On imagine mal des scientifiques mettre au point un médicament à partir des connaissances détenues depuis des temps immémoriaux par les peuples autochtones sans obtenir leur assentiment et sans en partager les bénéfices.
C’est pourtant ce qu’a constaté Thomas Burelli, doctorant en droit à l’Université d’Ottawa, lors d’une mission de terrain en Nouvelle-Calédonie, en 2010, à titre d’assistant de recherche pour la Fondation pour la recherche sur la biodiversité. Il a été confronté de plein fouet aux pratiques de biopiraterie.
« De nombreux savoirs traditionnels sont publiés sans que l’on sache s’il s’agit bien d’un choix informé de la part des communautés ou d’un choix dicté par les chercheurs sur la base d’informations parcellaires. Les savoirs sont alors versés dans le domaine public et les communautés peuvent en perdre la maîtrise. »
Dans d’autres cas, la biopiraterie prend la forme de l’appropriation privative des savoirs traditionnels et des ressources détenues par les communautés pour le développement d’innovations biotechnologiques. Celles-ci sont protégées par des brevets, donnant aux détenteurs un monopole d’exploitation pouvant aller jusqu’à 25 ans.
Révolté par les pratiques de certains instituts de recherche et de certains chercheurs, Thomas se consacre depuis à la défense des peuples autochtones et de leurs savoirs traditionnels.
Après une maîtrise en droit de l’environnement complétée à l’Université d’Ottawa, il rentre en France quelques années et décroche deux Masters : en anthropologie du droit et en propriété intellectuelle. Il revient au Canada en 2012, décidé à réaliser son doctorat à Ottawa.
« Il y a au sein de la Faculté de droit une génération de jeunes chercheurs très dynamiques et dont les approches sont particulièrement innovantes. Ces personnes ont joué un rôle crucial dans mon choix et m’ont permis de vivre une expérience incroyable et très enrichissante au sein de la faculté. »
Sa thèse menée sous la direction de la professeure Sophie Thériault porte sur la contribution des chercheurs et des peuples autochtones à l’encadrement de la circulation des savoirs traditionnels médicinaux au Canada.
« Les communautés du Canada développent elles-mêmes leurs propres instruments. Cela montre à quel point elles ont conscience de leur capacité à imposer des règles aux personnes qui souhaitent travailler avec elles. »
Le doctorant s’emploie à identifier les mécanismes développés dans le but d’établir une base de données la plus large possible des instruments d’encadrement de la circulation des savoirs traditionnels. Il espère ainsi que les chercheurs, les communautés indigènes et même les États pourront s’y référer et s’en inspirer pour développer leurs propres instruments et pratiques.
Ses travaux ont déjà trouvé un écho dans la communauté juridique française et sur le terrain. Ses résultats ont été pris en compte en 2010 lors de la rédaction du projet de loi relatif à la sauvegarde du patrimoine immatériel autochtone en Nouvelle-Calédonie. Il a également participé à l’élaboration de codes éthiques de la recherche, notamment pour le Centre de recherches insulaires et Observatoire de l’environnement en Polynésie française. En 2016, grâce à ses recommandations, l’Institut français de Recherche pour le Développement a restitué au peuple kanak de la Nouvelle-Calédonie plus de 1000 fiches ethnobotaniques regroupant plus de 4000 savoirs traditionnels.
Thomas se destine à l’enseignement et à la recherche dans un proche avenir.
« Pouvoir enseigner et faire de la recherche, c’est pour moi un immense
privilège. Je suis libre de pouvoir lire, explorer et apprendre un peu plus tous les jours. »
Il débutera sa carrière professorale en janvier 2017 à la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa, un milieu stimulant, selon lui, de par son bijuridisme et sa diversité linguistique.
« C’est un environnement de travail extraordinaire à l’intersection de deux univers linguistiques et qui attire une très grande diversité de personnes, francophones, anglophones ainsi que des représentants autochtones. »
Ce sera à son tour d’inspirer de futurs juristes à découvrir leur passion.