4.1 - Objectifs d'apprentissage
- Distinguer les différents types d’étiquettes de produit
- Énumérer le contenu d’une étiquette du fournisseur
- Décrire quand une étiquette du lieu de travail est requise
- Évaluer ses connaissances quant aux étiquettes de produit?
Dans votre milieu de travail, vous avez probablement remarqué que chaque produit contrôlé est identifié par une étiquette. Seriez-vous en mesure de distinguer les différents types d’étiquettes? S’agit-il d’une étiquette du fournisseur ou d’une étiquette du lieu de travail?
Lorsque vous avez déterminé le type d’étiquette fournie pour un produit contrôlé, savez-vous comment décoder l’information? Quels renseignements devraient figurer sur l’étiquette du fournisseur? Quelle information devrait figurer sur l’étiquette du lieu de travail?
Le fait que des contenants soient mal étiquetés ou ne portent pas d’étiquettes peut porter à conséquence. Par exemple : en 2017, à l’Université d’Ottawa, un directeur de laboratoire faisait le suivi d’une inspection de sécurité ayant révélé la présence de bouteilles de produits chimiques qui n’étaient pas rangées de façon sécuritaire dans une armoire placée sous un évier. Il a trouvé des bouteilles vides qui semblaient avoir contenu du méthanol et a décidé de les mettre au recyclage. Avant de les emporter, il a retourné les bouteilles pour vérifier si elles étaient bien vides.
Malheureusement, l’une des bouteilles ne l’était pas. Un liquide orange en est sorti et a éclaboussé la chaussure du directeur en tombant sur le plancher. Il était clair d’après sa couleur orangée que ce liquide n’était pas du méthanol, mais rien d’autre n’était indiqué sur la bouteille. Heureusement, le directeur n’a subi aucune blessure, mais cet incident aurait pu avoir de graves conséquences.
Si ces contenants avaient été bien étiquetés – qu’il s’agisse de contenants d’origine ou de contenants à déchets –, le directeur du laboratoire aurait eu les renseignements nécessaires pour réagir d’une façon plus sécuritaire et appropriée.
4.2 - Exigences d’étiquetage générales
En vertu de la Loi sur les produits dangereux, le terme « étiquette » désigne « l’ensemble d’éléments d’information écrits, imprimés ou graphiques relatifs à un produit dangereux. L’étiquette est conçue pour être apposée, imprimée, écrite ou fixée sur ce produit ou sur le contenant qui le renferme. »
- Tous les contenants de produits contrôlés doivent porter une étiquette. Ceci comprend chaque contenant d’un même envoi.
- Les étiquettes du fournisseur doivent demeurer en place tant qu’il reste du produit dans le contenant. Si une étiquette devient illisible ou est enlevée, elle doit être remplacée par une étiquette du lieu de travail.
- Si un contenant est reçu et qu’il ne porte pas d’étiquette appropriée, il faut y apposer une étiquette du lieu de travail.
Lorsqu’un produit contrôlé est introduit dans un lieu de travail à l’Université d’Ottawa, il porte généralement déjà une étiquette du fournisseur. Dans ce cas, aucune étiquette additionnelle n’est requise.
Il est parfois nécessaire de transférer un produit dans un contenant différent à des fins pratiques. Dans ce cas, l’utilisateur du produit doit créer une nouvelle étiquette appelée une « étiquette du lieu de travail ». Dans certaines situations, les produits de synthèse, les solutions standard d’analyse et les solutions préparées pour les laboratoires d’enseignement ou les produits créés dans le laboratoire à des fins de recherche et de développement ne sont pas soumis aux exigences d’étiquetage sur le lieu de travail.
Consultez la section 4.7 pour connaître les exigences d’étiquetage en milieu de travail.
Les étiquettes produites en milieu de travail peuvent présenter d’autres renseignements (p. ex. symboles d’équipement de protection individuelle et pictogrammes des dangers). Pour un aperçu des exigences d’étiquetage, voir le tableau 1
| Étiquette du fournisseur | Étiquette de lieu de travail | Étiquette du laboratoire | Moins que 100 mL | |
| Identificateur de produit | x | x | x | x |
| Pictogramme de danger | x | |||
| Mention d’avertissement | x | |||
| Conseils de prudence | x | x | x | |
| Identificateur du fournisseur | x | |||
| Déclaration SDS | x | x | ||
| Bilingue | x | x | x | x |
4.3 - Étiquettes du fournisseur
L’étiquette du produit constitue l’une des principales sources d’information sur le contenu d’un contenant. Il est crucial que les utilisateurs finaux comprennent bien cette information. L’étiquette doit être lisible et rédigée dans les deux langues officielles (français et anglais). Si l’étiquette du fournisseur est endommagée ou devient illisible pour une raison quelconque, il faut la remplacer par une étiquette du lieu de travail. L’exemple ci-dessous illustre les éléments que le fournisseur doit inclure sur ses étiquettes selon le SIMDUT.
Souvenez-vous des conditions touchant la mise à jour d’une FDS décrites au module 2 : lorsque de nouvelles données importantes sont disponibles, le fournisseur du produit dangereux doit mettre les étiquettes à jour dans les 180 jours suivant la date à laquelle il en a été informé. De même, si l’étiquette d’un produit acheté durant la période de grâce de 180 jours n’est pas à jour, le fournisseur doit transmettre par écrit à l’acheteur (c.-à-d. l’employeur) les nouvelles données importantes et indiquer depuis quand celles-ci sont disponibles. Les fournisseurs ne sont pas tenus d’informer les anciens acheteurs de produits dangereux que de nouvelles données importantes sont disponibles. Lorsqu’ils apprennent que de telles données sont disponibles, les utilisateurs de produits dangereux à l’Université d’Ottawa doivent en aviser leur superviseur.
4.4 - Activité interactive : Étiquette du fournisseur
L’exercice interactif suivant vous permettra d’analyser une étiquette type de fournisseur basée sur le SIMDUT.
