Des meilleures pratiques aux pratiques suivantes: les relations entre les politiques et la réglementation dans la prise de décision en matière d'énergie
1 juin 2017 — Toute la journée
Cet atelier était axé sur la relation entre les législateurs et les organismes de réglementation, examinant comment renforcer et clarifier les relations et les rôles entre eux. L'accent a été mis sur l'échange et le dialogue entre les participants dans le but d'identifier des solutions réalisables et souhaitables pour des relations efficaces entre la politique énergétique et la réglementation au Canada.
Pour encadrer le débat, un document de travail produit par Dr Stephen Bird (membre de l'équipe de recherche, Énergie positive) a été présenté à l'atelier et distribué dans les jours précédant l'événement. Ce document présente les enjeux actuels de la relation entre la politique et la réglementation dans le système de décision énergétique du Canada, ainsi que les moyens potentiels de renforcer la relation. Il soutient en partie qu'en plus de mettre en œuvre les meilleures pratiques en matière de réglementation, le pays devrait aller plus loin et élaborer de nouvelles pratiques novatrices adaptées au contexte canadien.
Conférenciers
Mot d'ouverture
- Dr. Monica Gattinger, présidente, Énergie positive
Mot de bienvenue (souper)
- Kim Rudd, secrétaire parlementaire du ministre des Ressources naturelles
Conférenciers invités
- Bryne Purchase, professeur associé, Université Queen's, ancien économiste en chef de l'Ontario et sous-ministre du gouvernement de l'Ontario
- George Vegh, avocat, McCarthy Tétrault LLP (chef du service de réglementation de l'énergie de Toronto); professeur associé de droit, Université de Toronto
From Best Practices to Next Practices: Policy-Regulatory Relations In Energy Decision-Making (L'article de discussion)
Conférenciers
- Stephen Bird, Équipe de recherche d'Énergie positive, professeur de science politique, Université Clarkson
- Dave Collyer, Administrateur de sociétés et ancien président de l'Association canadienne des producteurs pétroliers
Panel 1 : Établir la cohérence des politiques en matière d'énergie
Animateur
- Michael Cleland, professionale en résidence, Énergie positive
Conférencier
- Marco Presutti - Directeur général, Direction de la politique énergétique, secteur de l'énergie, Ressources naturelles Canada
- Doug Lammie, Sous-ministre adjoint, Politique stratégique, Alberta Energy
- Stewart Muir, directeur exécutif, Resource Works
- Kim Scott, conseillère principale, Action pour le climat et énergie renouvelable, Assemblée des Premières Nations
Séance en petits groupes : Lacunes politiques et intégralité
Animateur
- Stewart Fast, Associé principal de recherche, Énergie positive
Panel 2 : Indépendance réglementaire et efficacité: meilleures pratiques, prochaines pratiques
Animatrice
- Dr. Monica Gattinger, présidente, Énergie positive
Conférenciers
- Louis Legault, Conseiller juridique, Régie de l'énergie, Québec, et vice-président, CAMPUT: Régulateurs de l'énergie et des services publics du Canada
- Dave Lye, Vice-président, Relations extérieures, Encana
- Andrew Pickford, Directeur, Programme de sécurité énergétique indo-pacifique, Perth USAsia Center et University of Western Australia
- Andrew Beynon, Conseillère en législation et en application de la loi, Centre de ressources en gestion des terres des Premières nations
- The Conference agenda (PDF, 331KB en anglais seulement)
- From Best Practices to Next Practices: Policy-Regulatory Relations in Energy Decision-Making, Dr. Stephen Bird (PDF, 1.3MB en anglais seulement)
- What We Heard report from the event (PDF, 1.2MB en anglais seulement)
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Énergie positive
Institut de recherche sur la science, la société et la politique publique
120, rue Université privée
Pavillon des Sciences sociales
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