PROCÈS-VERBAL
de la cinquième réunion de l’année 2022-2023 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 10 janvier 2023 à 10 h en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 250 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, M. Charron, M. Lalumière, T. Lethbridge, Y. Pelletier, C. Thickstun
PERSONNES EXCUSÉES
A. Young Soo Lee, Jill Scott
PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, C. Beaudin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, H. Mounir
La Secrétaire Générale, Madame Annick Bergeron, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
POUR RECOMMANDATION
2. Modifications majeures
a) Faculté des sciences | Faculty of Science
M.Sc. chimie : création d’une concentration | MSc Chemistry: Creation of a Concentration (2023-GRAD-SIC-CHM-01)
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de modifications à la maîtrise en chimie.
Les membres étudient la demande qui propose l’ajout d’une concentration à la maîtrise à savoir une concentration en sciences biomoléculaires.
E.2022-2023.033 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la création de la concentration en sciences biomoléculaires à la maîtrise en chimie de la Faculté des sciences. (Unanime)
3. Règlement académique
a) Règlement académique I-7
Reconnaissance des acquis (2022-2023 VPAA 004)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande de modifications à la reconnaissance des acquis du règlement académique.
Les membres étudient la demande qui propose d’accorder la possibilité aux étudiants de faire une demande de reconnaissance des acquis pour les cours offerts dans les 36 derniers mois.
E.2022-2023.034 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande de modifications au Règlement académique I-7, Reconnaissance des acquis. (Unanime)
POUR APPROBATION
4. Modifications majeures
a) Faculté des arts
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande de modifications majeures aux programmes en anglais.
Les membres étudient la demande qui propose la suppression de quinze cours, (i) Création de cours, (ii) Création de cours à microcrédits, (iii) Modification de préalables pour un cours, (iv) Modification de la structure des programmes.
E.2022-2023.035 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande de modifications aux programmes en anglais de la Faculté de arts. (Unanime)
b) Faculté des arts
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande de de modifications majeures aux programmes en français.
Les membres étudient la demande qui propose la suppression de quinze cours, (i) Création de cours, (ii) Création de cours à microcrédits, (iii) Modification de préalables pour un cours, (iv) Modification de la structure des programmes.
E.2022-2023.036 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande de modifications aux programmes en français de la Faculté de arts. (Unanime)
c) Faculté des sciences sociales
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande de de modifications majeures aux programmes en science économique.
Les membres étudient la demande qui propose la simplification des prérequis aux programmes en science économique.
E.2022-2023.037 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande de modifications aux programmes en science économique de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
d) Faculté des arts
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de modifications à la maîtrise en lettres françaises.
Les membres étudient la demande qui propose l’ajout d’une option « avec cours » à l’offre de programmes de maîtrise.
E.2022-2023.038 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande de création de l’option cours pour la maîtrise ès arts en lettres françaises de la Faculté des arts. (Unanime)
5. Faculté des sciences sociales
Le professeur, Martin Lalumière, présente la demande de changement de nom de l’École de service social.
Les membres étudient la demande qui propose le changement du nom de l’École de service social pour l’École de travail social.
E.2022-2023.039 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le changement de nom de l’École de service social pour École de travail social. (Unanime)
POUR INFORMATION
6. Rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation 2021-2022
Le Rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation 2021-2022 a été présenté pour information.
La séance est levée à 10 h 54.
