La création de notes de cours imprimées

Les notes de cours imprimées se composent d’une compilation d’extraits de différentes œuvres qui servent de lectures requises ou supplémentaires aux étudiants inscrits à un cours. Nous vous invitons à développer des sites Web pour vos cours à l’aide du Campus Virtuel et à abandonner les notes de cours imprimées traditionnelles. Ces sites permettent aux étudiants d'économiser de l'argent, car ils ne sont pas tenus d’acheter des notes de cours qui peuvent parfois être dispendieuses, mais aussi d’accéder à leurs documents de cours de presque n’importe où – deux avantages indéniables pour ce qui est de la souplesse et du vécu des études.

Par contre, si vous voulez des notes de cours imprimées pour votre cours, vous devriez essayer d'utiliser du matériel non protégé par le droit d'auteur (consultez la section Substituts au droit d'auteur), le matériel disponible sous des licences Creative Commons ou libre accès, et vos propres matériaux, ceux dont vous n'avez pas besoin de permission. Sinon, vous devriez faire usage des Exceptions au droit d'auteur. 

Remarque : si vous avez des doutes sur ce que vous êtes autorisé à faire, sachez que vous êtes toujours autorisé à fournir à vos étudiants un lien qui les dirige vers le document en question! Pour de plus amples renseignements sur la création de liens persistants, consultez la section Créer des liens vers les livres électroniques et articles en texte intégral.

Pour créer des notes de cours, suivez les étapes suivantes:

1. Collecter les sources

Rassemblez toutes les sources, imprimez les pages requises, classez les documents dans l’ordre souhaité et créez un index.

2. Vérifier les droits d’auteur

Déterminez les sources susceptibles d’être protégées par le droit d’auteur – voir les sections Les substituts au droit d’auteur et Creative Commons et libre accès – ainsi que celles que vous pouvez utiliser conformément aux Exceptions au droit d'auteur. Remarque : veillez à ce que la plupart, voire la totalité, de vos sources soit visée par une exception (par exemple, utilisation équitable, sous licence ou non protégée par le droit d’auteur).

3. Vérifier les licences

Pour les documents obtenus en format électronique à partir du catalogue de la Bibliothèque, assurez-vous que la licence de l’Université n’interdit pas leur reproduction dans les notes de cours – voir Le tutoriel sur la recherche de licence. Si c’est le cas, vous ne pouvez pas les utiliser.

4. Remplir le formulaire

Remplissez le formulaire du Registre de matériel protégé (PDF, 634.5 Ko) et le formulaire Demande de reproduction d'une note de cours (PDF, 77.6 Ko).

5. Soumettre des matériaux

Apportez vos sources imprimées ainsi que les PDFs dûment remplis au docUcentre. Si vous désirez discuter du contenu de vos notes de cours, veuillez prendre rendez-vous avec un Agent aux droits d'auteur, sinon posez vos questions par courriel.

Si vous avez utilisé exactement le même recueil de notes de cours un semestre précédent, vous n’avez qu’à remplir le formulaire Demande de reproduction d'une note de cours (PDF, 77.6 Ko) (doit fournir la session/le semestre et l’année) et l’envoyer par courriel au Bureau du droit d’auteur.