PROCÈS-VERBAL
de la troisième réunion de l'année 2019-2020 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 29 octobre 2019 à 10h00 dans la salle 119 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
Annick Bergeron, Kevin Kwok, Sylvie Lamoureux, Craig Phillips, Jill Scott
PERSONNES EXCUSÉES
Alain Chaput, Raymond Leblanc
PERSONNES RESSOURCES
S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, N. Jean, C. Turenne-Sjolander
La Provost et vice-recteur aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté tel que présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2019
Le procès-verbal de la réunion du 1er octobre 2019 est approuvé.
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté de Sciences de la santé (2018-2019-FSSAN-560,
2018-2019-FFSAN-561, 2018-2019-FSSAN-562, 2018-2019-FSSAN-563, 2018-2019-FSSAN-565,
2018-2019-FSSAN-564, 2018-2019-FSSAN-566, 2018-2019-FSSAN-567, 2018-2019-FSSAN-568,
2018-2019-FSSAN-569, 2018-2019-FSSAN-570, 2018-2019-FSSAN-571, 2018-2019-FSSAN-572,
2018-2019-FSSAN-574, 2018-2019-FSSAN-575, 2018-2019-FSSAN-576, 2018-2019-FSSAN-577,
2018-2019-FSSAN-573), la Faculté des sciences (2019-2020-SCI-P35, 2019-2020-SCI-P37,
2019-2020-SCI-P36, 2019-2020-SCI-P-38, 2019-2020-SCI-P-39, 2019-2020-SCI-G-001,
2019-2020-SCI-P-40, 2019-2020-SCI-G-002, 2019-2020-SCI-G-003, 2019-2020-SCI-P-41,
2019-2020-SCI-G-004), la Faculté des arts (2019-2020-ART-P-09, 2019-2020-ART-P-12,
2019-2020-ART-P-11, 2019-2020-ART-P-10) et la Faculté des sciences sociales
(2019-2020-SSOC-G-13, 2019-2020-SSOC-G-14, 2019-SSOC-P-1536, 2019-SSOC-P-1535,
2019-SSOC-P-1537, 2019-2020-SSOC-G-15), la Faculté de génie
(2018-2019-GEN-G-BARDINIIDALINOThais-36, 2019-2020-GEN-G-MEIJian-01,
2019-2020-GEN-G-HAJARYasmine-04, 2019-2020-GEN-G-FALLATAHANwarIsmaeil-03,
2019-2020-GEN-G-XIAODaoyang-02, 2019-2020-GEN-P-001, 2019-2020-GEN-G-ALODAHAbdullah-05, 2019-2020-GEN-P-002, 2019-2020-GEN-P-003, 2019-2020-GEN-P-004), l’École de Gestion Telfer (2019-2020-ADM-P-01, 2019-2020-ADM-G-03), la Faculté de médecine (2019-2020-MED-G-001), la Faculté de droit, section de droit civil (2019-2020-DRC-P-001), et la Faculté de droit, section de common law (2019-2020-CML-P-002, 2019-2020-CML-P-001).
b) Collation des grades octobre 2019
Les grades sont soumis par le Service du registraire.
4. Nominations
a) Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
Le Cabinet de la provost et vice-rectrice aux affaires académiques propose la nomination de Kathleen Rodgers (Faculté des sciences sociales) et Wadid Lamine (École de gestion Telfer) à titre de membres réguliers au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation.
E.2019-2020.023 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes présentées à l’ordre du jour de consentement. (Unanimité)
AUX FINS DE RECOMMANDATION
5. Modifications aux règlements académiques
a) Règlement académique I-11.4 Inscription à des cours additionnels (2019-2020 VPAA 001)
La vice-provost aux affaires académiques présente cette demande et propose l’abolition de ce règlement.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.024 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande 2019-2020 VPAA 001 telle que présentée. (Unanimité)
b) Règlement académique I-3.1 Catégories de programmes offerts (depuis 2006)
(2019-2020 VPAA 002)
La vice-provost aux affaires académiques présente cette demande. La vice-provost propose d’enlever la notion de la moyenne pondérée de diplomation (MPD) puisque celle-ci n’existe plus.
A member noted that there are still web pages that refer to the diploma grade point average (DGPA). It appears that these can be found by accessing the pages through a browser search. The office of the Vice-Provost, Academic Affairs will take care of having these pages removed.
E.2019-2020.025 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande 2019-2020 VPAA 002 telle que présentée. (Unanimité)
6. Modifications aux attributions de comités
a) Conseil des études supérieures
La vice-provost aux études supérieures et postdoctorales présente cette demande.
La vice-provost propose ces modifications afin de refléter des changements de structures organisationnelles. Elle propose également de régulariser le statut de la registraire au sein du CÉS à titre de membre officiel avec droit de vote. Elle propose aussi de régulariser le statut du vice-provost adjoint aux études supérieures et postdoctorales au CÉS et au CSÉSP également à titre de membre officiel avec droit de vote.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications aux attributions du Conseil des études supérieures, telles que présentées. (Unanimité)
b) Comité stratégique des études supérieures et postdoctorales
La vice-provost aux études supérieures et postdoctorales présente cette demande.
La vice-provost propose ces modifications afin de refléter des changements de structures organisationnelles. Elle propose également de régulariser le statut de la registraire au sein du CÉS à titre de membre officiel avec droit de vote. Elle propose aussi de régulariser le statut du vice-provost adjoint aux études supérieures et postdoctorales au CÉS et au CSÉSP également à titre de membre officiel avec droit de vote.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.027 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Comité stratégique des études supérieures et postdoctorales, telles que présentées. (Unanimité)
c) Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
La vice-provost aux affaires académiques présente cette demande.
La vice-provost propose de modifier la façon dont les étudiants sont nommés au comité ainsi que des modifications aux mandats des membres.
Les membres étudient la demande et on remarque que le nom de l’association étudiante doit être modifié pour refléter le nom de la nouvelle association étudiante (FÉUO à SÉUO). On demande également de modifier la section des membres du corps professoral à temps partiel afin de préciser qu’ils doivent enseigner au moins un cours chaque année de leur mandat au comité.
E.2019-2020.028 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation sous réserve des modifications demandées. (Unanimité)
7. Création de programmes
a) Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales
Maîtrise en santé publique (2019-GRAD-MED-07)
The Vice-Provost, Graduate and Postdoctoral Studies presents this request.
The Master of Public Health program will produce professionals who are competent, flexible, and ready to respond to diverse and changing population, disease, and political contexts in Canada and globally. In short it will prepare candidates for meaningful professional careers in the field of public health.
The program has three goals:
- 1. Prepare leaders for strong and professional public health practice and policy work in Canada and globally.
- 2. For graduates planning a professional public health practice career, ensure a superior understanding of the policy perspective
- 3. For graduates planning a public health policy career, ensure a superior understanding of the scientific evidence perspective.
Members studied the request and a member noted that the course description for course PBH 5101 should be modified to include language and modes of communication as a health determinant.
E.2019-2020.029 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande 2019-GRAD-MED-07 sous réserve des modifications demandées. (Unanimité)
b) Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales
Doctorat en anthropologie (2019-GRAD-SSOC-ANT-04)
La vice-provost aux études supérieures et postdoctorales présente cette demande.
Le programme de doctorat en anthropologie de l’Université d’Ottawa propose une formation innovante qui intègre les forces existantes de l’anthropologie (pratique de terrain, ethnographie, expérience internationale et multidisciplinarité) à une approche théorique contemporaine de l’anthropologie. De plus, le programme de doctorat propose un nouveau curriculum qui incorpore un séminaire de formation professionnel et une nouvelle forme d’examen de synthèse afin de favoriser une meilleure intégration des doctorants au marché du travail.
Les membres étudient la demande et on note que la section du budget n’est pas suffisante. Les membres suggèrent quelques autres modifications mineures.
Il est convenu que la vice-provost travaillera avec la faculté concernée pour effectuer les modifications demandées et que la demande sera représentée à une prochaine réunion.
AUX FINS D’APPROBATION
8. Modifications majeures
a) Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales
Maîtrise ès arts en anthropologie (2019-GRAD-SSOC-ANT-07)
La vice-provost aux études supérieures et postdoctorales présente cette demande.
La vice-provost propose des modifications à la description de cours pour 14 cours (dont 7 en français et 7 en anglais), des modifications au titre de cours pour 14 cours (dont 7 en français et 7 en anglais), la création de 2 nouveaux cours (dont 1 en français et 1 en anglais), le retrait de 4 préalables (dont 2 en français et 2 en anglais) et la modification du statut d’un cours (un cours obligatoire devient un cours optionnel).
Les membres étudient la demande et un membre demande la correction d’une coquille.
E.2019-2020.030 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2019-GRAD-SSOC-ANT-07 sous réserve de la modification demandée. (Unanimité)
La séance passe à huis clos.
