John Mark Keyes
John Mark Keyes
Professeur à la leçon
Professeur à temps partiel

Diplôme en rédaction législative (Université d'Ottawa)
LL.M. (Université d'Ottawa)

Salle 
556, avenue King Edward, Pièce 204


Biographie

John Mark Keyes est chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, principalement dans les domaines du droit public et de la législation. Il enseigne aussi dans le cadre du programme d’études supérieures en rédaction législative de l’Université Athabasca. Il est l’auteur de plus de 35 articles savants en droit et de deux monographies : Executive Legislation, qui en est aujourd’hui à sa troisième édition (Lexis Nexis, 2021), et Drafting, Interpreting and Applying Legislation (Irwin Law, 2023).Il a également préparé la 4e édition de Statutory Interpretation de Ruth Sullivan à être publiée en automne de 2026 par University of Toronto Press.

 Diplômé de la Faculté de droit de l’Université de Toronto, professeur Keyes a fait son stage au ministère du Procureur général de l’Ontario avant d’être admis au barreau de l’Ontario en 1981. Il est aussi diplômé de l’Université d’Ottawa, dont il détient un grade en rédaction législative (1983) et une maîtrise en droit (1985).

Le professeur Keyes a présidé à l’organisation des conférences biennales sur la rédaction législative de l’Institut canadien d’administration de la justice (ICAJ) et été président d’un groupe de travail chargé de réviser les Conventions de la rédaction de la Conférence pour l’harmonisation des lois au Canada. Il a aussi été trésorier de la Commonwealth Association of Legislative Counsel (CALC) et rédacteur en chef de sa revue, Loophole.

Anciennement fonctionnaire au ministère de la Justice du Canada, John Mark Keyes a d’abord étudié les projets de règlement à la Section du Bureau du Conseil privé avant de rédiger des projets de loi d’initiative ministérielle à la Section de la législation. Il a occupé divers postes de gestion à la Direction des services législatifs à partir de 1999 et exercé la fonction de premier conseiller législatif (sous-ministre adjoint responsable des Services législatifs) de 2005 à 2013. Il a aussi été champion ministériel pour le développement durable, co-champion pour les langues officielles et co-chef de la Campagne de charité en milieu de travail pour le ministère de la Justice.

Le professeur Keyes a reçu une série de prix et distinctions : la Médaille du jubilé d’or de la Reine (2002), qui souligne les contributions au pays et à la communauté; la Médaille du jubilé de diamant de la Reine (2013), qui souligne les contributions et réalisations importantes de Canadiennes et de Canadiens; le Laurier Marcil Lavallée (francophile de l’année) de l’Association des communautés francophones d’Ottawa (2016); le Prix de la présidente de l’Institut canadien d’administration de la justice (2016), qui récompense le travail d’une ou un bénévole; le prix Cornerstone de l’Ottawa Little Theatre (2017), qui reconnaît la contribution exceptionnelle d’une ou un bénévole; et le prix d’excellence John-Tait de l’Association du barreau canadien (2020), remis en reconnaissance des réalisations d’avocates et avocats du secteur public au Canada.