Contenu sous licence Creative Commons ou autres licences ouvertes
Le contenu publié en libre accès peut être reproduit sans autorisation pourvu que les conditions de la licence soient respectées. Cette ouverture est le plus souvent indiquée par le biais d’une licence Creative Commons.
Lorsque vous reproduisez du contenu sous licence ouverte dans votre thèse, assurez-vous de bien citer la source en indiquant les détails suivants :
Titre, Auteur, Source, Licence (avec un lien vers les conditions d’utilisation)
Voir Creative Commons et libre accès.
Utilisation équitable - Exception aux fins de critique ou de compte rendu
L’exception relative à l’utilisation équitable aux fins de critique ou de compte rendu permet la reproduction de courts extraits dans votre thèse sans permission. Il faut toutefois que la critique ou le compte rendu soit relativement explicite. L’extrait doit faire l’objet d’une analyse ; si vous l’utilisez seulement à titre d’exemple ou pour illustrer un point, vous ne devriez pas vous appuyer sur cette exception. Si vous avez recours à cette exception, vous devez citer la source dans votre thèse.
Demander une permission
Prenez-vous à l’avance lorsque vous demandez une permission afin d'obtenir une réponse à temps pour la date de soumission de votre thèse.
Si le contenu que vous souhaitez reproduire provient d’un article publié par une des principales maisons d’édition savante, trouvez l’article en ligne et suivez le lien “droits et permissions” (ou un lien semblable). Vous serez alors dirigé vers la plateforme RightsLink. On pourra vous demander de créer un compte afin de compléter la demande et obtenir une licence, même si l’autorisation est gratuite. Sauvegardez la licence comme preuve écrite que vous avez obtenu la permission.
Autrement, vous devrez peut-être communiquer directement avec le titulaire du droit d’auteur pour demander la permission. S’il existe déjà un formulaire en ligne à cet effet sur le site Web du titulaire du droit d’auteur, utilisez-le. Sinon, trouvez une adresse courriel. Une fois que vous avez identifié les coordonnées, mentionnez les points suivants dans votre demande :
- Présentez-vous
- Identifiez le contenu pour lequel vous faites demande
- Confirmez que le destinataire est bien le titulaire du droit d’auteur et qu’il est autorisé à vous donner la permission
- Expliquez comment vous allez utiliser ce contenu
Vous n’êtes pas en mesure d’obtenir une autorisation?
Si vous n’êtes pas en mesure d’obtenir une autorisation, vous pouvez supprimer le matériel en question et laisser un espace blanc. Il s’agit d’un dernier recours : votre thèse doit être la plus complète possible. Cette approche est acceptable seulement si l’autorisation vous a été refusée, si des frais exorbitants sont imposés ou si vous ne recevez aucune réponse de la part du titulaire du droit d’auteur après avoir tenté de communiquer avec lui à maintes reprises.
Cet espace doit contenir les renseignements suivants :
- Un énoncé qui indique que le matériel a été supprimé en raison des restrictions relatives au droit d’auteur
- La description du matériel et des renseignements qu’il contenait
- Une citation intégrale de la source originale du matériel
Exemple : “La figure 3 a été supprimée en raison des restrictions relatives au droit d’auteur. Il s’agissait d’un diagramme de l’appareil employé pour réaliser l’expérience, qui illustrait les modifications apportées par l’équipe d’enquête. Source originale : Wu, G. et J.R. Thompson. (2008). « Effect of Ketone Bodies on Dairy Cattle », Biochem J, no 255, p. 139-144.”
S’il s’agit d’une source en ligne, si possible, ajoutez un lien URL stable.
