Numéro Hors-Série : Hommage posthume au professeur Jean-Denis Archambault

La Revue générale de droit accepte des propositions de textes visant à rendre un hommage posthume au professeur Jean-Denis Archambault. Les textes seront publiés dans un numéro hors-série, sous la direction scientifique des professeurs Yan Campagnolo, Denis Nadeau et Michelle Giroux.

Contexte

Avocat et expert en droit public, Jean-Denis Archambault a été professeur à la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa pendant près de 30 ans, jusqu’au moment de sa retraite en 2007. Le professeur Archambault est l’auteur de nombreux articles et livres, qui sont régulièrement cités par les tribunaux canadiens, dont :

  • La responsabilité extracontractuelle de l’État : le politique et l’opérationnel, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 1996 ;
  • L’exercice anormal du droit d’ester en matière civile et sa sanction judiciaire, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2005 ;
  • Le droit (et sa répression judiciaire) de diffamer au Québec, Cowansville (Qc), Yvon Blais, 2008.

 

Le thème dominant des travaux savants du professeur Archambault porte sur le rôle de la common law en tant que source du droit public au Québec et des conséquences de cet état de fait sur la responsabilité extracontractuelle de l’État québécois, le droit d’ester en justice et le droit de la diffamation. La position défendue par ce dernier s’inscrit à contre-courant de celles de la plupart des juristes québécois en ce sens qu’elle vise à reconnaître le rôle prépondérant de la common law sur le droit civil dans ces domaines.

 

Au-delà de toutes ses réalisations, le professeur Archambault était reconnu pour sa grande érudition, son esprit libre et critique, son engagement pédagogique et son dévouement envers ses étudiants. Ce numéro a pour but de reconnaître le cheminement intellectuel et professionnel riche et varié de ce juriste hors pair ainsi que sa contribution à l’avancement de la pensée juridique et à la formation de générations de juristes.

Propositions

Les personnes intéressées sont invitées à soumettre une proposition de texte de 300 mots sur un thème lié aux travaux du professeur Archambault, par exemple :

  • La common law comme source du droit public au Québec ;
  • La responsabilité extracontractuelle de l’État ;
  • Le droit d’ester en matière civile ;
  • Le droit de la diffamation.

 

Les propositions de textes, en français ou en anglais, doivent être envoyées à l’attention des professeurs Campagnolo, Nadeau et Giroux à [email protected] au plus tard le 23 février 2024.

 

Les auteur.e.s dont la proposition aura été retenue seront par la suite invité.e.s à soumettre un texte d’une longueur d’au plus 15 000 mots, selon les normes de publication de la Revue générale de droit : Normes de publication | Faculté de droit (uottawa.ca).

 

Les textes devront parvenir à la Revue générale de droit au plus tard à la fin du mois d’août 2024. La publication du numéro hors-série est envisagée pour l’hiver 2025.

 

Une conférence sera organisée à la suite de la publication des textes.