Règlements académiques
Veuillez consulter le site Web des politiques et règlements ou choisir dans les listes de règlements ci-dessous pour l'information la plus pertinente.Partie I : Règlements académiques applicables à tous les niveaux d'études
Règlement scolaire I-1 - Catégories et statuts d'étudiants de premier cycle
Règlement scolaire I-2 - Bilinguisme
Règlement scolaire I-3 - Programmes d'études
Règlement scolaire I-4 - Admission à un programme
Règlement scolaire I-5 - Inscription
Règlement scolaire I-6 - Politique générale sur le transfert de crédits
Règlement scolaire I-7 - Reconnaissance des acquis
Règlement scolaire I-8 - Cours
Règlement scolaire I-9 - Évaluation des apprentissages
Règlement scolaire I-10 - Système de notation
Règlement scolaire I-11 - Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire
Règlement scolaire I-12 - Conditions d'obtention d'un grade, d'un certificat ou d'un diplôme
Règlement scolaire I-13 - Distinctions
Partie II : Règlements académiques applicables uniquement aux études supérieures
Nota: Les règlements académiques contenus dans cette partie sont entrés en vigueur le 1er janvier 2017.
Règlement scolaire II-1 – Admission aux programmes d’études supérieures
Règlement scolaire II-2 – Exigences des programmes d’études supérieures
Règlement scolaire II-3 – Inscription aux cycles supérieurs
Règlement scolaire II-4 – Recherche aux études supérieures : direction et éthique
Règlement scolaire II-5 – Examens et évaluations aux études supérieures