Matières dangereuses et services techniques
- Regular hazardous waste collection request
- Regular Hazardous Materials transfer request
- Special Hazardous Waste Collection request
- Horaire de services pour déchets dangereux (PDF, 138KB)
- Directive sur les services techniques des matériaux dangereux (PDF, 1,164 KB)
- Procédure de déchets dangereux (temporairement disponibles en anglais seulement) (PDF, 699KB)
- Ontario Regulation 347: Waste Management (anglais seulement)
- Tableau de compatibilité chimique - Fisher Scientific (PDF, 1.7MB)
- Tableau de compatibilité chmique - EPA (PDF, 19.1 KB)
- Transport de produits chimiques dans les monte-charge (PDF, 98.1 KB)
- Scope of Work for Laboratory, Fume Hood, Associated Exhaust Systems and Plumbing Systems Decontamination (PDF, 142KB)
Réponse au déversement
- Instructions d'intervention en cas de déversement (PDF, 218KB)
- Formulaire de compte rendu de déversement
- Formation en cas de déversement
- Documentation supplémentaire pour l'intervention en cas de déversement (anglais seulement)
Surveillance environnementale et conformité
- Directives sur l'utilisation des égouts (PDF, 1.3MB)
- Règlement sur l'utilisation des égouts Ville d'Ottawa
- Loi de 2000 sur les normes techniques et la sécurité
- Fuel Oil Regulation (O. Reg. 213/01) (anglais seulement)
Marchandises contrôlée
- Procédure de marchandises contrôlées (PDF, 326KB)
- Réglementation des marchandises contrôlées (PDF, 196KB)
- Loi sur les licences d’exportation et d’importation (PDF, 400KB)
Planification environnementale
- La Politique 72 - Gestion et durabilité de l'environnement
- Obligations environnementales des entrepreneurs (PDF, 258KB)
- Preliminary Phase One Environmental Site Assessment (en anglais seulement) (PDF, 109KB)
- permis municipaux
- Plan de gestion des risques en matière de santé et sécurité pour le 200 Lees (en anglais seulement)(PDF, 60KB)
- liste de contrôle pour les transactions immobilières (PDF, 203 KB)