Module 1.1 - Chacun a un rôle à jouer en matière de sécurité
Votre première journée au travail, c’est le début d’une nouvelle aventure remplie de défis! Vous apprenez de nouvelles choses et rencontrez de nouvelles personnes, mais vous vous trouvez aussi en présence de nouveaux dangers. Il faut savoir que chaque emploi, aussi sécuritaire qu’il puisse paraître, comporte des dangers. En Ontario, les personnes victimes d’une maladie ou d’une blessure liée au travail pourraient remplir chaque année une douzaine d’arénas de la LNH.
Pensez-y un peu… Douze arénas… presque 250 000 personnes.*
Les nouveaux travailleurs et les jeunes travailleurs (16-25 ans) sont les plus vulnérables (.jpeg, 2.7 mb). Des études montrent qu’en Ontario, ces travailleurs courent quatre fois plus de risques de se blesser moins d’un mois après leur entrée en fonctions qu'à tout autre moment. Souvent, c’est parce qu’on ne les informe pas des dangers de leur travail ou qu'ils ne les comprennent pas bien. Ils ne savent pas à quoi s'attendre de leur employeur, de leur superviseur ou d’eux-mêmes. Parfois, ils ne savent pas quelles questions poser. Parfois, ils ne savent même pas à qui s'adresser. Le but de cette formation est de guider toutes les personnes nouvellement embauchées (y compris les jeunes) par l’Université d’Ottawa.
* Référence – Ministère du Travail de l'Ontario; Guide du travailleur; p.3 (PDF, 711Ko)
Module 1.2 - Comment fonctionne la loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST)
La LSST est un ensemble de dispositions législatives qui énonce les devoirs de l’Université et des superviseurs nommés par l’Université, ainsi que les droits et devoirs des travailleurs embauchés par l’Université. Différents règlements d’application s’y rattachent. Ils contiennent des dispositions plus détaillées sur la façon d’assurer la sécurité du lieu de travail dans des situations particulières. Par exemple, bon nombre de ces règlements expliquent les mesures à prendre pour que les produits chimiques et autres matières dangereuses soient manipulés en toute sécurité : formation, étiquettes de mise en garde sur les produits, fiches de renseignements, etc. Il existe aussi des règlements pour différents types de lieux de travail, comme les chantiers de construction, les établissements de soins de santé, les bâtiments industriels et les mines. La liste est longue.
La LSST et ses règlements d’application ont pour objet d’empêcher les travailleurs de se blesser ou de tomber malades au travail. Des inspecteurs du ministère du Travail de l’Ontario s’assurent que la loi est respectée, et ils peuvent rendre des ordonnances ou porter des accusations lorsqu’elle ne l’est pas. Si une personne est reconnue coupable d’avoir enfreint la loi, elle peut se voir imposer des sanctions, comme une amende ou une peine d’emprisonnement.
La LSST impose à chacun en milieu de travail des devoirs précis qui diffèrent selon le niveau d’autorité. La LSST définit trois niveaux :
- l’employeur (en l’occurrence l’Université d’Ottawa, qui est responsable de tout le monde);
- les superviseurs (qui supervisent des gens ou des lieux);
- les travailleurs (vous).
Étant donné que c’est l’employeur (c’est-à-dire l’Université) qui a le plus d’autorité, c’est lui qui assume le plus grand nombre de responsabilités.
Module 1.3 - Devoirs de l’employeur
Voici certains des devoirs que la LSST impose à l’Université d’Ottawa :
- s’assurer que les travailleurs sont au courant des dangers relatifs à leur lieu de travail et qu’ils savent comment accomplir leurs tâches en toute sécurité;
- s’assurer que chaque superviseur sait comment veiller à la santé et à la sécurité au travail;
- adopter des règlements et méthodes sur la santé et la sécurité au travail;
- s’assurer que tous connaissent et respectent les procédures en matière de santé et de sécurité;
- s’assurer que les travailleurs portent et utilisent le bon équipement de protection;
- s'afficher la Loi sur la santé et la sécurité au travail ainsi que d'autres renseignements en matière de santé et la sécurité, comme l'affiche sur la santé et la sécurité;
- faire tout ce qui est raisonnablement possible pour éviter que des travailleurs se blessent ou tombent malades au travail.
Module 1.4 - Devoirs du superviseur
Voici certains des devoirs que la LSST impose à chaque superviseur dans le cadre de ses fonctions :
- informer les travailleurs des dangers que comporte le lieu de travail et leur montrer comment travailler en toute sécurité;
- s’assurer que les travailleurs respectent la loi ainsi que les règlements et méthodes sur la santé et la sécurité au travail;
- s’assurer que les travailleurs portent ou utilisent le bon équipement de protection;
- faire tout ce qui est raisonnablement possible pour éviter que des travailleurs se blessent ou tombent malades au travail.
Module 1.5 - Devoirs du travailleur
Voici maintenant certains des devoirs que la LSST impose à chaque travailleur (c’est-à-dire vous!) dans le cadre de ses fonctions :
- Respecter la loi ainsi que les règlements et méthodes sur la santé et la sécurité au travail.
- Porter ou utiliser l’équipement de protection qu’exige l’employeur.
- Travailler et agir de façon à ne pas se blesser ou à ne pas blesser un autre travailleur.
- Signaler au superviseur tout danger perçu sur le lieu de travail.
- Suivre des formations obligatoires
Supposons que l’on vous a demandé d’exécuter une tâche que vous connaissez plus ou moins. Que devraient faire votre employeur et votre superviseur pour s’assurer que vous êtes en mesure de l’accomplir en toute sécurité? Selon la LSST, votre superviseur et votre employeur doivent prendre « toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection du travailleur ». Autrement dit, ils doivent faire tout ce qui est raisonnablement possible pour protéger votre santé et assurer votre sécurité au travail.
Module 1.6 - Droits du travailleur
L’Université est tenue de rendre votre lieu de travail le plus sûr possible et de vous informer des dangers que comporte votre travail. Votre superviseur a le même devoir. Les deux doivent également s’assurer que vous savez comment éviter ces dangers et travailler en toute sécurité. En vertu de la LSST, vous avez le droit d’être informé des dangers potentiels liés à votre travail et de la façon dont vous pouvez l’accomplir en toute sécurité.
Si l’on vous demande d’exécuter un travail que vous ne connaissez pas très bien, l’Université et votre superviseur sont tenus de veiller à ce que vous sachiez comment le faire de façon sécuritaire. C’est pourquoi vous avez le droit de vous exprimer et de poser des questions, même si vous êtes timide ou avez des doutes. Les travailleurs peuvent finir par se blesser s’ils n’ont pas les bons renseignements ou la bonne formation. Ce n’est jamais une mauvaise chose que de poser des questions.
D’ailleurs, vous ne devriez jamais craindre de vous attirer des problèmes pour avoir posé des questions ou signalé un problème concernant la santé ou la sécurité au travail. La LSST interdit à l’Université et à votre superviseur de vous réprimander de quelque façon que ce soit pour avoir respecté la loi ou pour leur avoir demandé quels sont leurs devoirs aux termes de cette loi; c’est ce qu’on appelle des « représailles ». La LSST interdit même à votre superviseur et à l’Université de vous menacer de représailles en pareilles circonstances.
Vous avez un autre droit très important, celui de refuser de faire un travail dangereux. Tous les travailleurs à l’Université d’Ottawa ont le droit de refuser d’exécuter un travail non sécuritaire.
Si vous avez des raisons de croire que la tâche à accomplir ou le matériel utilisé dans le cadre de votre travail pourrait vous blesser ou blesser une autre personne, vous pouvez refuser de faire le travail. Autrement dit, vous pouvez dire à votre superviseur ou à un représentant approprié de l’Université que vous pensez être en danger et que vous n’exécuterez pas la tâche qui vous a été confiée. Vous devez expliquer pourquoi vous croyez que le travail n’est pas sécuritaire. Une fois vos préoccupations communiquées à votre superviseur, un comité de santé et de sécurité au travail examinera avec lui la situation. Si votre superviseur estime lui aussi que la tâche constitue un risque pour la santé et la sécurité, des correctifs appropriés seront apportés. Si les correctifs permettent de régler le problème, alors le travail peut reprendre.
Si votre superviseur n’est pas d’accord avec vous, ou si les correctifs n’ont pas dissipé vos inquiétudes, vous pouvez communiquer avec le Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques, qui demandera au ministère du Travail de l’Ontario de faire enquête. Le ministère du Travail mènera son enquête en votre présence ainsi qu’en présence de votre superviseur et du membre du comité de santé et sécurité au travail. Entre-temps, d’autres tâches raisonnables pourraient vous être assignées. Il se peut qu’on demande à quelqu’un d’autre de faire le travail que vous avez refusé, mais cette personne devra être avisée, en présence du membre du comité de santé et de sécurité, de votre refus d’accomplir les tâches en question et des raisons de votre refus. Au terme de l’enquête, l’inspecteur rendra sa décision par écrit, et tout correctif prescrit sera apporté.
Est-ce que tous les travailleurs ont le droit de refuser d’exécuter un travail dangereux? Dans les circonstances précisées, le droit de refuser d’exécuter un travail dangereux est limité pour les agents de police, les pompiers, les travailleurs qui participent au fonctionnement d’un établissement correctionnel ou d’un établissement ou lieu similaire, ou les travailleurs de la santé et les personnes employées dans un lieu de travail comme un hôpital, foyer de soins infirmiers, sanatorium, foyer pour personnes âgées, établissement psychiatrique, centre de santé mentale, établissement de réadaptation, foyer de groupe pour personnes ayant des troubles du comportement ou des troubles affectifs ou une déficience physique, mentale ou intellectuelle, un service d’ambulance, une clinique de premiers soins ou un laboratoire titulaire d’un permis, ou une buanderie, un service d’alimentation, une centrale électrique ou un service technique utilisé par l’un des établissements, installations ou services susmentionnés.
Pour voir l’ensemble du processus en un coup d’œil, consultez le Diagramme - Droit de refuser un travail non securitaire (PDF, 15Ko).