Vers un droit de l’IA : perspectives comparées

L’omniprésence de l’intelligence artificielle dans tous les aspects de la vie sociale est indéniable.

Les robots conversationnels tels que Chat GPT, les logiciels de recrutement, la reconnaissance faciale ou encore les aides au diagnostic médical font partie de ces outils qui se déploient dans tous les secteurs d’activité. Toutefois, leur utilisation comporte des risques d’erreurs, de biais, de discrimination, d’invisibilisation et d’exclusion. Le droit doit donc s’adapter à ces nouveaux enjeux éthiques et socio-économiques.

Pour faire face à cette situation, un groupe de chercheur.e.s provenant de différents pays se réunira lors d’un colloque international les 24 et 25 mai prochain. L’objectif de ce rassemblement est de structurer le champ de recherche émergent qu’est le droit de l’intelligence artificielle. Les participants analyseront les différentes législations en cours de construction, notamment en Europe et au Canada, ainsi qu’au Brésil, au Mexique et au Sénégal.

Cette rencontre est organisée à l’occasion de la sortie de l’ouvrage Droit de l’intelligence artificielle : entre règles sectorielles et régime général, aux éditions Bruylant sous la codirection de Céline Castets-Renard, professeure titulaire à la Faculté de droit civil de l’Université d’Ottawa au Canada et titulaire de la Chaire de recherche sur l’intelligence artificielle responsable à l’échelle mondiale et de Jessica Eynard, maîtresse de conférences à l’Université de Toulouse 1 Capitole. Cet ouvrage réunit une quarantaine d’auteurs de différentes parties du monde, offrant un aperçu des avancées législatives et des réflexions en cours sur le sujet. 

Le colloque est organisé par la Chaire de recherche IA responsable à l’échelle mondiale, en collaboration avec l’OBVIA, dans le cadre du cours d’été de « Droit de l’intelligence artificielle » (36h, 3 crédits) de la Faculté de droit, Section de droit civil, de l’université d’Ottawa.