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Un produit dangereux est un produit, une matière ou une substance répondant aux critères requis pour s’inscrire dans au moins une des classes de danger aux termes du Règlement sur les produits dangereux établi en vertu de la Loi sur les produits dangereux. Il peut s’agir de produits chimiques, de produits biologiques ou d’autres matières semblables.
Un produit qui satisfait à un des critères de danger est un produit dangereux. Les produits dangereux sont soumis aux exigences touchant les FDS et l’étiquetage énoncées dans la Loi sur les produits dangereux; toutefois, des exemptions s’appliquent et sont décrites à la section 3.3 ci-dessous.
Les marchandises suivantes ne sont pas soumises aux exigences du SIMDUT :
Ces produits sont régis par d’autres lois.
Le SIMDUT comprend trois groupes de dangers :
La plupart des classes de danger sont encore réparties en catégories et sous-catégories établies d’après la gravité du danger. Les catégories sont généralement désignées par un numéro et les sous-catégories, par un numéro suivi d’une lettre. Plus le numéro est bas, plus le danger est grave; par exemple, un produit classé comme liquide inflammable dans la catégorie 1 est plus dangereux qu’un liquide inflammable de catégorie 2.
Les classes de dangers physiques du SIMDUT 2015 sont les suivantes :
Les classes de dangers pour la santé du SIMDUT 2015 sont les suivantes :
Au Canada, la classe déjà connue des matières infectieuses présentant un danger biologique a été conservée dans le SIMDUT, même si celle-ci ne figurait pas dans le système général de classification, afin de maintenir le niveau de protection dont bénéficient les travailleurs.
Les classes de danger pour l’environnement (dangers touchant les milieux aquatiques et la couche d’ozone) n’ont pas été adoptées au Canada. Néanmoins, comme il s’agit d’un système général harmonisé de classification, vous pourriez voir des pictogrammes liés au groupe de dangers pour l’environnement sur les produits utilisés à l’Université d’Ottawa.
Examinons maintenant comment identifier les dangers associés aux produits contrôlés en utilisant leur FDS. À titre d’exemple de produit contrôlé, nous utiliserons l’acide sulfurique.
Effectuez l’activité interactive suivante pour cerner les dangers au moyen d’une FDS.
SIMDUT 2015 - Module 3.9 - Mettez vos connaissances à l’épreuve
Les pictogrammes sont des dessins qui permettent de cerner les dangers primaires associés à un produit donné. Parmi ces dessins, on compte généralement un losange rouge assorti d’un symbole bien connu qui représente le danger associé au produit; par exemple: une flamme à l’intérieur d’un losange rouge signale un risque d’incendie. Les pictogrammes sont répartis en classes et catégories de danger bien précises. Un exemple de pictogramme est présenté ci-dessous.
Dans certaines situations, un produit peut correspondre à la définition de plusieurs classes de danger et donc comporter un certain nombre de pictogrammes. À l’inverse, certaines classes ou catégories n’exigent aucun pictogramme. Par ailleurs, l’étiquette du produit et la section de classification des dangers de la FDS doivent toujours comporter des mentions d’avertissement et de danger ainsi que tout autre élément d’étiquetage requis.
