Modification de programme

Étapes d’approbation pour les demandes de modifications majeures

Pour connaître la définition de modifications majeures, svp vous référez au PIAQ.

  1. Unité scolaire : L’unité prépare une demande de modifications majeures et la soumet à toutes ses instances scolaires pour approbation (comité de programme et assemblée départementale ou leur équivalent).
  2. Gestion des effectifs étudiants : La demande est soumise à l’équipe de gestion du curriculum au Bureau du registraire (gesops@uottawa.ca) pour une validation technique des modifications proposées et pour assurer l’application conforme des lignes directrices du guide de demandes au Sénat.
  3. Faculté : La demande est soumise pour approbation à toutes les instances scolaires facultaires (comité des programmes ou leurs équivalents, le conseil ou les conseils de faculté).
  4. Conseil des études supérieures ou Conseil des études de premier cycle : Le vice-décanat responsable du programme soumet la demande au Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales ou au Cabinet de la vice-provost aux affaires académiques. La demande est examinée par le Conseil respectif en vue d’une approbation.
  5. Sénat : La vice-provost aux études supérieures et postdoctorales ou la vice-provost aux affaires académiques soumet la demande au Comité exécutif du Sénat pour approbation finale. S’il y a lieu, la demande est ensuite soumise au Sénat pour approbation institutionnelle finale. L’approbation du Sénat est nécessaire que si la modification a un impact sur le titre du diplôme conféré (p. ex., l’ajout du régime d’enseignement coopératif, ou la création d’une concentration ou d’une spécialisation dans le cas d’un programme aux études supérieures).
Étapes d’approbation pour les demandes de modifications mineures

Pour connaître la définition de modifications mineures, svp vous référez au PIAQ.

  1. Unité scolaire : L’unité prépare une demande de modifications mineures et la soumet à toutes ses instances scolaires pour approbation (comité de programme et assemblée départementale ou leur équivalent). À cette étape, la faculté peut valider tout aspect technique de la demande directement auprès de l’équipe de gestion du curriculum du Bureau du registraire (validation préliminaire).
  2. Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales ou du Cabinet de la vice-provost aux affaires académiques : Avant de soumettre la demande au conseil de la faculté (dernière instance d’approbation facultaire), le vice-décanat confirme auprès du Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales (Annabelle Mineault) ou du Cabinet de la vice-provost aux affaires académiques (Luciana Vaduva) le statut de modification mineure en acheminant une copie complète de la demande, incluant toute annexe nécessaire (document uoCampus, tableaux comparatifs, etc.)
  3. Gestion des effectifs étudiants : Dès que le statut de modification mineure est validé, la demande complète, incluant toute annexe nécessaire (document uoCampus, tableaux comparatifs, etc.) est soumise par la faculté à la Registraire (Sonia Cadieux) et à l’équipe de gestion du curriculum au Bureau du registraire (gesops@uottawa.ca ) pour une validation technique des modifications proposées et pour assurer l’application conforme des lignes directrices du guide de demandes au Sénat.
  4. Faculté : Lorsque le processus de validation technique est terminé et la demande a été révisée en conséquence (le cas échéant), la demande est soumise pour approbation au conseil de faculté.
  5. Gestion des effectifs étudiants : Une fois la demande approuvée par le conseil de la faculté, la faculté transmet la copie finale de la demande, incluant toute annexe nécessaire (document uoCampus, tableaux comparatifs, etc.),  à l’équipe de gestion du curriculum au Bureau du registraire (gesops@uottawa.ca).
  6. Conseil des études supérieures ou Conseil des études de premier cycle : Un rapport faisant état des modifications mineures approuvées par le conseil de chaque faculté est soumis au Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales ou au Cabinet de la vice-provost aux affaires académiques aux mois de janvier et août/septembre de chaque année. Ce rapport est soumis aux fins d’information au Conseil des études supérieures ou au Conseil des études de premier cycle. Ce rapport est ensuite déposé, aux seules fins d’information, au Comité exécutif du Sénat et, par l’entremise du procès-verbal, au Sénat.

Informations additionnelles

Pour toute question sur le processus d'assurance de la qualité, veuillez contacter :

Création, modification ou abolition de programme de premier cycle

Luciana Vaduva
Cabinet de la vice-provost aux affaires académiques

Création, modification ou abolition de programmes aux cycles supérieurs

Annabelle Mineault
Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales

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