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Cours DRC offerts à l'automne

Vous trouverez ici-bas la liste des cours DRC offerts à l'automne

Cours DRC offerts à l'automne

 

Cote et section

Titre du cours

Professeur(e)s

Syllabus

DRC15001 Enseignement appliqué I Multiples -
DRC1503 A,B &C Fondements du droit  Anne-Françoise Debruche
Murielle Paradelle
Syllabus
DRC1506 (DRC4792) A &C Droit des personnes et de la famille Audrey Ferron Parayre Syllabus
DRC1506 (DRC4792) B  Droit des personnes et de la famille Maxime Brunet  Syllabus
DRC1507 (DRC4791) A Droit des biens À déterminer Syllabus
DRC1507 (DRC4791) B Droit des biens Marc-Antoine Picotte Syllabus
DRC1507 (DRC4791) C Droit des biens Richard Brouillet Syllabus
DRC1508 A & C Droit public fondamental Marie-France Fortin Syllabus
DRC1508 B Droit public fondamental Benoît Pelletier Syllabus
DRC1514 (DRC4790) A  Droit des obligations I André Bélanger Syllabus
DRC1514 (DRC4790) B Droit des obligations I Julie Paquin Syllabus
DRC1514 (DRC4790) C Droit des obligations I Vincent Caron  Syllabus

 

Cote et section

Titre du cours

Professeur(e)s

Syllabus

DRC25001  Enseignement appliqué II - Séminaire de plaidoirie Multiples -
DRC25001 Enseignement appliqué II - Séminaire de médiation Multiples -
DRC2501 A Droit de l'entreprise I À déterminer Syllabus
DRC2501 B Droit de l'entreprise I Lynda Hubert Ta Syllabus
DRC2501 C Droit de l'entreprise I Mouhamadou Sanni Yaya Syllabus
DRC2508 A Droit administratif Denis Nadeau Syllabus
DRC2509 A Droits et libertés Nawwar Wannous Syllabus
DRC2509 B Droits et libertés À déterminer Syllabus
DRC2514 (DRC4795) A  Droit des obligations III Ivaylo Kraychev Syllabus 
DRC2514 (DRC4795) B  & C Droit des obligations III Marieve Lacroix Syllabus


Voici la liste des cours DRC de niveau 3000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.

 

Cote et section

Titre du cours

Professeur(e)s

Syllabus

DRC3500 Enseignement appliqué III - Séminaire d'exposé juridique Multiples -
DRC3501 (DRC4796 ) A & B Droit international privé Naivi Chikoc Barreda        Syllabus


Voici la liste des cours DRC de niveau 4000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.

 

Cote et section

Titre du cours

Professeur(e)s

Syllabus  

DRC4390 Obligations I  Louis-Charles Sirois  Syllabus
DRC4391 Property Law À déterminer Syllabus
DRC4392 Persons and family law Emmanuelle Léonard-Dufour Syllabus
DRC4393 Civil law reasoning Anne-françoise Debruche Syllabus
DRC4395 A Obligations III Karen Eltis Syllabus
DRC4509 A Droit des organisations internationales Patrick Dumberry Syllabus
DRC4523 A Droit pénal international Murielle Paradelle Syllabus
DRC4529 A

Droit international économique : Les organisations internationales spécialisées

Nawwar Wannous Syllabus
DRC4539 A  Droit international de l'environnement Thomas Burelli Syllabus
DRC4545 A Droit international des investissements étrangers Patrick Dumberry Syllabus
DRC4554 A Droit de la preuve civile Charles-Maxime Panaccio Syllabus
DRC4556 A Droit des contrats nommés Ivaylo Kraychev Syllabus
DRC4559 A Droit des successions Véronique Beaudry Syllabus
DRC4561 A Droit des assurances Vincent Caron Syllabus
DRC4583 A Droit de l'immigration et des réfugiés Yves Le Bouthillier Syllabus
DRC4588 A Thèmes choisis de droit public Peter Oliver Syllabus
DRC4590 A  Droit de l'entreprise II Bryan Robinson Syllabus
DRC4591 A Droit de la faillite et insolvabilité Louis-Charles Sirois Syllabus
DRC4595 A Thèmes choisis en droit de l'entreprise Marc Leblanc Syllabus
DRC4725 A  Élaboration des lois et interprétation Mistrale Goudreau Syllabus
DRC4726 A Philosophie du droit Charles-Maxime Panaccio Syllabus
DRC4731 J Thèmes choisis en droit: Droit de l’immigration et de la citoyenneté Yves Le Bouthillier Syllabus
DRC4731 K Thèmes choisis en droit: Les droits linguistiques au Canada François Jean Larocque Syllabus
DRC4731 L Thèmes choisis en droit: Droit et criminologie Joao Velloso Syllabus
DRC4731 S Thèmes choisis en droit: Traduction juridique À déterminer Syllabus
DRC4739 A  Droit du travail général Denis Nadeau Syllabus
DRC4745 A Droit fiscal général Michel Mathieu Syllabus
DRC4754 A Propriété intellectuelle et industrielle Mistrale Goudreau Syllabus
DRC4756 A Droit de l'économie numérique Karen Eltis Syllabus
DRC4761 A Droit de l'enfance  Mona Paré Syllabus
DRC4775 A Droit pénal II Terry Skolnik Syllabus
DRC4777 A Thèmes choisis de droit pénal I Jennifer Quaid Syllabus
DRC4790 A Droit des obligations I André Bélanger Syllabus
DRC4790 B Droit des obligations I Julie Paquin Syllabus
DRC4790 C Droit des obligations I Vincent Caron Syllabus
DRC4791 A Droit des biens À déterminer Syllabus
DRC4791 B Droit des biens Marc-Antoine Picotte Syllabus
DRC4791 C Droit des biens Richard Brouillet Syllabus
DRC4792 A & C Droit des personnes et de la famille Audrey Ferron Parayre Syllabus
DRC4792 B  Droit personnes et de la famille Maxime Brunet Syllabus
DRC4793 A Pensée civiliste Jabeur Fathally Syllabus
DRC4795 A  Droit des obligations III Ivaylo Kraychev  Syllabus
DRC4795 B & C Droit des obligations III Marieve Lacroix Syllabus
DRC4796 A Droit international privé Naivi Chikoc Barreda Syllabus
DRC4797 A Procédure civile I Maxime Brunet Syllabus

Chaque cours à double cote est régi par la Section dominante qui l’offre, c’est-à-dire celle de qui relève le cours et à laquelle le membre du corps professoral enseignant est associé.

  • DRC4539 (CML4521) - Droit international de l'environnement
  • DRC4545 (CML4508)- Droit international des investissements étrangers 
  • DRC4591 (CML3712) - Insolvabilité et faillite
  • CML4504 (DRC4731 J)- Études en droit public
  • CML4519 (DRC4731 K)- Les droits linguistiques au Canada
  • CML3721 (DRC4731 L)- Droit et criminologie

Les étudiants et étudiantes de Droit civil inscrits dans un cours à double cote offert par la Section de common law sont régis, pour tous les aspects de la gestion du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de common law. La règle s’applique à tous les aspects de l’évaluation y compris la méthode d’évaluation, les exigences pour les travaux et la moyenne pondérée pour la classe. La règle s’applique indépendamment des politiques ou règles de la Section de Droit civil.

De même, les étudiants et étudiantes inscrits dans un « cours dominant – droit civil » sont régis, pour tous les aspects de du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de Droit civil – et ce, indépendamment des politiques ou règles de la Section de Common Law.