PROCÈS-VERBAL
de la huitième réunion de l’année 2022-2023 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 23 mai 2023 à 10 h00 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, M. Lalumière, T. Lethbridge, Y. Pelletier, J. Scott, C. Thickstun
PERSONNE EXCUSÉE
M. Charron
PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, Tyson Gofton, Christine Landry, H. Mounir, Ioan Nistor, Sophie St-Denis
La Provost, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 avril 2023
Le procès-verbal est approuvé comme présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Il n’y a pas de questions découlant du procès-verbal.
4. Nominations et renouvellements de mandats au Comité d'appel du Sénat
La secrétaire générale recommande au Comité exécutif du Sénat la nomination de :
• Charles Maxime Panaccio pour un mandat de trois ans à compter du 1er juillet 2023 jusqu’au 30 juin 2026 en remplacement de Mona Paré dont le mandat arrivera à échéance le 30 juin 2023 ;
• Nafissa Ismal en remplacement du professeur Valerie Steeves durant son congé sabbatique, ainsi le mandat de Nafissa Ismal débutera le 23 mai 2023 jusqu’au 31 décembre 2023
La secrétaire générale recommande également au Comité exécutif du Sénat le renouvellement des mandats suivants :
• Robert Laganière a accepté le renouvellement de son mandat en tant que président du Comité d'appel du Sénat pour une autre année à compter du 1er juillet 2023 jusqu’au 30 juin 2024 ;
• Giuliano Reis a accepté le renouvellement de son mandat pour une durée de trois ans à compter du 1er juillet 2023 jusqu’au 30 juin 2026 ;
• Patrick O’Byrne a accepté le renouvellement de son mandat pour une durée de trois ans à compter du 1er juillet 2023 jusqu’au 30 juin 2026 ;
• Mike Newman a accepté le renouvellement de son mandat pour une durée de trois ans à compter du 1er juillet 2023 jusqu’au 30 juin 2026.
5. Nominations au Comité sur l’évaluation des programmes des études supérieures
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande au Comité exécutif du Sénat de renouveler le mandat de la professeure Elizabeth Judge afin de représenter la Section de common law comme membre du Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
6. Approbation des grades
a) Grades
Candidats à un diplôme, collation des grades en date du 23 mai 2023
b) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté des arts (2022-2023-ART-P-28, 2022-2023-ART-P-29, 2022-2023-ART-P-30), la Faculté de droit, section de common law (2022-2023-CML-P-001), la Faculté de génie (2022-2023-GEN-G-LUOChuyao-02, 2022-2023-GEN-G-NAGARAJUYathiraj-03, 2022-2023-GEN-G-PRAKASHAPrarthana-04 ), la Faculté des sciences (2022-2023-SCI-G-001, 2022-2023-SCI-P-29, 2022-2023-SCI-P-30).
E.2022-2023.057 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 11 avril 2023.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver :
• la nomination de Robert Laganière en tant que président du Comité d'appel du Sénat pour une année à compter du 1er juillet 2023 jusqu’au 30 juin 2024 ;
• la nomination de Nafissa Ismal pour un mandat de sept mois à compter du 23 mai 2023 jusqu’au 31 décembre 2023 ;
• la nomination de Charles Maxime Panaccio pour un mandat de trois ans à compter du 1er juillet 2023 jusqu’au 30 juin 2026 ;
• le renouvellement du mandat de Giuliano Reis pour un mandat de trois ans à compter du 1er juillet 2023 jusqu’au 30 juin 2026 ;
• le renouvellement du mandat de Patrick O’Byrne pour un mandat de trois ans à compter du 1er juillet 2023 jusqu’au 30 juin 2026 ;
• le renouvellement du mandat de Mike Newman pour un mandat de trois ans à compter du 1er juillet 2023 jusqu’au 30 juin 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvellement du mandat de la professeure Elizabeth Judge au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les candidats à un diplôme pour la collation des grades en date du 23 mai 2023.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
POUR RECOMMANDATION
7. Règlements académiques
a) Modifications au règlement académique B-2.1 Catégories de programmes offerts (2022-2023 VPAA 013)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande de modifications au règlement académique B-2.1 Catégories de programmes offerts.
Les membres étudient la demande qui propose d’intégrer les deux définitions aux catégories de programmes offerts à l’université à savoir les différents types de programmes faisant suite à des ententes internationales.
E.2022-2023.058 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande de Modifications au règlement académique B-2.1 Catégories de programmes offerts. (Unanime)
8. Cadre de valeurs et de principes pour l'enseignement et l'apprentissage du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation (2023- UGRD-DCIV-01)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, introduit la demande.
Tyson Gofton, Gestionnaire principal, gestion de programme présente les grandes lignes du cadre de valeurs et de principes pour l'enseignement et l'apprentissage du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation.
Les membres étudient la demande qui propose d’accroître la visibilité et la valeur explicite de l'enseignement et de l'apprentissage à l'Université, accroître la collaboration entre les parties prenantes pour un enseignement et une expérience d’apprentissage de qualité, et assurer la reconnaissance de l'excellence dans l'enseignement et l'apprentissage.
E.2022-2023.059 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver le Cadre de valeurs et de principes pour l'enseignement et l'apprentissage du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
L’invité Tyson Gofton quitte la réunion.
9. Faculté de médecine
a) Création des règlements facultaires de la Faculté de médecine pour le programme de doctorat de premier cycle en pharmacie
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, introduit la demande de création des règlements facultaires de la Faculté de médecine pour le programme de doctorat de premier cycle en pharmacie.
La Directrice, programme de pharmacie et agrément, Christine Landry, en présente les points saillants.
Les membres étudient la demande qui propose de créer des règlements spécifiques au nouveau programme de doctorat de premier cycle en pharmacie de la Faculté de médecine qui accueillera sa première cohorte d’étudiantes et d’étudiants en septembre 2023.
La Registraire précise que les règlements de l’École de pharmacie requièrent une gestion manuelle assez importante pour assurer leur respect. La Directrice, programme de pharmacie et agrément de l’École de pharmacie reconnait d’ores et déjà que plusieurs des règlements actuels ne pourront pas être automatisés dans le système étudiant.
L’invitée Christine Landry quitte la réunion.
E.2022-2023.060. Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les règlements du programme de doctorat de premier cycle de pharmacie de la Faculté de médecine pour une mise en vigueur en septembre 2023
POUR APPROBATION
10. Modifications majeures
a) Faculté des sciences sociales : Maîtrises en Criminologie et Criminologie avec spécialisation en études féministes et de genre: Création de deux options et modification à la structure du programme et des cours
(2022-GRAD-SSOC-CRM-06)
Ioan Nistor et la Directrice, Études supérieures et postdoctorales présentent la demande de modifications majeures de la Faculté des sciences sociales en l’absence du Vice-provost, Études supérieures et postdoctorales.
Les membres étudient la demande qui propose l‘ajout de l’option stage au mémoire pour le programme de M.A. Criminologie et M.A. Criminologie avec spécialisation en études féministes et de genre.
L’invité Ioan Nistor quitte la réunion.
E.2022-2023.061 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de d’approuver la demande de création de deux options et modification à la structure du programme et des cours des Maîtrises en Criminologie et Criminologie avec spécialisation en études féministes et de genre de la Faculté des sciences sociales 2022-GRAD-SSOC-CRM-06. (unanime)
11. Modifications Mineures
a) Création d’une cote de cours universelle pour le mémoire (MRP6999) de maîtrise et l’abolition de 39 cotes de cours mémoire à l’ensemble des programmes de maîtrise (2023-CVPESP-GRAD-01)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande de modifications mineures.
Les membres étudient la demande qui propose la création d’une cote de cours universelle pour le mémoire (MRP6999) de maîtrise et l’abolition de 39 cotes de cours mémoire à l’ensemble des programmes de maîtrise.
E.2022-2023.062 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande de création d’une cote de cours universelle pour le mémoire (MRP6999) de maîtrise et l’abolition de 39 cotes de cours mémoire à l’ensemble des programmes de maîtrise.
12. Faculté de médecine
a) Modifications à la procédure relative à la sécurité des stagiaires postdoctoraux:
(2023-MED-PGME-02)
La Directrice, Études supérieures et postdoctorales, présente la demande de modifications à la procédure relative à la sécurité des stagiaires postdoctoraux
Les membres ayant des questions sur les modifications à apporter audit règlement suggèrent de demander des clarifications à la Faculté de médecine et de reporter l’approbation de ces points au moyen d’une consultation électronique et d’un vote par courriels.
b) Modifications à la procédure relative au salaire des associés cliniques (2023-MED-PGME-03)
La Directrice, Études supérieures et postdoctorales présente la demande de modifications à la procédure relative au salaire des associés cliniques.
Les membres ayant des questions sur les modifications à apporter audit règlement suggèrent de demander des clarifications à la faculté de médecine et de reporter l’approbation de ces points au moyen d’une consultation électronique et d’un vote par courriels.
c) Modifications à la procédure relative au Stage de Fellowship Clinique (2023-MED-PGME-04)
La Directrice, Études supérieures et postdoctorales, présente la demande de modifications à la procédure relative au Stage de Fellowship Clinique.
Les membres ayant des questions sur les modifications à apporter audit règlement suggèrent de demander des clarifications à la faculté de médecine et de reporter l’approbation de ces points au moyen d’une consultation électronique et d’un vote par courriels.
L’invitée Sophie St-Denis quitte la réunion.
POUR INFORMATION
9. Rapport trimestriel des modifications mineures aux programmes existants
Le Rapport trimestriel des modifications mineures et microprogrammes aux programmes existants a été présenté pour information.
La séance est levée à 12 h 08.
HM
