Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures

Le Bureau d’assurance de la qualité supervise l’ensemble des opérations associées à l’évaluation périodique des programmes d’études de premier cycle et d’études supérieures. Le Bureau d’assurance de la qualité établit le calendrier des évaluations en consultation avec le Comité d’évaluation des programmes de premier cycle (CÉPPC) et le Comité d’évaluation des programmes d’études supérieures (CÉPÉS).

Les comités examinent les rapports d’autoévaluation et rencontrent les personnes responsables de leur préparation ainsi que la direction de l’unité scolaire concernée. En se fondant sur l’ensemble de la documentation produite au cours du processus (c’est-à-dire le rapport d’autoévaluation, les rapports d’évaluation externe et les autres commentaires reçus), les comités préparent un rapport d’évaluation final qui met en évidence les forces et les défis du programme évalué, puis formule des recommandations, qui mènent à l’élaboration d’un plan d’action et à l’établissement d’un échéancier avec tous les intervenants concernés. Les comités s’assurent de la mise en oeuvre du plan d’action et font les suivis nécessaires auprès des unités.

Le CÉPPC et le CÉPÉS sont présidés par la direction du Bureau d’assurance de la qualité. Les comités comprennent des membres du corps professoral représentant les deux grandes familles de disciplines, soit les sciences naturelles, pures et appliquées ainsi que les sciences humaines et sociales. Ces membres sont nommés par le Comité exécutif du Sénat sur recommandation du provost et vice-recteur aux affaires académiques. Un des membres provient également du corps professoral de l’Université Saint-Paul, selon l’entente ratifiée entre les deux établissements.

Le Comité sur l'évaluation des programmes d’études supérieures (CÉPÉS) établit le calendrier des évaluations, procède au choix des évaluateurs externes et en informe la Vice-provost aux affaires académiques. Il lui communique les résultats des évaluations et toute autre question concernant l’ensemble du processus.

(Extrait du Processus institutionnel de l'assurance de la qualité (PIAQ), 2019, Section 5.1.4)

CRÉATION

Les attributions du Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures ont été adoptées le 6 avril 2020 en vertu de la résolution du Sénat 2019.2020.060.

Statut

Le Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures est un comité permanent du Sénat.

Pouvoirs et fonctions

Sous l’autorité du Sénat, le Comité est chargé d’assurer la bonne conduite de l’évaluation périodique des programmes aux études supérieures en conformité avec les étapes édictées par le Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ) approuvé par le Sénat. Il s’assure de la conformité des programmes évalués eu égard aux objectifs et mission de l’Université en matière de planification scolaire ainsi que d’expérience étudiante et apporte ce faisant son concours aux facultés pour le maintien de la qualité des programmes offerts.

Sans dérogation à la portée de ce qui précède, le Comité a la responsabilité de :

• s’assurer que les programmes sont évalués selon le calendrier établi par le Bureau d’assurance de la qualité (BAQ), à partir des exigences du Conseil ontarien d’assurance de la qualité et selon les préceptes du PIAQ en la matière;
• d’examiner les rapports d’autoévaluation produits par les unités académiques/facultés de manière à s’assurer de la conformité de ces rapports eu égard à l’ensemble des composantes de l’évaluation périodique précisées au PIAQ;
• veiller à ce que soit identifiés clairement au sein des rapports d’autoévaluation les objectifs des programmes, les divers résultats d’apprentissage qui y sont associés, les attentes en matière de grade universitaire, ainsi que la cohérence de ces derniers avec les pratiques d’admission;
• prodiguer des conseils aux unités académiques/facultés dans la production des rapports d’autoévaluation de manière à servir l’examen optimal des programmes évalués par des évaluateurs externes;
• procéder au choix des évaluateurs externes à partir d’une liste produite par la Faculté;
• préparer un rapport, au nom du Provost et vice-recteur aux affaires académiques, adressé au doyen et aux directeurs d’unités académiques concernés, faisant état des diverses observations sur les forces et les défis du ou des programmes évalués; des propositions émises dans l’ensemble des documents préparés dans le cadre du processus d’évaluation; et des recommandations des évaluateurs externes;
• préciser les termes des rapports d’étapes et de suivis de mise en œuvre des recommandations suivant le processus d’évaluation au nom du Provost et vice-recteur aux affaires académiques, adressés aux doyen et directeurs d’unités scolaires concernés;
• recommander des actions précises à entreprendre pour maintenir ou améliorer la qualité du ou des programmes évalués;
• faire des recommandations au Sénat concernant des modifications à ses attributions.

COMPOSITION

Membres

Le Comité se compose des membres suivants :

1.    le directeur du BAQ;

2.    un professeur régulier à temps plein représentant chaque faculté, nommés par le Comité exécutif du Sénat sur recommandation du Provost et vice-recteur aux affaires académiques pour un mandat de trois ans renouvelable et un professeur régulier à temps plein représentant l’Université Saint-Paul, nommé par l’Université Saint-Paul pour un mandat de trois ans renouvelable ;

3.    un étudiant aux études supérieures à temps plein, nommé par le Comité exécutif du Sénat sur recommandation du vice-recteur aux études et provost pour un mandat de deux ans. L’étudiant membre du comité d’évaluation aura pour principale tâche de sonder les étudiants dont les programmes sont en processus d’évaluation, de recueillir leurs commentaires en vue d’améliorer les programmes et d’en faire rapport aux membres du comité.

Présidence

Le directeur du Bureau d’assurance de la qualité assume la présidence du Comité.

RÉUNIONS

Convocation

Le Comité se réunit sur convocation de son président, aussi souvent qu’il le faut pour bien remplir son mandat.

Quorum

Le quorum est de six membres.

Vote

Tout vote requiert une majorité des voix des membres présents. Le président ne vote pas, sauf en cas d’égalité des voix.

RAPPORTS HIÉRARCHIQUES

Le Comité rend compte annuellement au Comité exécutif du Sénat.

SECRÉTARIAT

Les services de secrétariat sont assurés par le Bureau d’assurance de la qualité.

École de gestion Telfer
Lamia Chourou

Faculté des arts
Vacant

Faculté d’éducation
Barbara Graves

Faculté de droit (section common law)
Elizabeth Judge

Faculté de droit (section droit civil)
Vacant

Faculté de génie
Vacant

Faculté de médecine
Nadine Wiper-Bergeron

Faculté des sciences
Robert Ben

Faculté des sciences de la santé
Isabelle Giroux
Judy King

Faculté des sciences sociales
Jean-Philippe Thivierge

Université Saint-Paul
Sophie Cloutier

Membre étudiant
Negar Valizadeh