Réunion du mardi 17 mars 2020 à 10h

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Ordre du jour

ORDRE DU JOUR

1. Approbation de l’ordre du jour

ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 4 février 2020

3. Approbation des grades

a) Demandes exceptionnelles au Sénat

POUR RECOMMANDATION

4. Modifications majeures

a) Faculté de génie
Modification au Baccalauréat ès B.Sc. spécialisé en mathématique/B.Sc. spécialisé en informatique (Sciences des données) (2019-UGRD-GENIE-SDS-01)

b) Faculté des sciences
Maîtrise ès sciences Physique Concentration en sciences quantiques (2020-GRAD-SCI-PHY-01)

c) Faculté de droit
Maîtrise en droit (LL.M.) avec option cours (2019-GRAD-DCL)

5. Attributions de comités

a) Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle

b) Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures

6. Coronavirus (COVID-19) – Mesures temporaires académiques

POUR APPROBATION

7. Modifications mineures

a) Centre d’expérience en recherche
Création d’un cours de stage de recherche (2019-UGRD-RCH-01)

b) Faculté des arts
Projet pilote avec le cours AHL1301 (2020-UGRD-ARTS-ARTS-06)

8. Règlement académique facultaire

a) Faculté de médecine
Politique de revision des examens et des évaluations (2019 : UGRD-MED : 12)

9. Modifications aux statuts de la Faculté des sciences

AUX FINS D’INFORMATION

10. Rapports facultaires des modifications mineures aux cycles supérieurs
a) Sciences
b) Sciences de la santé
c) Arts
d) Génie
e) Saint-Paul

HUIS CLOS

12. Autres questions

Procès-verbal

PROCÈS-VERBAL

de la huitième réunion de l'année 2019-2020 du

COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT

La réunion a lieu le mardi 17 mars 2020 à 10h00 dans la salle 210 du pavillon Tabaret.

PRÉSENCES

Jill Scott, Annick Bergeron, Craig Philips, Kevin Kwok, Sylvie Lamoureux

PERSONNES EXCUSÉES

Alain Chaput, Raymond Leblanc

PERSONNES RESSOURCES

Hélène Touchette, Anne Bauer, Sonia Cadieux, Aline Germain-Rutherford, Claire Turenne-Sjolander


La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.

1. Approbation de l’ordre du jour

L’ordre du jour est adopté tel que présenté.

ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 4 février 2020

Le procès-verbal de la réunion du 4 février 2020 est approuvé tel que présenté.

3. Approbation des grades

a) Demandes exceptionnelles au Sénat

Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté de génie (2019-2020-GEN-P-001; 2019-2020-GEN-P-008; 2019-2020-GEN-G-ARTEAGAFALCONlJuanSebastien-15; 2019-2020-GEN-G-MIRAHSANIArghavan-11; 2019-2020-GEN-G-PAKAshley-14), la Faculté des science sociales (2019-2020-SSOC-G-016; 2019-2020-P-1538; 2019-2020-P-1539), la Faculté des arts (2019-2020-ART-P-15; 2019-2020-ART-P-19; 2019-2020-ART-P-20; 2019-2020-ART-P-21; 2019-2020-ART-P-22), la Faculté des sciences (2019-2020-SCI-P-59), la Faculté des sciences de la santé (2019-2020-FSSAN-561; 2019-2020-FSSAN-562; 2019-2020-FSSAN-581), la Faculté de Droit (Section Droit Civil) (2019-2020-DCL-001, 2019-2020-DCL-002; 2019-2020-DRC-P-002) la Faculté d’éducation (2020-UGRD-EDUT-04; 2020-EDUF-05; 2020-EDUF-06; 2020-EDUF-07; 2020-EDUF-08; 2020-EDUF-09; 2020-EDUF-10; 2020-EDUF-11; 2020-EDUF-12; 2020-GRAD-EDU-02), l’École de gestion Telfer (2019-2020-ADM-P-01).

E.2019-2020.075 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (Unanimité)

POUR RECOMMANDATION

4. Modifications majeures

a) Faculté de génie
Modification au Baccalauréat ès B.Sc. spécialisé en mathématique/B.Sc. spécialisé en informatique (Sciences des données) (2019-UGRD-GENIE-SDS-01)

Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande d’ajout d’une option coop au programme. Cette option est actuellement disponible pour les étudiants en mathématiques et les étudiants en informatique, mais pas pour les étudiants inscrits dans le programme intégré de double diplôme en sciences des données.

E.2019-2020.076 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la modification au Baccalauréat ès B.Sc. spécialisé en mathématique/B.Sc. spécialisé en informatique (Sciences des données). (Unanimité)

b) Faculté des sciences
Maîtrise ès sciences Physique Concentration en sciences quantiques (2020-GRAD-SCI-PHY-01)

Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, propose la demande de création d’une concentration au sein de la Maîtrise ès sciences Physique, à savoir Maîtrise ès sciences Physique Concentration en sciences quantiques. Cette concentration ne sera disponible que pour l’option basée sur la thèse.

E.2019-2020.077 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu recommander au Sénat d’approuver la modification à la Maîtrise ès sciences Physique Concentration en sciences quantiques (2020-GRAD-SCI-PHY-01). (Unanimité)

c) Faculté de droit
Maîtrise en droit (LL.M.) avec option cours (2019-GRAD-DCL)

Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, présente la demande. Il s’agit d’une demande de changement majeur en vue d’ajouter une option cours au programme de maîtrise en droit (LL.M.). Cette demande s’arrime avec l’initiative universitaire de moderniser et revitaliser l’offre de programmes de maîtrise afin d’attirer des étudiants avec un objectif de carrière varié. Cette nouvelle option s’ajoutera au programme existant de la maîtrise générale avec mémoire et avec thèse.

E.2019-2020.078 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la modification à la Maîtrise en droit (LL.M.) avec option cours (2019-GRAD-DCL). (Unanimité)

5. Attributions de comités

a) Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle

Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente les attributions
du Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle.

E.2019-2020.079 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les attributions du Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle. (Unanimité)

b) Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures

Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente les attributions
du Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures.

E.2019-2020.080 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les attributions du Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures. (Unanimité)

6. Coronavirus (COVID-19) - Mesures temporaires académiques

Les membres sont informés qu’en réponse à l’évolution et à l’importance des circonstances exceptionnelles concernant la propagation du Coronavirus COVID-19, l’Université doit mettre en place des mesures temporaires pour gérer la situation et être compatible avec les conseils des responsables de la santé publique.

De telles mesures temporaires peuvent devoir changer et prendre effet immédiatement au fur et à mesure que la situation du Coronavirus COVID-19 évolue. On pourrait entraîner des changements dans le calendrier des cours, le programme de cours, les échéances scolaires, la méthode d’enseignement et d’évaluation, d’autres activités universitaires ou des exceptions au Règlement universitaire de l’Université ou aux règlements universitaires spécifiques au corps professoral.

The following motion was provided to members in advance of the meeting:

ON MOTION DULY MADE AND SECONDED, the Executive Committee of Senate recommends to the Senate the adoption of the following preamble and resolution:

“WHEREAS in response to the evolving and significant exceptional circumstances regarding the spread of the Coronavirus COVID-19 in Canada and internationally and in the interest of the health and safety of the University community while ensuring, to the extent possible, the continuity of academic activities, the University has put in place temporary measures to manage the situation and to be consistent with the advice of public health officials;

AND WHEREAS such temporary measures may need to change and take immediate effect as the Coronavirus COVID-19 situation evolves and could result in changes to the class/ course schedule, the course syllabus, academic deadlines, the method of teaching and evaluation, other academic activities or in exceptions to the University’s Academic Regulations or to faculty-specific academic regulations;

AND WHEREAS while such temporary measures are necessary, upholding academic standards and academic integrity, respecting learning outcomes of academic programs, and ensuring the delivery of courses in an online and/or distance learning environment, must continue to remain as fundamental values at the core of all academic activities;

NOW THEREFORE ON MOTION DULY MADE AND SECONDED, be it resolved that,

1. In response to the evolving and significant exceptional circumstances regarding the Coronavirus COVID-19 and in the interest of the health and safety of the University community while ensuring, to the extent possible, the continuity of academic activities, temporary academic measures,

  • a. are legitimate and necessary to manage the Coronavirus COVID-19 situation and to be consistent with the evolving advice of public health officials; and
  • b. could result in the need to adjust or change a class/course schedule, a course syllabus, an academic deadline, a method of teaching or evaluation, other academic activities or to make exceptions to the University’s Academic Regulations or to faculty-specific academic regulations; and
  • c. may need to change unexpectedly with immediate effect; and
  • d. shall take precedence on an exceptional basis over the course syllabus and the University’s Academic Regulations and faculty-specific academic regulations (subject to the University’s religious accommodation and academic accommodation obligations contained in the University’s Academic Regulations I-15 and I-16, respectively, and to its obligations under human rights laws);

2. Upholding academic standards and academic integrity must continue to remain as fundamental values at the core of all academic activities. If a student initiates a grade review or appeal or an appeal of a work-term grade, a placement or an internship, such review or appeal cannot be solely due to the temporary academic measures associated with the University’s response to the Coronavirus COVID-19, but rather must be supported by additional justifiable grounds.

3. The Senate hereby delegates to the Executive Committee of Senate, the power and authority to act on behalf of the Senate, as needed, on the following, save and except where the Senate has reserved its powers or has delegated its powers to another Senate committee:

  • a. to determine and adjust the academic direction and policy in connection with temporary academic measures;
  • b. to make exceptions to the University’s Academic Regulations and to faculty-specific academic regulations arising from the University’s response to the Coronavirus COVID-19; and
  • c. to deal with any other academic matter pertaining to temporary academic measures associated with the University’s response to the Coronavirus COVID-19.”

4. In the event of an emergency and should a duly convened meeting of the Executive Committee of Senate fail to produce a quorum or should it not, in the opinion of the President, due to the urgency of the matter, be practical to convene a meeting of the Executive Committee of the Senate, then the Provost and Vice-President Academic Affairs, after consultation with the President, shall have the power and authority to act on behalf of the Senate in respect of paragraph 3 of this Resolution; thereafter, a meeting of the Executive Committee of Senate shall be convened at the earliest practical opportunity and a full report on any actions or decisions taken or made by the Provost and Vice-President Academic Affairs shall be made at such meeting.

Members discussed the motion and suggested enhancements to the wording. The Secretary General indicated that she would incorporate their suggestions. Members were in agreement to approve the motion in principle and recommended that it be submitted to the Senate for approval.

E.2019-2020.081 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’adoption de la motion avec les modifications proposées. (Unanimité)

POUR APPROBATION

7. Modifications mineures

a) Centre d’expérience en recherche
Création d’un cours de stage de recherche (2019-UGRD-RCH-01)

Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande. Les membres sont informés que les stages de recherche sont d’importantes possibilités d’apprentissage expérientielle où les étudiants de premier cycle appliquent les compétences théoriques et pratiques acquises au cours de leur programme tout en faisant progresser leurs compétences en recherche dans un milieu professionnel. Il y a un intérêt à créer des cours pour évaluer et reconnaître les stages de recherche effectués au Canada, ainsi que les stages de recherche effectués à l’étranger.

E.2019-2020.082 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création d’un cours de stage de recherche avec modifications. (Unanimité)

b) Faculté des arts
Projet pilote avec le cours AHL1301 (2020-UGRD-ARTS-ARTS-06)

Ce point a été retiré.

8. Règlement académique facultaire

a) Faculté de médecine
Politique de révision des examens et des évaluations (2019 : UGRD-MED : 12)

Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande. La Faculté de médecine veut modifier la politique de révision des examens et des évaluations afin d’y ajouter une date limite de révision d’examen.

E.2019-2020.083 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la politique de révision des examens et des évaluations. (Unanimité)

9. Modifications aux statuts de la Faculté des sciences

Monica Nevins, vice-doyenne à la gouvernance de la Faculté des sciences présente la demande. Il s’agit de plusieurs changements mineurs : l’ajout au Conseil de faculté de représentants des professeurs à temps partiel; modifications mineures aux titres et responsabilités des vice-doyens; et une collection de modifications qui suivent de l‘intégration de certains programmes interdisciplinaires dans les départements en 2015. Les changements proposés donnent la représentation à autres programmes interdisciplinaires et prévoient la création de plus de tels programmes à l’avenir.

E.2019-2020.084 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux statuts de la Faculté des sciences. (Unanimité)

AUX FINS D’INFORMATION

10. Rapports facultaires des modifications mineures

a) Sciences
b) Sciences santé
c) Arts
d) Génie
e) Saint-Paul

Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente les rapports facultaires des modifications mineures du premier cycle de chacune des facultés. Elle résume les discussions qui ont eu lieu à la réunion du Conseil des études du premier cycle du 30 janvier 2020.

La séance passe à huis clos.