Droit d'auteur et Creative Commons : un partenariat gagnant pour vous

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Êtes-vous déjà tombé(e) sur des licences Creative Commons (CC) dans le cadre de vos travaux de recherche ou d’enseignement ? Peut-être vous a-t-on demandé de choisir une licence lorsque vous avez eu à soumettre le fruit de votre travail dans Recherche uO ? Ou peut-être même que vous avez déjà partagé des documents en libre accès sous licence CC avec vos étudiant.e.s ou vos collègues de classe ? Dans tous ces cas, comment ces licences CC fonctionnent-elles et comment interagissent-elles avec le droit d'auteur ?

Avant d'examiner la relation entre les licences CC et le droit d'auteur, vous vous demandez peut-être ce qu'est Creative Commons et pourquoi ce type de licences est important, à la fois pour votre recherche, mais aussi pour l'édition savante en général.

Creative Commons est une organisation à but non lucratif mise sur pied afin de proposer une solution de rechange novatrice aux systèmes de droits d'auteur dans le monde entier. Alors que l’émergence de nouvelles technologies—dont Internet—a favorisé l’apparition d’une nouvelle norme axée sur le partage, la collaboration et l’accès numérique rapide, beaucoup de gens ont commencé à percevoir les approches traditionnelles du droit d'auteur comme étant trop restrictives. C'est pourquoi Creative Commons a créé une série de licences flexibles qui permettent aux créatrices et créateurs de partager leur travail de manière ouverte et personnalisée. Les premières licences CC ont été publiées en 2002 et depuis, environ 2 milliards d'œuvres créatives—comprenant entre autres la recherche universitaire, la musique, les œuvres littéraires, et les images et les vidéos en ligne—ont été publiées à l’aide de licences CC et d’outils juridiques du domaine public. 

Au total, il existe six types de licences CC différentes. Celles-ci vont de la licence CC BY (la plus permissive) à la licence CC BY-NC-ND (la moins permissive). En plus de permettre la copie et le partage d’une œuvredes autorisations qui sont couvertes par toutes les licences CC, la licence CC BY permet également de partager publiquement les adaptations d'une œuvre. Cette licence autorise aussi la réutilisation d’une œuvre à des fins commerciales. La licence CC BY-NC-ND, en revanche, ne permet pas le partage des adaptations et est limitée à des fins non commerciales. Toutes les licences exigent que le créateur ou la créatrice de l'œuvre soit cité(e).

En ce qui concerne la relation entre les licences CC et le droit d'auteur, il est important de mentionner que ces licences ouvertes ne remplacent pas le droit d'auteur. Au contraire, les créateurs conservent leur droit d'auteur, qui est automatique dès la fixation d'une œuvre, tout en étant en mesure de partager leur œuvre plus ouvertement s'ils le souhaitent.

Ainsi, en tant que créateur ou créatrice, et donc détenteur ou détentrice du droit d'auteur, les CC licences vous permettent de spécifier à l’avance quels seront les usages autorisés de votre œuvre grâce aux différents types de permissions que vous pouvez mettre en place.

En tant qu'utilisateur ou utilisatrice, ces autorisations vous permettent d'utiliser légalement une œuvre sans risquer d'enfreindre le droit d'auteur, pourvu que vous respectiez les termes de la licence CC en vigueur. En ce sens, les licences CC représentent le meilleur des deux mondes pour les créateurs et les utilisateurs, et favorisent un rapport équilibré entre les droits des uns et ceux des autres.

Pourquoi les licences CC, et plus généralement le mouvement de l'érudition ouverte, sont-ils importants pour nous en tant que créateurs et en tant que communauté universitaire ? Tout d'abord, parce que ceux-ci vous permettent de partager de votre travail selon les conditions spécifiées par la licence choisie, ce qui vous permet d'établir une communauté mondiale de travail intellectuel et créatif. Comme l'exprime l'organisation Creative Commons, cela permet aussi aux créateurs de toutes sortes, y compris les chercheurs de l'enseignement supérieur « de transmettre de nouvelles de valeurs qui favorisent une culture du partage créatif et de l'innovation ». Deuxièmement, les licences CC et l’érudition ouverte permettent aux chercheurs et chercheuses de diffuser leurs idées plus largement dans le milieu universitaire, rendant ainsi la recherche accessible à tous, que ce soit à des fins d’échange ou de lecture.

À l'Université d'Ottawa, notre Bureau du droit d'auteur est là pour répondre à toutes vos questions sur les licences Creative Commons, ainsi qu'à toutes celles liées au droit d'auteur que vous pourriez avoir dans le cadre de vos recherches, de votre enseignement, ou de vos études. Ces questions peuvent porter sur : les autorisations de droits d'auteur, les images en ligne ou numérisées que vous pouvez ou ne pouvez pas reproduire dans le cadre de vos travaux, les œuvres que vous pouvez mettre à la disposition de vos étudiants sur le Campus virtuel (Brightspace), les questions liées à l'utilisation équitable, et bien d'autres choses encore.

Notre bibliothécaire du Service des droits d'auteur,
Andrea Lobel, est également disponible pour offrir des séances de formation et d'information sur le droit d'auteur adaptées aux besoins de votre département, de votre école, ou de votre équipe de recherche. Elle peut également offrir des consultations individuelles ou en groupe sur des problèmes ou des questions spécifiques que vous pourriez avoir.

Que votre question porte sur les licences libres, les lignes directrices de l'Université d'Ottawa sur l'utilisation équitable, les permissions, ou la formation, le Bureau du droit d'auteur est là pour vous aider!


Références :
« Creative Commons for Educators and Librarians, Creative Commons (https://www.creative commons.org), https://certificates.creativecommons.org/about/certificate-resources-cc-by, licensed under a Creative Commons Attribution 4.0 International license (https://creativecommons.org/ licenses/by/4.0), published by the American Library Association (http://www.ala.org/). »


© 2023. Cette œuvre est placée sous licence CC BY 4.0.

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