pratiqué en droit de l’art, droit du divertissement et en litige. Fort de plus de dix années d’enseignement, il est reconnu pour son approche créative, sa polyvalence disciplinaire, et ses qualités de pédagogue.

En outre, Me Le Moine dirige le cabinet Règles de l’art et contribue activement à la vie culturelle. Il préside la section canadienne de l’Association littéraire et artistique internationale, est membre de la commission sur l’aménagement culturel du territoire de Culture Montréal et siège sur les conseils d’administration de plusieurs organismes culturels. Il contribue par ailleurs à la diffusion du savoir par ses commentaires de l’actualité, notamment auprès de TV5, Le Devoir, La Presse, le Globe & Mail et The Art Newspaper.
 

• François Le Moine « Le chef-d’œuvre inconnu ? Réflexions sur l’authenticité l’attribution et le catalogue raisonné en droit québécois » (2022) 34(2) Les Cahiers de propriété intellectuelle 763-806.
• François Le Moine, « Noli me tangere: rethinking the immunity from seizure legislation for cultural objects in Québec », (2022) XXVII:4 Art Antiquity and Law Journal 287.
• François Le Moine « La loi, la statue et l’artiste : l’apport du droit moral aux débats sur la commémoration » (2021) 46:2 RACAR 108.
• François Le Moine « Noli me tangere : affiner le régime québécois d’immunité de saisie pour les objets culturels » (2020) 65:4 Revue droit de McGill 625 (prix de la meilleure publication, hiver 2022, du Centre de recherche en droit public de la Faculté de droit de l’Université de Montréal).
   

Marché de l’art musées expositions et gestion des risques

• « Prière de ne pas toucher aux œuvres d’art » donnée aux gouverneurs de la Fondation du Barreau du Québec (10 décembre 2021).
• « Interdiction de toucher aux œuvres ! Les saisies lors d'expositions au Québec » Association littéraire et artistique internationale – section Canada (25 avril 2019).
• « L’aliénation et les saisies en droit québécois et canadien » lors du cycle Restitutions et aliénations à l’Institut du patrimoine de l’UQÀM (16 janvier 2019).
• « Carthago defedenda est : Marché de l’art et numérique » dans le cadre du colloque « Le droit à l’épreuve du numérique », Chaire L. R. Wilson à la Faculté de droit de l’Université de Montréal (7 mai 2018).

Provenance et restitutions.

• « Le droit canadien des œuvres d’art : trois décennies d’immobilisme », présentation à l’Observatoire pluridisciplinaire sur le devenir du droit privé, Université d’Ottawa (2 avril 2024).
• « Bien mal acquis ne profite jamais ? » sur les restitutions lors du Congrès annuel de l’Association du Jeune Barreau de Montréal (11 mai 2022).
• « L’inadaptation du droit canadien aux restitutions de biens culturels », présentée lors du colloque ALAI-AJAVA Le droit s’invite au musée : enjeux juridiques des beaux-arts, entre préservation et transformation (26 janvier 2022).

Faux et authenticité

• « Faux, attribution et muséologie » présentée à la Chaire de recherche sur la gouvernance des musées et le droit de la culture (4 mars 2021).
• « Les faux en art, enjeux juridiques » présentée conjointement avec Me Jonathan Sommer, et présentée à l’Association des juristes pour l’avancement de la vie artistique (20 janvier 2021).

Philanthropie, UNESCO 1970 et la Loi sur l’exportation et l’importation des biens culturels

• « UNESCO 1970 au Canada : du trafic des biens culturels aux transformations du monde muséal » formation présentée conjointement avec Yves Bergeron dans le cadre de l’école d’été « Protéger et valoriser les patrimoines, la diversité culturelle et la créativité : une approche basée sur les droits de la personne » à la Faculté de droit de l’Université Laval (17 mai 2023).
• « Caillebotte and the Cultural Property Export and Import Act », American Bar Association, Art & cultural Heritage Committee (19 janvier 2023).
• « Adaptation, altération ou déformation ? La convention UNESCO 1970 au Canada » présentée lors de la conférence (Legal) adaptations, conférence des cycles supérieurs de la Faculté de droit de l’Université McGill (5-6 mai 2022).
• « The implementation of UNESCO 1970 in Canada: Crimes, export restrictions and Museum Policy » présentée à Rome lors du colloque Cultural Heritage from the Midst of War to the Brink of Peace organisé par les universités La Sapienza, McGill et le Ministero degli Affari Esteri e della cooperazione internazionale (16 décembre 2021).
• « The export of cultural objects from Canada », présentée dans la journée d’étude Exporting Art Seminar organisée par l’Institute of Art & Law à Londres (15 février 2022).
• « La Loi sur l’exportation et l’importation des biens culturels et l’écosystème des musées » présentée dans le cadre des séminaires de la Chaire de recherche sur la gouvernance des musées et le droit de la culture (19 novembre 2020).
• « Chagall, Caillebotte, Carr et les tribulations de la Loi sur l’exportation et l’importation des biens culturels », dans le cadre des matinées de la justice organisées par le Centre de recherche en droit public (Faculté de droit, Université de Montréal) (18 novembre 2020).

Droit international et théorie du droit de l'art

• « Cicéron les biens culturels et les catégories du droit international » au congrès étudiant de la Société québécoise de droit international (24 novembre 2023).
• « Patrimoines numérique et l’aura de l’œuvre d’art » lors de la conférence sur le patrimoine numérique à la Faculté de droit de l’Université de Montréal (23 novembre 2023).
• « Quantifying the Absence of Cultural Heritage: The Inadequate Analysis of the Iran-US Claims Tribunal » présentée avec Camille Labadie lors de la conférence Heritage in War and Peace II organisée par les universités McGill et La Sapienza (4 novembre 2022).
• « Art pillages et droit » au Musée des beaux-arts de Montréal sur l’émergence des normes de protection des biens culturels en période de guerre durant la période 1789-1815 (dans le cadre de l’exposition « Napoléon : Art et vie de cour au palais impérial » et de la série de conférences « droit de l’art ») (avril 2018). 
• « Ne nous réjouissons pas trop rapidement des décisions Al-Mahdi », conférence prononcée  après la condamnation de la Cour pénale internationale au congrès étudiant de la Société québécoise de droit international  prix de la meilleure allocution (26 mars 2018).

Patrimoines autochtones

• « Appropriation culturelle et propriété intellectuelle » présentée à l’ABC-Québec, section Information, télécommunications et propriété intellectuelle (15 mai 2019).

Commémoration, art public et vandalisme

• Conférence « Droit, auteur et art public » présentée lors de la journée de réflexion « Entre raison et tension : L’art public à l’épreuve de la commémoration corrigée » organisée par Culture Montréal (BAnQ Grande Bibliothèque) (7 octobre 2019).

Droit d’auteur et intelligence artificielle

• Modérateur pour le panel « Droit de la propriété intellectuelle » lors du colloque « Au-delà du battage médiatique : Les incidences juridiques de l’IA en entreprise » à la Faculté de droit de l’Université de Montréal (10 avril 2025).
• Modérateur pour le panel « La jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) et son impact sur l'interprétation des accords de libre-échange conclus par l'Union européenne » au congrès international de l’ALAI (Santiago, Chili) portant sur le droit d’auteur et les accords de commerce internationaux (25 octobre 2024).
• Répondant pour la conférence de Géraldine Goffaux-Callebaut, « Le Statut juridique de l’œuvre créée par intelligence artificielle » présentée à l’Université de Sherbrooke / Obvia, section Information, télécommunications et propriété intellectuelle (4 avril 2024).