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Cours DRC offerts à l'automne

Vous trouverez ici-bas la liste des cours DRC offerts à l'automne

Cours DRC offerts à l'automne

Voici la liste des cours DRC de niveau 1000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.

Cote et section

Titre du cours

Professeur(e)s

Syllabus

DRC15001 Enseignement appliqué I Multiples -
DRC1503 A,B &C Fondements du droit  Anne-Françoise Debruche
Muriel Paradelle
Syllabus (PDF; 138 ko)
DRC1506 (DRC4792) A  Droit des personnes et de la famille Michelle Giroux Syllabus (PDF; 115 ko)
DRC1506 (DRC4792) B & C  Droit des personnes et de la famille Maxime Brunet  Syllabus
DRC1507 (DRC4791) A Droit des biens Richard Brouillet Syllabus (PDF; 61 ko)
DRC1507 (DRC4791) B Droit des biens Marc-Antoine Picotte Syllabus
DRC1507 (DRC4791) C Droit des biens Richard Brouillet Syllabus (PDF; 61 ko)
DRC1508 A Droit public fondamental Nathalie Des Rosiers Syllabus (PDF; 119 ko)
DRC1508 B Droit public fondamental Guy Tetang Syllabus (PDF; 199 ko)
DRC1508 C Droit public fondamental Peter Olivier Syllabus (PDF; 165 ko)
DRC1514 (DRC4790) A & C Droit des obligations I Vincent Caron Syllabus (PDF; 155 ko)
DRC1514 (DRC4790) B Droit des obligations I André Bélanger Syllabus (PDF; 186 ko)

Voici la liste des cours DRC de niveau 2000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.

Cote et section

Titre du cours

Professeur(e)s

Syllabus

DRC25001  Enseignement appliqué II - Séminaire de plaidoirie Multiples -
DRC25001 Enseignement appliqué II - Séminaire de médiation Multiples -
DRC2501 A Droit de l'entreprise I Pascale Cornut St-Pierre Syllabus (PDF; 94 ko)
DRC2501 B Droit de l'entreprise I Lynda Hubert Ta Syllabus (PDF; 174 ko)
DRC2501 C Droit de l'entreprise I Lynda Huvert Ta Syllabus (PDF; 174 ko)
DRC2508 A Droit administratif Denis Nadeau Syllabus (PDF; 121 ko)
DRC2509 A Droits et libertés Lili Dao Syllabus (PDF; 123 ko)
DRC2509 B Droits et libertés Pascale Fournier Syllabus (PDF; 131 ko)
DRC2514 (DRC4795) A  Droit des obligations III Ivaylo Kraychev Syllabus 
DRC2514 (DRC4795) B Droit des obligations III Sarah Berger-Richardson Syllabus (PDF; 179 ko)


Voici la liste des cours DRC de niveau 3000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.

Cote et section

Titre du cours

Professeur(e)s

Syllabus

DRC3500 Enseignement appliqué III - Séminaire d'exposé juridique Multiples -
DRC3501 (DRC4796 ) A & B Droit international privé Naivi Chikoc Barreda Syllabus (PDF; 204 ko)


Voici la liste des cours DRC de niveau 4000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.

Cote et section

Titre du cours

Professeur(e)s

Syllabus  

DRC4513 A Droit commerce international Wolfgang Alschner Syllabus
DRC4523 A Droit pénal international Muriel Paradelle Syllabus (PDF; 102 ko)

DRC4523 B

Droit pénal international Pacifique Manirakiza Syllabus
DRC4536 A

Droit international : Droits de la personne

Mona Paré Syllabus (PDF; 124 ko)
DRC4545 A Droit international des investissements étrangers Céline Lévesque Syllabus (PDF; 179 ko)
DRC4547 A & B Enseignement clinique Pierre Thibault  
DRC4548 A Droit des sûretés Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC4554 A Droit de la preuve civile Charles-Maxime Panaccio Syllabus (PDF; 226 ko)
DRC4559 A Droit des successions Véronique Beaudry Syllabus
DRC4568 A Droit avancé des contrats André Bélanger Syllabus (PDF; 166 ko)
DRC4568 B Vie privée et protection des données personnelles Céline Castets-Renard Syllabus
DRC4568 C Intégration et connaissance en droit familial Émilie De Bellefeuille Syllabus
DRC4580 A Droit collectivités locales David Robitaille Syllabus (PDF; 173 ko)
DRC4583 A Droit de l'immigration et des réfugiés Delphine Nakache Syllabus
DRC4590 A  Droit de l'entreprise II À déterminer Syllabus
DRC4591 A Droit de la faillite et insolvabilité Louis-Charles Sirois Syllabus (PDF; 314 ko)
DRC4594 A Droit de la concurrence Jennifer Anne Quaid Syllabus (PDF; 251 ko)
DRC4709 A  Grands systèmes droit contemporain Jabeur Fathally Syllabus
DRC4726 A Philosophie du droit Charles-Maxime Panaccio Syllabus
DRC4731 A Thèmes choisis en droit: Droit de l’immigration et de la citoyenneté Yves Le Bouthillier Syllabus
DRC4731 B Thèmes choisis en droit: Les droits linguistiques au Canada François Jean Larocque Syllabus
DRC4731 C Thèmes choisis en droit: Droit de la santé Sonia Ouellet Syllabus
DRC4731 D

Professions juridiques et accès à la justice

Lyne Jolette Syllabus
DRC4739 A  Droit du travail général Denis Nadeau Syllabus
DRC4745 A Droit fiscal général Michel Mathieu Syllabus
DRC4754 A Propriété intellectuelle et industrielle Mistrale Goudreau Syllabus (PDF; 102 ko)
DRC4762 A Droit des autochtones Ghislain Otis Syllabus (PDF; 468 ko)
DRC4762 B Droit des autochtones Alisa Renée Lombard Syllabus
DRC4790 A Droit des obligations I Vincent Caron Syllabus (PDF; 186 ko)
DRC4790 B Droit des obligations I André Bélanger Syllabus (PDF; 186 ko)
DRC4790 C Droit des obligations I Vincent Caron Syllabus (PDF; 155 ko)
DRC4791 A Droit des biens Richard Brouillet Syllabus (PDF; 61 ko)
DRC4791 B Droit des biens Marc-Antoine Picotte Syllabus
DRC4791 C Droit des biens Richard Brouillet Syllabus (PDF; 61 ko)
DRC4792 A Droit des personnes et de la famille Michelle Giroux Syllabus (PDF; 115 ko)
DRC4792 B&C Droit des personnes et de la famille Maxime Brunet Syllabus
DRC4795 A  Droit des obligations III Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC4795 B  Droit des obligations III Sarah Berger Richardson Syllabus (PDF; 179 ko)
DRC4796 A Droit international privé Naivi Chikoc Barreda Syllabus
DRC4797 A Procédure civile I Maxime Brunet Syllabus

Cours conjoints avec la Section de common law

Chaque cours à double cote est régi par la Section dominante qui l’offre, c’est-à-dire celle de qui relève le cours et à laquelle le membre du corps professoral enseignant est associé.

Droit Civil

  • DRC4545 (CML4508)- Droit international des investissements étrangers 
  • DRC4591 (CML3712) - Insolvabilité et faillite

Common Law

  • CML3709 (DRC4513 A)- Probabilité choisis de droit international I
  • CML4520 (DRC4523B)- Droit pénal international
  • CML4504 (DRC4583A)- Droit immigration et réfugiés
  • CML4504 (DRC4731A)- Droit immigration et citoyenneté
  • CML4519 (DRC4731B)- Droits linguistiques au Canada
  • CML3509 (DRC4731C)- Droit de la santé

RÈGLE SUR L’ÉVALUATION DANS LES COURS PARTAGÉS (COURS À DOUBLE COTE) - FACULTÉ DE DROIT, SECTIONS DE DROIT CIVIL ET COMMON LAW

Les étudiants et étudiantes de Droit civil inscrits dans un cours à double cote offert par la Section de common law sont régis, pour tous les aspects de la gestion du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de common law. La règle s’applique à tous les aspects de l’évaluation y compris la méthode d’évaluation, les exigences pour les travaux et la moyenne pondérée pour la classe. La règle s’applique indépendamment des politiques ou règles de la Section de Droit civil.

De même, les étudiants et étudiantes inscrits dans un « cours dominant – droit civil » sont régis, pour tous les aspects de du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de Droit civil – et ce, indépendamment des politiques ou règles de la Section de Common Law.