Règlements académiques
Trimestre en cours

Partie I : Règlements académiques applicables à tous les niveaux d'études
Règlement scolaire I-1 - Catégories et statuts d'étudiants de premier cycle
Règlement scolaire I-2 - Bilinguisme
Règlement scolaire I-3 - Programmes d'études
Règlement scolaire I-4 - Admission à un programme
Règlement scolaire I-5 - Inscription
Règlement scolaire I-6 - Politique générale sur le transfert de crédits
Règlement scolaire I-7 - Reconnaissance des acquis
Règlement scolaire I-8 - Cours
Règlement scolaire I-9 - Évaluation des apprentissages
Règlement scolaire I-10 - Système de notation
Règlement scolaire I-11 - Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire
Règlement scolaire I-12 - Conditions d'obtention d'un grade, d'un certificat ou d'un diplôme
Règlement scolaire I-13 - Distinctions
Partie II : Règlements académiques applicables uniquement aux études supérieures
Nota: Les règlements académiques contenus dans cette partie sont entrés en vigueur le 1er janvier 2017.
Règlement scolaire II-1 – Admission aux programmes d’études supérieures
Règlement scolaire II-2 – Exigences des programmes d’études supérieures
Règlement scolaire II-3 – Inscription aux cycles supérieurs
Règlement scolaire II-4 – Recherche aux études supérieures : direction et éthique
Règlement scolaire II-5 – Examens et évaluations aux études supérieures
Trimestres précédants
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- A. ADMISSION
- B. EXIGENCES DE SCOLARITÉ
- C. INSCRIPTION
- D. RECHERCHE : DIRECTION, PROGRÈS, ÉTHIQUE
- E. EXAMENS ET ÉVALUATIONS
- F. LIMITES DE TEMPS
- G. THÈSES
- G. THÈSES
- H. OBTENTION DU GRADE
- H. OBTENTION DU GRADE
- I. DROITS UNIVERSITAIRES
- J. PRÉPARATION À L'ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE
- K. BOURSES ET APPUI FINANCIER
- K. BOURSES ET APPUI FINANCIER
- L. SERVICES UNIVERSITAIRES
- NOUVEAU RÈGLEMENT
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