L’utilisation de Campus Virtuel

Nous vous invitons à développer des sites Web pour vos cours à l’aide du Campus Virtuel et à abandonner les notes de cours imprimées traditionnelles. Ces sites permettent aux étudiants d'économiser de l'argent, car ils ne sont pas tenus d’acheter des notes de cours qui peuvent parfois être dispendieuses, mais aussi d’accéder à leurs documents de cours de presque n’importe où – deux avantages indéniables pour ce qui est de la souplesse et du vécu des études.

Nous vous encourageons également à utiliser le Service de réserve de cours de la Bibliothèque. Comme partie de ce service, la Bibliothèque peut retrouver des matériaux numériques et les mettre à la disposition de vos étudiants.  Ares, la plateforme de réserve de cours de la Bibliothèque, sert de point d'accès unique à ces ressources; on s’y connecte directement ou, si l’option est activée, par l’entremise du Campus Virtuel.

Vous pouvez utiliser un site Web de cours à l’extérieur du Campus Virtuel, qui devrait être protégé par un mot de passe et accessible uniquement aux étudiants inscrits dans votre cours; il vous incombera toutefois de veiller à ce que le site Web soit conforme à toutes les exigences juridiques. Les lignes directrices suivantes s’appliquent seulement à l’utilisation du Campus Virtuel.

Les documents que vous pouvez fournir à vos étudiants sont très variés. Vous devriez essayer d'utiliser du matériel non protégé par le droit d'auteur (consultez la section Substituts au droit d'auteur), le matériel disponible sous des licences Creative Commons ou libre accès, et vos propres matériaux, ceux dont vous n'avez pas besoin de permission. Comme alternative, vous devriez faire usage des Exceptions au droit d'auteur qui peuvent s'appliquer dans votre cas. 

Remarque : si vous avez des doutes sur ce que vous êtes autorisé à faire, sachez que vous êtes toujours autorisé à fournir à vos étudiants un lien qui les dirige vers le document en question! Pour de plus amples renseignements sur la création de liens persistants, consultez la section Créer des liens vers les livres électroniques et articles en texte intégral.

Si vous utilisez du matériel qui ne tombe pas sous une des Exceptions au droit d'auteur, veuillez suivre ces étapes pour obtenir la permission d'utiliser ce matériel:

1. Collecter les sources

Rassemblez toutes les sources, et dressez une liste détaillée de tous les documents en ajoutant la source précise et une description. Si vous avez besoin d’aide pour numériser les documents, le docUcentre de l’Université offre un service de numérisation.

2. Vérifier les droits d’auteur

Assurez-vous d’inclure uniquement les sources qui sont susceptibles d’être protégées par le droit d’auteur et qui ne sont pas disponibles en libre accès– voir Les substituts au droit d’auteur et Creative Commons et libre accès.

3. Vérifier les licences

Pour les documents obtenus en format électronique à partir du catalogue de la Bibliothèque, vérifiez si vous êtes autorisé à les reproduire en vue de leur affichage sur le Campus Virtuel – voir la section L’utilisation des ressources électroniques. Si vous êtes autorisé à le faire, vous n’avez pas à les inclure. Remarque : veillez à ce que la plupart, voire la totalité, de vos sources soit visée par une exception (par exemple, utilisation équitable, sous licence ou non protégée par le droit d’auteur).

4. Remplir le formulaire

Remplissez le formulaire du Registre de matériel protégé (PDF, 634.5 Ko). Cochez la case « Ressource en ligne de l’Université », le cas échéant.

5. Soumettre des matériaux

Sauvegardez les documents, ainsi que le formulaire du Registre de matériel protégé dûment rempli, sur une clé USB, puis remettez-la au Bureau du droit d'auteur. Si possible, vous pouvez les envoyer par courriel à [email protected] ou par Dropbox.

Conformément à l’article 30.01 de la Loi sur le droit d’auteur, le personnel enseignant et les étudiants qui utilisent un système de gestion des apprentissages (tel que Campus Virtuel) ont généralement droit aux mêmes exceptions que s’ils étaient assis dans une salle de classe. Voir la section L’utilisation d’œuvres protégées par le droit d’auteur en salle de classe pour de plus amples renseignements sur les exceptions qui s’appliquent en classe. Il faut toutefois détruire toutes les copies reproduites conformément à ce principe dans les trente jours suivant la réception des évaluations finales, y compris les copies effectuées par les étudiants.

Les membres du corps professoral ou leurs employés qui affichent du contenu préparé par un étudiant sur le Campus Virtuel doivent obtenir la permission de cet étudiant, et confirmer que le contenu ne comprend pas de copies d’œuvres protégées par le droit d’auteur qui constituent une violation du droit d’auteur.