Réunion du mardi 12 avril 2022 à 10 h

Mardi, 12 avril 2022
10 h 00 – 11 h 30
Réunion Teams

Ordre du jour

1.    Approbation de l’ordre du jour (b)

ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

2.    Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 mars 2022 (b)

3.    Questions découlant du procès-verbal (e)

4.    Approbation des grades
a)    Demandes exceptionnelles au Sénat (b)

5.    Nomination au Comité sur l'évaluation des programmes de premier cycle (b)

6.    Nomination des membres au Comité d’appel du Sénat (b)

FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

POUR RECOMMANDATION

7.    Modifications majeures
a)    Faculté des sciences sociales

Modifications à la maîtrise en administration publique (2021-GRAD-SSOC-PAP-05) (b)

b)    Modifications au doctorat en philosophie psychologie clinique (2021-GRAD-SSOC-PSY-03) (b)

POUR INFORMATION / DISCUSSION

8.    Rapport trimestriel des modifications mineures (b): 
a)    Arts
b)    Éducation 
c)    Génie
d)    Médecine
e)    Sciences de la santé
f)    Université de Saint-Paul

9.    Tenue des réunions du Sénat en mode hybride (e)

Procès-verbal

La réunion a lieu le mardi 12 avril 2022 à 10 h par Microsoft Teams.

PRÉSENCES
A. Bergeron, M. Charron, L. Diokpa, T. Lethbridge, J. Scott, N. Young

PERSONNES EXCUSÉES
C. Seguin, P. Guitard

PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander, S. Yerrigadoo

La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.

1. Approbation de l’ordre du jour

L’ordre du jour est adopté comme présenté.

ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 avril 2022

Ce document a été distribué préalablement à la réunion. Il a été demandé d'ajouter "à compter du 1er mai 2022" à la motion E.2021-2022.039 du point 7- Annulation de la résolution des mesures académiques exceptionnelles.

3. Questions découlant du procès-verbal

Il n'y a pas de questions découlant du procès-verbal.

4. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat

Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté des arts (2021-2022-ART-P-22), la Faculté de génie (2021-2022-GEN-G-36, 2021-2022-GEN-G-37, 2021-2022-GEN-G-38, 2021-2022-GEN-P-008), la Faculté des sciences (2021-2022-SCI-P22, 2021-2022-SCI-P23), la Faculté des sciences de la santé (2021-2022-SSAN-G-646), la Faculté d’éducation (2022-UGRD-EDUF-13, 2022-UGRD-EDUF-14, 2022-UGRD-EDUF-15).

5. Nomination au Comité sur l'évaluation des programmes de premier cycle

Le Comité exécutif de la Faculté de génie a proposé la candidature du professeur Andrew Sowinski pour combler un poste vacant au sein du Comité du Sénat sur l'évaluation des programmes de premier cycle (CEPPC) pour un mandat de trois ans.

6. Nomination des membres au Comité d’appel du Sénat

Plusieurs mandats de membres au Comité d'appel du Sénat arrivent à leur terme et les renouvellements et nominations ont été proposés pour l'approbation du comité.

E.2021-2022.045 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)

Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 15 mars 2022. (Unanime)

Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat. (Unanime)

Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination du professeur Andrew Sowinski au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025. (Unanime)

Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver :

  • Le renouvèlement du mandat du professeur Denis Boivin pour une durée de trois ans à titre de membre et de président du Comité d'appel du Sénat, du 1er juin 2022 au 31 mai 2025.
  • Le renouvèlement du mandat du professeur Robert Laganière pour une durée de trois ans, soit du 1er septembre 2022 au 31 août 2025.
  • La nomination du professeur Laganière en tant que président du Comité d'appel du Sénat pour un mandat d'un an, du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2023.
  • La nomination de la professeure Valérie Steeves en tant que vice-présidente du Comité d'appel du Sénat du 12 avril 2022 au 4 juin 2024.
  • La nomination du professeur Giuliano Reis en tant que membre du Comité d'appel du Sénat pour une durée d'un an, du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023.

(Unanime)

POUR RECOMMANDATION

7. Modifications majeures

Faculté des sciences sociales
a) Modifications à la maîtrise en administration publique (2021-GRAD-SSOC-PAP-05)
La vice-provost aux études supérieures présente la demande. La modification majeure proposée consiste à ajouter la spécialisation déjà existante en science, société et politique publique à la maîtrise en administration publique (avec mémoire). Six des neuf crédits optionnels prévus au programme maîtrise pourront être remplacés par les cours de la spécialisation en science, société et politique publique. Comme ce dernier le prévoit, les étudiantes et étudiants devront compléter un mémoire qui porte sur la science, la société et les politiques publiques. Cette modification n’a aucun impact sur le nombre de cours.

Les membres ont proposé quelques changements mineurs au document.

E.2021-2022.046 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver l’ajout d’une spécialisation à la maîtrise en administration publique. (Unanime)

b) Modifications au doctorat en philosophie psychologie clinique (2021-GRAD-SSOC-PSY- 03)
La vice-provost aux études supérieures présente la demande. Il existe présentement une concentration informelle sur l'enfant, l'adolescent et le service à la famille dans le programme de doctorat en philosophie psychologie clinique avec des cours obligatoires, une formation aux entretiens cliniques (K-SADS), et un nombre minimum requis d'évaluations et d'interventions auprès de cette population. La modification proposée formaliserait cette concentration afin qu'elle soit reconnue sur les relevés de notes et le diplôme des étudiants.

E.2021-2022.047 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver l’ajout d’une concentration au doctorat en philosophie psychologie clinique. (Unanime)

8. Rapport trimestriel des modifications mineures

Le rapport trimestriel des modifications mineures aux programmes existants a été distribué pour information.

La séance passe à huis clos.

SY