Ce cours en ligne de six heures s’adresse aux juristes qui n’ont pas suivi de cours de fiscalité pendant leurs études en droit, aux étudiantes et étudiants qui veulent acquérir des notions de base sur l’impôt et à quiconque aimerait en savoir un peu plus sur la législation fiscale au Canada. 

Les participantes et participants apprendront comment fonctionne le régime fiscal canadien et découvriront comment il s’applique aux particuliers. Le cours portera sur le traitement fiscal des différents types de revenus, pertes et dépenses, et fera un survol du régime d’administration fiscale et du cadre relatif au contentieux fiscal. On y abordera également la politique fiscale et les grandes questions s’y rapportant, notamment les enjeux d’équité, d’efficacité et administratifs. 

Le cours sera particulièrement utile aux avocates et avocats qui doivent composer avec des problèmes fiscaux dans leur pratique, mais qui n’ont pas de formation institutionnelle en droit fiscal. Il permettra aussi d’aider les spécialistes du droit souhaitant mieux comprendre le droit fiscal et la planification fiscale. À la fin du cours, les participantes et participants comprendront les questions fiscales de base, seront en mesure de repérer les principaux problèmes fiscaux potentiels dans leur pratique et sauront à quel moment demander conseil à une ou un spécialiste de la fiscalité. 

Ce cours se donne sur deux matinées et il est agréé par le Barreau de l’Ontario (5 heures de formation professionnelle et 1 heure de formation en EDI).