PROCÈS-VERBAL
de la cinquième réunion de l’année 2022-2023 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 31 janvier 2023 à 10 h en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, M. Charron, M. Lalumière, T. Lethbridge, Y. Pelletier, J. Scott, C. Thickstun
PERSONNES EXCUSÉES
A. Young Soo Lee
PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, H. Mounir
La provost, , Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation des procès-verbaux :
a) Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 décembre 2022
b) Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 janvier 2023
3. Questions découlant du procès-verbal
Il n’y a pas de questions découlant du procès-verbal.
4. Nomination d’un membre étudiant au Comité sur l'évaluation des programmes aux études supérieures CÉPÉS
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande au Comité exécutif du Sénat la nomination de Negar Valizadeh en tant que membre étudiant au Comité sur l'évaluation des programmes aux études supérieures (CÉPÉS) pour un mandat de deux ans, soit du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2024.
5. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté de génie (2021-2022-GEN-G-100, 2021-2022-GEN-G-101, 2021-2022-GEN-G-102, 2021-2022-GEN-G-103, 2021-2022-GEN-G-104, 2021-2022-GEN-G-105, 2021-2022-GEN-G-106, 2021-2022-GEN-G-107, 2021-2022-GEN-G-108), la Faculté des arts (2022-2023-ART-P-13), la Faculté des sciences (2022-2023-SCI-G-10, 2022-2023-SCI-P-07), la Faculté des sciences de la santé (2022-2023-SSAN-G-661, 2022-2023-SSAN-G-662, 2022-2023-SSAN-G-663, 2022-2023-SSAN-G-664, 2022-2023-SSAN-G-665, 2022-2023-SSAN-P-644), la Faculté des sciences sociales (2022-2023-SSOC-G-53, 2022-2023-SSOC-G-55).
E.2022-2023.040 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 6 décembre 2022.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 10 janvier 2023.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination de Negar Valizadeh au Comité sur l’évaluation des programmes d’études supérieures pour un mandat de deux ans, soit du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
POUR RECOMMANDATION
6. Règlements académiques
a) Restructuration des règlements académiques
(2022-2023 VPAA 008)
Élise Detellier et Sophie St-Denis se joignent à la réunion.
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente en détail la demande de restructuration des règlements académiques incluant les modifications proposées à certains règlements. On souligne que la majorité des règlements présentés à ce jour ont déjà été approuvés par le Sénat.
Les membres étudient la demande qui propose le regroupement des règlements de tous les cycles sous une catégorie : Règlements conjoints, et en séparant les autres règlements académiques selon les spécificités propres au premier cycle et aux études supérieures. Ces modifications assureront une facilité pour la recherche d’informations, autant pour la population étudiante que le corps professoral et les autres membres de la communauté universitaire. Tous les règlements ont été révisés et neutralisés par les Services linguistiques de l’Université d’Ottawa. En plus de reclasser les règlements académiques, quelques modifications ont été apportées aux règlements.
Members provided comments on the proposed restructuring, and it was noted that several suggestions of a linguistic nature will be incorporated. Language Services will undertake a final review prior to publication on the University’s website.
La restructuration entrera en vigueur en mai 2023 à l’exception du Règlement C-7 Thèse qui entrera en vigueur septembre 2023.
E.2022-2023.041 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la restructuration des règlements académiques et d’approuver les changements apportés aux règlements académiques tel qu’ils apparaissent à la demande du Sénat 2022-2023 VPAA 008 (6 en faveur, 1 contre)
Élise Detellier et Sophie St-Denis quittent la réunion.
7. Faculté des sciences sociales
a) Création d’un programme Majeure et Mineure en études africaines
(2022-UGRD-SSOC-AFR-1591)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande de modifications à la reconnaissance des acquis du règlement académique.
Les membres étudient la demande qui propose la création d’une majeure et d’une mineure en Études africaines qui proposent des approches multidisciplinaires, pan-facultaires et internationales. Ces programmes viseront l’acquisition de compétences pour analyser ces enjeux au travers de cours relevant de cinq facultés, et intégrant un apprentissage expérientiel à facettes multiples, ainsi qu’une perspective décoloniale et interculturelle.
E.2022-2023.042 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande de création de Majeure et Mineure en études africaines de la Faculté des sciences sociales. (unanime)
8. Faculté de médecine
a) Maîtrise en santé publique :
Création de trois concentrations et modification à la structure du programme et des cours (2022-GRAD-MED-03)
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de modifications à la maîtrise en santé publique.
Les membres étudient la demande qui propose de créer trois concentrations et ainsi diversifier l’offre des cours et de réduire de 15 à 12 crédits aux prérequis de compétences langagières.
E.2022-2023.043 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande de création de trois concentrations et modifications à la structure du programme et des cours. (Unanime)
POUR APPROBATION
9. Modifications majeures
a) Faculté des sciences
B.Sc spécialisé Statistiques: création de cours (2023-UGRD-SCIEN-MAT-01)
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de modifications majeures aux programmes de B.Sc spécialisé en statistiques.
Les membres étudient la demande qui propose, (i) l’augmentation de la moyenne d’admission, (ii) la modification de certains cours en cours obligatoires (iii) la création d’un nouveau cours de statistiques, (iv) l’embauche d’un professeur de statistiques pour assurer ce cours.
E.2022-2023.044 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande de modifications majeures aux programmes de B.Sc spécialisé en statistiques de la Faculté des sciences. (Unanime)
POUR INFORMATION
10. Création de la cote de cours RUP 1000 : recherche au premier cycle
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford présente pour information l’objectif de la création de la cote de cours RUP 1000. Ainsi les membres ont pris connaissance de cette cote qui permettra aux étudiants d’être initiés aux méthodes, processus et principes de recherche de niveau universitaire.
11. Rapport trimestriel des modifications mineures et microprogrammes aux programmes existants
Le Rapport trimestriel des modifications mineures et microprogrammes aux programmes existants a été présenté pour information.
La séance est levée à 11 h 29.
