PROCÈS-VERBAL
de la première réunion de l’année 2023-2024 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 12 septembre 2023 à 10 h00 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, M. Charron, Y. Pelletier, J. Scott, S. Sapeha, C. Thickstun
PERSONNE EXCUSÉE
M. Lalumière
PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, S. Cadieux, H. Mounir, Alain St-Amant
La Provost, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
Les membres sont informés que la présentation des rapports trimestriels des modifications mineures des programmes existants aux études de premier cycle est reportée à la prochaine réunion. L’ordre du jour est adopté tel que modifié.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 mai 2023
Le procès-verbal est approuvé comme présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Il n’y a pas de questions découlant du procès-verbal.
4. Nomination et renouvellement de mandat au Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande au Comité exécutif du Sénat de :
• Nommer le professeur François-Eric Racicot au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
• Renouveler le mandat du professeur Lauchlan Munro au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
5. Nominations et renouvellements de mandats au Comité sur l’évaluation des programmes des études supérieures
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande au Comité exécutif du Sénat de :
• Nommer la professeure Lamia Chourou au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
• Nommer le professeur Jean-Philippe Thivierge au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
• Renouveler le mandat de la professeure Judy King au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
• Renouveler le mandat de la professeure Nadine Wiper Bergeron au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat d’un an, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024.
6. Nominations et renouvellement de mandat au Comité sur l’enseignement et son évaluation
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande au Comité exécutif du Sénat de :
• Nommer le professeur Hassan Aoude au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
• Nommer la professeure Lamia Chourou au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
• Renouveler le mandat du professeur John Leddy au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour une durée de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
7. Nomination au Comité d'appel du Sénat
La secrétaire générale recommande au Comité exécutif du Sénat de nommer Nafissa Ismal au Comité d'appel du Sénat pour un mandat de trois ans du 12 septembre 2023 au 11 septembre 2026.
8. Approbation des grades
a) Grades
Candidats à un diplôme, collation des grades en date du 23 mai 2023.
b) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par l’école de gestion Telfer (2022-2023-ADM-P-017, 2022-2023-ADM-P-018, 2022-2023-ADM-P-0179) la Faculté des arts (2022-2023-ART-P-33, 2022-2023-ART-P-37, 2022-2023-ART-P-38, 2022-2023-ART-P-39, 2022-2023-ART-G-04), la Faculté de droit, section de common law (2022-2023-CML-P-010, 2022-2023-CML-P-011, 2022-2023-CML-P-012), la Faculté de droit, section de droit civil (2022-2023-DRC-P-002, 2022-2023-DRC-P-003, 2022-2023-DRC-P-004, 2022-2023-DRC-P-005, 2022-2023-DRC-P-006, 2022-2023-DRC-P-007), la Faculté d’éducation (2023-UGRD-EDUF-09) la Faculté de génie (2022-2023-GEN-G-ADGHIMMohamad-21, 2022-2023-GEN-G-ALGHANIRadin-07, 2022-2023-GEN-G-ALGHAZALIIdris-08, 2022-2023-GEN-G-ALTAMIMISadi-19, 2022-2023-GEN-G-BABAJAMAATYGolnoosh-20, 2022-2023-GEN-G-BORKAKOTIManjima-11, 2022-2023-GEN-G-BURTONThomasJohn-25, 2022-2023-GEN-G-CHAIVivian-16, 2022-2023-GEN-G-COATHUPTrevor-29, 2022-2023-GEN-G-DWIVEDISweta-22, 2022-2023-GEN-G-EKWUNIFENkechi-15, 2022-2023-GEN-G-HADDADKareem-18, 2022-2023-GEN-G-LUITELDipeeka-17, 2022-2023-GEN-G-MALVANKARShardulSanjeev-27, 2022-2023-GEN-G-MOUSAPASANDIMorteza-30, 2022-2023-GEN-G-MROZSarah-09, 2022-2023-GEN-G-NABhawnaKumar-12, 2022-2023-GEN-G-PURELLASumanth-26, 2022-2023-GEN-G-RAKOTOARISONWillstrong-23, 2022-2023-GEN-G-SHAHBAZIDASTJERDIMohsen-28, 2022-2023-GEN-G-TULONSadidRafsun-31, 2022-2023-GEN-G-WANGYuezhang-13, 2022-2023-GEN-G-ZHANGWenjun-10, 2022-2023-GEN-G-ZHANGZeping-24, 2022-2023-GEN-G-ZHOUQiance-14, 2022-2023-GEN-P-02-ConferCemKiyik) la Faculté de médecine (2022-2023-MED-G-001, 2022-2023-MED-G-002, 2022-2023-MED-G-003, 2022-2023-MED-G-002), la Faculté des sciences (2022-2023-SCI-G-002, 2022-2023-SCI-G-003, 2022-2023-SCI-G-004, 2022-2023-SCI-P-34, 2022-2023-SCI-P-35, 2022-2023-SCI-P-36, 2022-2023-SCI-P-38, 2022-2023-SCI-P-41, 2022-2023-SCI-P-45), la Faculté des sciences de la santé (2022-2023-SSAN-P- 645, 2022-2023-SSAN-P- 646, 2022-2023-SSAN-P- 647, 2022-2023-SSAN-P- 648, 2022-2023-SSAN-P- 656, 2022-2023-SSAN-P- 657, 2022-2023-SSAN-P- 658, 2022-2023-SSAN-P- 659, 2022-2023-SSAN-P- 660, 2022-2023-SSAN-P- 661, 2022-2023-SSAN-P- 662, 2022-2023-SSAN-P- 663, 2022-2023-SSAN-P- 666, 2022-2023-SSAN-P- 667), la Faculté des sciences sociales ( 2022-2023-SSOC-G-57, 2022-2023-SSOC-G-58, 2022-2023-SSOC-G-59, 2022-2023-SSOC-G-60, 2022-2023-SSOC-G-61, 2022-2023-SSOC-G-62, 2022-2023-SSOC-G-63, 2022-2023-SSOC-G-66, 2023-SSOC-P-1676, 2023-SSOC-P-1677, 2023-SSOC-P-1678, 2023-SSOC-P-1679, 2023-SSOC-P-1680, 2023-SSOC-P-1681, 2023-SSOC-P-1682, 2023-SSOC-P-1683, 2023-SSOC-P-1684, 2023-SSOC-P-1685, 2023-SSOC-P-1689, 2023-SSOC-P-1690, 2023-SSOC-P-1691, 2023-SSOC-P-1692, 2023-SSOC-P-1693, 2023-SSOC-P-1694, 2023-SSOC-P-1695, 2023-SSOC-P-1696) de l’Université Saint Paul ( 2022-2023-STP-G-01.
E.2023-2024.001 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 23 mai 2023.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination du professeur François-Eric Racicot au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvellement du mandat du professeur Lauchlan Munro au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les nominations de la professeure Lamia Chourou et du professeur Jean-Philippe Thivierge au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvellement du mandat de la professeure Judy King au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvellement du
mandat de la professeure Nadine Wiper Bergeron au Comité d’évaluation des programmes
des études supérieures pour un mandat d’un an, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination du professeur Hassan Aoude au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination de la professeure Lamia Chourou au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvellement du mandat du professeur John Leddy au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour une durée de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination de Nafissa Ismal au Comité d'appel du Sénat pour un mandat de trois ans du 12 septembre 2023 au 11 septembre 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les candidats à un diplôme pour la collation des grades en date du 23 mai 2023.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
POUR RECOMMANDATION
9. Règlements académiques
a) Modifications au règlement académique C-7 Thèse
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales André Beauchemin présente la demande de modifications au règlement académique C-7 Thèse.
Les membres étudient la demande qui propose de rectifier une erreur d’identification de sous-section qui s’est glissée lors de l’adoption des règlements académiques des trois cycles tels qu’approuvés par le Sénat le 17 avril 2023. Cette rectification de l’information permettra la bonne compréhension du règlement.
E.2023-2024.002 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au règlement académique C-7 Thèse. (Unanime)
b) Modifications au règlement académique A-8.6 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux (2023-2024 VPAA 001)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande de modifications au règlement académique A-8.6 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux.
Les membres étudient la demande qui propose de rajouter un paragraphe relatif au programme d’études médicales de premier cycle indiquant que les étudiantes et les étudiants ne doivent pas remplir la Déclaration d'absence à une évaluation, mais plutôt de suivre les règlements de la Faculté de médecine concernant les absences aux cours obligatoires, aux évaluations et aux stages.
E.2023-2024.003 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au règlement académique A-8.6 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux (2023-2024 VPAA 001)
La séance est levée à 10 h 13.
HM
