Réunion du mardi 6 décembre 2022 à 10 h

Ordre du jour

1.    Approbation de l’ordre du jour

ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

2.    Approbation du procès-verbal de la réunion du 8 novembre 2022

3.    Questions découlant du procès-verbal

4.    Approbation des grades

a)    Grades
b)    Demandes exceptionnelles au Sénat

5.    Nomination au Comité sur l’enseignement et son évaluation

6.    Nomination au Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle

FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

POUR RECOMMANDATION

7.     Modifications majeures

a)    Faculté des arts
Modifications majeures à la mineure en sciences humaines numériques

b)    Faculté des sciences sociales
Modifications majeures au baccalauréat en sciences sociales en études interdisciplinaires  (2022-UGRD-SSOC-SCS-1592)

c)    Régime d’immersion
Modifications majeurs au programme de régime d’immersion (2022-VRE-RIA-01)

d)    Faculté de génie
Maîtrise interdisciplinaire en intelligence appliquée : offre du programme en ligne (2022-GRAD-GENIE-AAI-28)

e)    Faculté de génie
Maîtrise en innovation et transformation numérique : offre du programme en ligne  (2022-GRAD-GENIE-DTO-29)

f)    Faculté des sciences
M.Sc. chimie : création d’une concentration (2023-GRAD-SIC-CHM-01)

8.     Règlements académiques

a)    Règlement académique I-5.7
Relance académique

b)    Règlement académique I-7
Reconnaissance des acquis (2022-2023 VPAA 004)

POUR APPROBATION

9.    Modifications majeures

a)    Faculté des arts
Modifications majeures aux programmes en anglais (2022-UGRD-ARTS-ENG-04)

b)    Faculté des arts
Modifications majeures aux programmes en français (2022-UGRD-ARTS-FRA-08)

c)    Faculté des sciences sociales
Modifications aux programmes en science économique (2022-UGRD-SSOC-ECO-1593)

d)    Faculté des arts
M.A. lettres françaises : création de l’option cours  (2022-GRAD-ARTS-FRA-01)

10.    Faculté des sciences sociales
Changement de nom à l’École de service social

POUR INFORMATION

11.     Rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation 2021-2022

12.    Autres questions

Procès-verbal

PROCÈS-VERBAL
de la quatrième réunion de l’année 2022-2023 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT

La réunion a lieu le mardi 6 décembre 2022 à 10 h en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.

PRÉSENCES
A. Bergeron, M. Charron, M. Lalumière, T. Lethbridge, J. Scott, C. Thickstun

PERSONNES EXCUSÉES
Y. Pelletier, A. Young Soo Lee

PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, C. Beaudin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford

La provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.

1.    Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.

ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

2.    Approbation du procès-verbal de la réunion du 8 novembre 2022

Le procès-verbal est approuvé comme présenté.

3.    Questions découlant du procès-verbal

Il n’y a pas de questions découlant du procès-verbal.
4.    Approbation des grades
a)    Grades

Candidats à un diplôme, collation des grades en date du 6 décembre 2022.

b)    Demandes exceptionnelles au Sénat

Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté de génie (2021-2022-GEN-G-98, 2021-2022-GEN-G-99), la Faculté des arts (2022-2023-ART-P-11, 2022-2023-ART-P-12), la Faculté de droit, section de droit civil (2022-2023-DRC-P-002), la Faculté des sciences (2022-2023-SCI-G-09, 2022-2023-SCI-P-04, 2022-2023-SCI-P-05) et la Faculté des sciences sociales (2022-2023-SSOC-G-52, 2022-SSOC-P-1656, 2022-SSOC-P-1657).

5.    Nomination au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation

La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande au Comité exécutif du Sénat la nomination du professeur Michael Pal à titre de membre régulier de la section de common law au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour un mandat de trois ans, soit du 1er novembre 2022 au 31 octobre 2025.

6.    Nomination au Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle

La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande au Comité exécutif du Sénat la nomination de la professeure Kouky Fianu pour représenter la Faculté des arts au Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat du 1er novembre 2022 au 30 juin 2023.

E.2022-2023.027 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 8 novembre 2022.

Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les candidats à un diplôme pour la collation des grades en date du 6 décembre 2022.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.

Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination du professeur Michael Pal au sein du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour une durée de trois ans, soit du 1er novembre 2022 au 31 octobre 2025.

Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination de la professeure Kouky Fianu au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle du 1er novembre 2022 jusqu’au 30 juin 2023.

POUR RECOMMANDATION

7.    Modification majeure

a)    Faculté des arts
Modifications majeures à la mineure en sciences humaines numériques (2022-UGRD-ARTS-DHN-10)

La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande de modifications à la mineure en sciences humaines numériques de la Faculté des arts.

Les membres étudient la demande qui propose le changement de nom au programme et l’ajout de 6 crédits pour un projet capstone.

E.2022-2023.028 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande de modifications à la mineure en sciences humaines numériques de la Faculté des arts. (Unanime)

b)    Faculté des sciences sociales
Modifications majeures au baccalauréat en sciences sociales en études interdisciplinaires (2022-UGRD-SSOC-SCS-1592)

La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande de modifications au baccalauréat en sciences sociales en études interdisciplinaires.

Les membres étudient la demande qui propose le changement de nom au programme et aux cours.

E.2022-2023.029 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande de modifications au baccalauréat en sciences sociales en études interdisciplinaires de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)

c)    Régime d’immersion
Modifications majeures au programme de régime d’immersion (2022-VRE-RIA-01)

Le directeur du Régime d’immersion en français, Marc Gobeil, présente la demande de modifications au programme de régime d’immersion.

Les membres étudient la demande qui propose l’ajout d’un volet anglais au régime d’immersion pour répondre aux projets linguistiques et professionnels d’étudiants internationaux et québécois pour qui l’anglais n’est pas la langue dominante.

E.2022-2023.030 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande de modifications au programme de régime d’immersion. (Unanime)

d)    Faculté de génie
Maîtrise interdisciplinaire en intelligence appliquée : offre du programme en ligne (2022-GRAD-GENIE-AAI-28)

Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de modifications à la maîtrise interdisciplinaire en intelligence appliquée.

Les membres étudient la demande qui propose l’ajout de l’offre en ligne du programme et du changement de nom du programme (celui offert en ligne seulement). The approval of this major modification is reflecting that the Master of Systems Science and Engineering is the on-campus degree equivalent to the Master of Interdisciplinary Artificial Intelligence online degree.

E.2022-2023.031 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande de modifications à la maîtrise interdisciplinaire en intelligence appliquée de la Faculté de génie. (4 en faveur, 1 contre)

e)    Faculté de génie
Maîtrise en innovation et transformation numérique : offre du programme en ligne (2022-GRAD-GENIE-DTO-29)

Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande de modifications à la maîtrise en innovation et transformation numérique.

Les membres étudient la demande qui propose l’ajout de l’offre en ligne du programme.

E.2022-2023.032 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande de modifications à la maîtrise en innovation et transformation numérique de la Faculté de génie. (Unanime)

Les autres points à l’ordre du jour sont déplacés à une réunion ultérieure.

La séance est levée à 11 h 28.