L'année 2022 de la Section de droit civil : revue et célébrée!

Faculté de droit - Section de droit civil
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Communauté diplômée

Par Droit civil

Communication, Faculté de droit

Rentrée 2022 - Présentation
Crédit: Jean Jacques Fouda
Les célébrations de fin d’année revêtent toujours une part de nostalgie. À l’approche officielle de la fin des classes en ce trimestre d’automne 2022, c’est avec un sentiment de fierté que nous vous offrons un récapitulatif accéléré de quelques-uns des événements marquants des douze derniers mois au sein de la Section de droit civil.

44e édition du Concours Pierre-Basile-Mignault : la Coupe du Bâtonnier du Québec à uOttawa

En début d’année, les membres de la délégation de la Section de droit civil de l'Université d'Ottawa lors du Concours Pierre-Basile-Mignault ont fait honneur à leur faculté en remportant de nombreux prix, dont le plus prestigieux : la Coupe du Bâtonnier du Québec. Remis à la meilleure équipe de tout le concours au cumulatif des points (mémoire et plaidoirie), il s'agit de la première fois lors du 21e siècle que l'Université d'Ottawa remporte ce prix.


En plus de la Coupe du Bâtonnier, Alexandra Gévry et Jean-Olivier Savoie ont remporté la Coupe de l'Association des professeurs de droit du Québec pour le meilleur mémoire. Victoria Greentree et Elie Bou-Farah, la Coupe Soquij du deuxième meilleur mémoire (ex aequo), et Jean-Olivier Savoie la Coupe Lavery du troisième meilleur plaideur.


Félicitations à nos étudiant(e)s ainsi aussi à leur entraîneur, Me Marc-Antoine Picotte, doctorant en philosophie du droit à l'Université d'Ottawa!

44e édition du Concours Pierre-Basile-Mignault : la Coupe du Bâtonnier du Québec à uOttawa
L'entraîneur Me Marc-Antoine Picotte avec Victoria Greentree, Jean-Olivier Savoie, Alexandra Gévry et Elie Bou-Farah

Le titre de professeur éminent décerné à Benoît Pelletier pour sa carrière d’influence, de dévouement et de service


En reconnaissance de sa vaste influence dans le domaine du droit constitutionnel et de son excellence dans ses rôles de chercheur, d’enseignant et de mentor, l’Université d’Ottawa a décerné le titre de professeur éminent à Benoit Pelletier.


L’Université d’Ottawa décerne le titre de professeur éminent ou professeure éminente à des universitaires chevronnés en reconnaissance de leur rendement exceptionnel dans les activités savantes et de leur supériorité dans un domaine particulier, ainsi que pour l’excellence de leur enseignement. Le professeur Pelletier est le premier à recevoir ce prestigieux honneur à la Section de droit civil.

La Section de droit civil adresse ses plus respectueuses félicitations à Benoît Pelletier pour cette distinction exceptionnelle!

Le titre de professeur éminent décerné à Benoît Pelletier pour sa carrière d’influence, de dévouement et de service
Benoît Pelletier

La Coupe Sopinka reste à Fauteux : une chimie d’équipe hors pair!

L’équipe de la Section de droit civil composée de Rayene Bouzitoun, Charles-Étienne Joly, Sophie-Anne Roy et Marie-Soleil Tanguay s’est démarquée à deux reprises lors de compétitions interuniversitaires au début du calendrier 2022.

Tout d’abord, le quatuor a remporté la deuxième place lors de la Coupe Guy-Guérin, le chapitre québécois du seul concours de plaidoirie de première instance offert aux facultés de droit à l’échelle canadienne :  La Coupe Sopinka. Cette deuxième position a permis à l’équipe de se qualifier pour participer à la finale canadienne, parrainée par la Cour suprême du Canada, ayant lieu quelques semaines plus tard.

Accompagnée de leurs entraineuses Me Angélique Sabourin et Me Marie-Pier Gauthier, la délégation a encore fait très bonne figure lors de cette finale pour finalement emporter les grands honneurs, devenant la meilleure équipe universitaire de plaidoirie en droit criminel au Canada. Pour la Section de droit civil, il s’agissait d’une deuxième victoire consécutive à la coupe Sopinka.

Félicitations à toute l’équipe pour sa très belle performance au courant de l’année!

La Coupe Sopinka reste à Fauteux : une chimie d’équipe hors pair!
Rayene, Charles-Étienne, Sophie-Anne et Marie-Soleil sont les meilleurs plaideurs et plaideuses universitaires en droit criminel et ce, d'un océan à l'autre !

Lancement officiel d’un nouveau certificat en droit autochtone

Le 17 août dernier avait lieu le lancement officiel du nouveau certificat en droit autochtone, en présence de plusieurs invitées et invités de marque, sans compter les apprenantes et apprenants de la toute première cohorte de ce nouveau programme.


Le certificat en droit autochtone, le premier du genre en français au Canada, vise à revitaliser et à valoriser les ordres juridiques autochtones, à accueillir plus respectueusement les apprenantes et apprenants autochtones dans leur parcours universitaire en droit et à assurer l’accès à la justice et à l’éducation juridique pour les Autochtones.

Le lancement a également été l’occasion pour la professeure et récipiendaire du Prix du recteur 2022, Eva Ottawa, Atikamekw Nehirowiskwew de Manawan, de nous confier avec émotions que « son lointain rêve d’étudiante à la licence en droit de faire rayonner le droit autochtone » s’était enfin concrétisé. La première cohorte de 18 étudiantes et étudiants du certificat fut présentée à la communauté universitaire.


Des donatrices et donateurs ayant financé des bourses de 10 000 $ destinées aux apprenantes et apprenants étaient également présents.  La Section de droit civil tient à remercier profondément toutes les personnes impliquées dans la réalisation de ce projet.

Lancement officiel d’un nouveau certificat en droit autochtone

Création d’un Conseil consultatif composé d’éminent(e)s juristes diplômé(e)s


Le 13 octobre avait lieu la réunion inaugurale du tout nouveau Conseil consultatif de la Section de droit civil. Composé d’illustres diplômées et diplômés des secteurs public et privé, le Conseil consultatif a pour mandat de fournir des conseils stratégiques à la Faculté et d’appuyer le développement de ses programmes et de ses infrastructures de recherche tout en contribuant à son rayonnement.


Nommés pour un mandat renouvelable de deux ans, les membres du Conseil se réuniront deux à trois fois par année. Le Conseil est composé de Brigitte Chan (LL.L. 1997 ; LLB 1999), L’honorable Bernadette Clement (LL.L. 1987 ; LL.B. 1988), Olivier Desmarais (LL.L. 2008), Mitch Garber, C.M. (LL.L. 1989), Nathalie Goyette (LL.L. 1988), Norman Hébert (LL.L. 1980), Keyvan Nassiry (LL.L. 1990), le très honorable Richard Wagner (LL.L. 1979), ainsi que de la doyenne de la Section de droit civil, Marie-Eve Sylvestre, S.J.D.


« Je suis très reconnaissante de compter sur ces éminent(e)s diplômé(e)s qui ont connu un immense succès en droit et en affaires et mettent leur expertise au profit de la Faculté pour faire avancer les projets qui nous tiennent à cœur et nous définissent, » a affirmé la doyenne Sylvestre lors de cette rencontre inaugurale.

Création d’un Conseil consultatif composé d’éminent(e)s juristes diplômé(e)s
Photo: Sandra Larochelle

La doyenne Marie-Eve Sylvestre reçoit la distinction d’Avocate émérite


Quelques jours auparavant, la doyenne Marie-Ève Sylvestre recevait l’immense honneur d’être nommée comme Avocate émérite, l’une des plus hautes distinctions décernées aux membres du Barreau du Québec.


Doyenne à la Section de droit civil depuis 2019, Me Sylvestre est une pionnière dans la dénonciation de règles et de pratiques injustes et discriminatoires à l’encontre des populations pauvres et marginalisées dans le système de justice pénale. Elle est l’une des principales chercheuses canadiennes sur la criminalisation et la judiciarisation des conflits liés à l’utilisation des espaces publics en milieu urbain, produisant des recherches ambitieuses et interdisciplinaires qui ont eu un impact réel sur les droits des personnes en situation de pauvreté et d’itinérance. Elle s’intéresse aussi aux enjeux de profilage et aux mesures de rechange à la judiciarisation, notamment en contexte autochtone. Son travail a inspiré et soutenu des réformes majeures dans les politiques gouvernementales québécoises et canadiennes et les pratiques judiciaires concernant les populations marginalisées, racisées et autochtones.


Le Barreau du Québec a officiellement décerné la distinction Advocatus Emeritus à la doyenne Sylvestre lors d’une cérémonie officielle le 15 novembre.

La doyenne Marie-Eve Sylvestre reçoit la distinction d’Avocate émérite

Rayene Bouzitoun (LL.L. 2022), lauréate du programme de bourses Rhodes de 2023

L’année haute en couleur de Rayene Bouzitoun ne pouvait que mieux se terminer.


Le programme de bourses Rhodes permet à de jeunes esprits exceptionnels de partout dans le monde d’étudier à l’Université d’Oxford en couvrant les droits de scolarité pour les études supérieures à plein temps à l’Université d’Oxford, ainsi qu’une allocation annuelle pour les frais de subsistance.


Cette année, Rayene Bouzitoun figurait parmi les onze Canadiennes et Canadiens à recevoir cette bourse.

Récemment diplômée du programme intégré de licence en droit et de B.Sc.Soc spécialisé en développement international et mondialisation, Rayene s’est illustré à plusieurs égards pendant son parcours à Fauteux. Durant son passage à la Section de droit civil de la Faculté de droit, elle a fait forte impression et reçu nombre de prix et de distinctions, dont le prix Rosalie-Silberman-Abella (étudiante ou étudiant diplômé en droit le plus susceptible d’exercer une influence positive sur l’équité et la justice sociale au Canada ou dans le monde) et le prix de la doyenne de la Section de droit civil (apport important à la communauté de la Section).Rappelons que Rayene a aussi fait partie de l’équipe championne lors de la Coupe Sopinka plus tôt en 2022. 


Celles et ceux qui l’ont encadrée à la Section de droit civil sont déjà fiers d’elle et ont bien hâte de voir ce que l’avenir lui réserve.

Rayene Bouzitoun (LL.L. 2022), lauréate du programme de bourses Rhodes de 2023

Félicitations à la doctorante Maxine Visotzky-Charlebois pour l’obtention d’une bourse Vanier


La doctorante Maxine Visotzky-Charlebois s’est vu octroyer une bourse d’études supérieures du Canada Vanier (BESC Vanier), d’une valeur de 50 000 $ par année, pendant trois ans.


Actuellement au doctorat en droit à l’Université d’Ottawa, l’étudiante s’intéresse aux travailleuses et travailleurs qui se sont blessés dans l’exercice de leurs fonctions et au rôle des syndicats et des représentantes et représentants syndicaux dans leur processus de réadaptation et de retour au travail.


Grâce à la BESC Vanier, la doctorante espère poursuivre l’important travail entamé sous la direction de la regrettée professeure Lippel qui avait décelée des aptitudes exceptionnelles  chez son étudiante :


« Avec ma thèse, je souhaite continuer dans la voie qu’elle a tracée en tant que chercheuse engagée, en m’intéressant notamment aux questions entourant les personnes accidentées ou malades du travail. Les travaux de Katherine constituent une source de motivation au quotidien qui m’encourage à avancer, et la bourse Vanier vient certainement me donner une erre d’aller. Je me considère très privilégiée de recevoir cette bourse, qui me permettra de me dévouer à ma thèse. »


La Section de droit civil est ravie de voir Maxine Visotzky-Charlebois reconnue pour ses recherches et son engagement exceptionnels, et lui souhaite la meilleure des chances dans la rédaction de sa thèse.

Félicitations à la doctorante Maxine Visotzky-Charlebois pour l’obtention d’une bourse Vanier

Bonnes célébrations de fin d’année à toutes et à tous!