Demander une permission

Vous devez demander la permission pour reproduire une oeuvre si :

1. Elle est protégée par le droit d'auteur.
2. L'usage que vous voulez en faire ne respecte pas les limites et les exceptions prévues par la Loi sur le droit d'auteur, y compris l'utilisation équitable. Consultez Les exceptions au droit d'auteur, Les substituts au droit d’auteur et Creative Commons et libre accès pour plus de détails.

Notes de cours imprimées, Campus Virtuel ou utilisation en salle de classe : Si une permission est requise pour l'usage dans des notes de cours imprimées, sur le Campus Virtuel ou dans la salle de classe, consultez la section Pour le personnel enseignant. Cette page décrit le processus de demande de permission autre que pour l'usage dans de notes de cours imprimées, sur le Campus Virtuel, ou dans la salle de classe.

Thèses par articles : Si vous souhaitez inclure dans votre thèse un article que vous avez publié ou soumis aux fins de publication, consultez la section Écrire une thèse.

Les principales maisons d’éditions et plateformes dans le domaine de la communication savante fournissent souvent un lien qui mène au processus de demande de permission. Voici quelques exemples. 

Remarque : Pour les maisons d’éditions et les plateformes qui utilisent RightsLink, vous devrez créer un compte individuel pour compléter le processus de demande et obtenir une licence, même si la permission est gratuite. Le service RightsLink est disponible en anglais seulement.

Springer 

• Faites défiler la page jusqu'en bas, trouvez et cliquez sur le lien « Reprints and Permissions ».

Elsevier

• Trouvez et cliquez sur le lien « Get rights and content ».

Sage

• Trouvez et cliquez sur l'icône de la clé.

Taylor & Francis

• Sous l’onglet « Reprints & Permissions », trouvez et cliquez sur le bouton « Request permissions ».

Wiley

• Trouvez et cliquez sur le lien « Request permissions ».

S’il n’y a pas de lien permettant de compléter le processus de demande pour une oeuvre que vous souhaitez utiliser, vous devrez demander la permission directement du titulaire du droit d’auteur.  Voici les éléments à considérer lorsque vous demandez une permission :

1. Identifiez le titulaire du droit d’auteur. Il est possible que ce soit l’auteur ou la maison d’édition. Trouvez les coordonnées de cette personne ou de la maison d’édition, préférablement un courriel afin de conserver un dossier écrit.

2. Présentez-vous, c’est-à-dire étudiant(e), professeur(e), chercheur(e), etc., à l’Université d’Ottawa.

3. Identifiez l’oeuvre dont il est question et l’endroit où vous l’avez trouvée.

4. Confirmez que le récipiendaire est bien le titulaire du droit d’auteur et est donc autorisé à vous donner la permission.

5. Expliquez comment vous voulez utiliser cette oeuvre. Soyez spécifique. Par exemple :

• pour une [thèse de maîtrise ou de doctorat] intitulée [titre de la thèse], qui sera disponible au public par le biais de uO Recherche (le dépôt institutionnel de l’Université d’Ottawa)
• pour un travail sur [sujet] pour [cote de cours et titre]
• pour un article intitulé [titre de l’article] soumis à [titre de la revue]
• pour une affiche sur [sujet] pour [nom de la conférence et la date]
• pour un site Web/blogue sur [sujet] (fournir le lien URL au site Web ou au blogue)

6. N’hésitez pas à demander. Selon le type d’utilisation que vous prévoyez, une permission peut être gratuite.

7. Prenez-vous à l’avance. Une réponse peut prendre quelques jours ou plusieurs semaines.

8. Gardez votre correspondance.

Si vous avez des questions au sujet du processus de demande de permission ou si vous avez de la difficulté à identifier un titulaire du droit d’auteur, communiquez avec le Bureau du droit d’auteur.