Politiques et rapports

La collection a pour but de créer un fondement dynamique pour faire avancer les activités savantes à l’Université d’Ottawa, liées à la recherche, à l’enseignement et à l’apprentissage. Consultez la Politique de développement des collections.

Administration et gouvernance

Préambule

La Bibliothèque de l’Université d’Ottawa se procure des ressources en ligne (ou « électroniques ») principalement en souscrivant des abonnements auprès d’éditeurs et d’autres fournisseurs. Pour que sa clientèle puisse les consulter, la Bibliothèque conclut avec ces tiers des conventions de droits d’utilisation, c’est-à-dire des documents juridiques exécutoires régissant l’utilisation appropriée des ressources et établissant les responsabilités de la Bibliothèque, qui est notamment tenue de restreindre l’accès aux utilisateurs autorisés définis par les conventions. En général, ces contrats de licence stipulent que les ressources en question sont réservées à l’usage exclusif des membres du personnel, du corps professoral et de la population étudiante.

Objet

La présente politique décrit ce qui suit :

1. les utilisateurs autorisés, c’est-à-dire les groupes qui ont le droit de consulter les ressources en ligne de la Bibliothèque;
2. l’utilisation appropriée, soit l’utilisation convenable des ressources en ligne de la Bibliothèque par les utilisateurs autorisés.

Principes directeurs

• La collection de ressources en ligne de la Bibliothèque appuie la mission d’enseignement et de recherche de l’Université d’Ottawa. Par conséquent, les personnes autorisées à consulter ces ressources doivent véritablement contribuer à cette mission.
• Il est impératif que les conditions des conventions de droits d’utilisation conclues avec les fournisseurs de contenu soient respectées. La Bibliothèque se doit donc de respecter l’esprit et l’intention de ces contrats juridiquement contraignants avec la plus grande diligence.
• Les ressources en ligne acquises par la Bibliothèque représentent une ressource collective destinée à toute la communauté de l’Université d’Ottawa.

Utilisateurs autorisés

Même si la Bibliothèque aimerait rendre ces ressources accessibles à tout le monde, elle est légalement obligée d’en limiter l’accès aux utilisateurs autorisés. En sus des restrictions inhérentes aux conventions de droit d’utilisation, la Bibliothèque se réserve le droit de restreindre l’accès en fonction des facteurs de capacité interne et de gestion des frais.

Les utilisateurs autorisés se divisent en deux groupes :

1. Membres actuels du corps professoral, de la population étudiante et du personnel de l’Université d’Ottawa
   Les procédures courantes de gestion des ressources humaines et d’inscription universitaire fournissent automatiquement aux membres actuels du corps professoral, de la population étudiante et du personnel de l’Université d’Ottawa toute l’information nécessaire pour accéder aux ressources en ligne de la Bibliothèque. Ces groupes ont donc accès aux ressources par l’entremise de leur compte universitaire. La Bibliothèque intervient rarement dans ces procédures. Aussi, tout problème technique sera déféré à l’équipe centrale des TI ou aux responsables de la gestion de l’identité et des accès.
2. Personnes dont les activités professionnelles sont liées aux activités d’enseignement ou de recherche de l’Université d’Ottawa
   Sur demande, la Bibliothèque peut créer un compte pour les personnes extérieures à l’Université, mais qui entretiennent avec celle-ci des liens authentiques se rapportant aux activités d’enseignement et de recherche qui y sont menées. Il peut s’agir, par exemple, de personnes qui :
   • dirigent des thèses à la Faculté des sciences sociales;
   • effectuent une revue systématique dans le cadre d’un projet mené à la Faculté de médecine;
   • donnent un cours en collaboration (50 %) avec un professeur ou une professeure de la Faculté des arts (à ne pas confondre avec les personnes invitées à présenter un exposé).

Afin d’évaluer la nature des liens entretenus avec l’Université, la Bibliothèque exige que ces demandes émanent d’une figure d’autorité interne, normalement un directeur ou une directrice de département ou une personne occupant un poste de niveau supérieur. Le ou la responsable doit adresser à l’équipe centrale des TI une demande de création de compte externe que la Bibliothèque approuvera ou rejettera après examen.

Les responsables et les personnes parrainées assument une responsabilité partagée quant à l’utilisation du compte externe. Toute utilisation inappropriée se soldera par la suspension du compte et pourrait même faire en sorte que l’organisation entière du ou de la responsable perde ses privilèges d’accès.

Les personnes employées par des partenaires reconnus de l’Université d’Ottawa (comme des instituts de recherche) sont parrainées par une agente ou un agent de liaison de l’organisation partenaire, et non par une figure d’autorité de l’Université. Les règles applicables sont les mêmes que si le compte était créé à la demande d’un ou d’une responsable de l’Université d’Ottawa.

Autres membres de la communauté

Les autres membres de la communauté (personnel à la retraite, diplômées et diplômés, chercheuses et chercheurs externes, etc.) ont accès aux ressources en ligne de la Bibliothèque de l’Université d’Ottawa à condition de les consulter sur place en obtenant un compte invité.

Utilisation appropriée

L’accès aux ressources en ligne de la Bibliothèque est un privilège accordé aux membres du corps professoral, de la population étudiante et du personnel pour les besoins de leurs activités d’enseignement, d’apprentissage et de recherche. Ces ressources doivent être utilisées conformément à leur usage prévu et aux conventions de droit d’utilisation conclues par la Bibliothèque. Par utilisation inappropriée, on entend, par exemple :

• Le partage de compte 
• L’utilisation à des fins commerciales
• La violation des droits d’auteur
• La diffusion de contenu à des utilisateurs non autorisés 
• Le téléchargement excessif
• Le parrainage d’utilisateurs non autorisés

Dans le doute concernant l’utilisation des ressources, il convient d’adresser une demande d’assistance à l’équipe du soutien technique de la Bibliothèque.

En cas d’utilisation inappropriée qui enfreindrait les termes d’une convention, non seulement la personne en faute, mais toute la communauté universitaire pourrait en subir les conséquences : une seule personne pourrait en priver 50 000 autres d’accès. En effet, ce genre d’action pourrait faire en sorte qu’un abonnement soit résilié de façon permanente et que ces ressources soient perdues à jamais pour la communauté universitaire.

Renseignements généraux

L’application de la présente politique relève de la responsabilité du ou de la chef, Systèmes de bibliothèque et découverte de ressources (pour l’approbation des demandes d’accès), qui consulte au besoin le ou la chef, Stratégie des collections (pour les licences de contenu). 
 
Création : décembre 2022
Dernière mise à jour : mars 2023
 

La Bibliothèque de l'Université d'Ottawa suspendra temporairement l'acceptation des documents donnés pour les collections jusqu'à nouvel avis. Cela permettra le personnel de la bibliothèque d'évaluer et de traiter l'important volume de dons déjà reçus qui n'ont pas encore été ajoutés aux collections. Pour toute question, veuillez contacter [email protected].

Les membres de la communauté universitaire et de la population générale ont à cœur de contribuer par leurs dons à la collection de la bibliothèque, et nous leur en sommes reconnaissants. L’analyse des dons en nature potentiels et le traitement des articles retenus supposent une importante mobilisation des ressources de la bibliothèque; c’est pourquoi nous nous montrons particulièrement sélectifs dans les ouvrages que nous acceptons à titre de don. Nous pouvons ainsi nous concentrer sur les articles qui enrichissent le plus notre collection.

Nous demandons aux donateurs potentiels de bien vouloir lire les présentes lignes directrices; si le matériel à donner répond aux critères de la bibliothèque, prière de nous écrire ([email protected]) en énumérant la liste des titres offerts. Prenez note que la bibliothèque ne peut accepter de dons en nature non sollicités où que ce soit sur le campus.

Types de matériel

Les types de matériel ci-dessous peuvent être considérés :

• Livres rares, tirages rares, et matériel d’archives rares
• Articles uniques (c’est-à-dire des articles qu’il nous serait difficile d’obtenir par les voies d’acquisition traditionnelles) utiles à l’enseignement et à la recherche et qui enrichiront considérablement la collection de la bibliothèque.

Les articles ci-dessous ne sont pas acceptés :

• Matériel facilement obtenu par les voies d’acquisition traditionnelles
• Périodiques
• Manuels
• Journaux
• Livres de poche
• Ressources de données analogiques/imprimées
• Revues populaires (p. ex. Maclean's, Time, National Geographic)

Lignes directrices sur le matériel accepté

La Bibliothèque de l’Université d’Ottawa s’appuiera sur les critères ci-dessous pour évaluer les dons en nature potentiels :

• Les articles doivent être uniques et enrichir considérablement la collection; ils ne peuvent être facilement obtenus par les voies d’acquisition traditionnelles. Conformément à la priorité stratégique de l’Université visant à soutenir et à valoriser la francophonie, nous accorderons une attention particulière au matériel en français.
• Les articles doivent cadrer avec la collection de la bibliothèque et s’arrimer au mandat d’apprentissage, d’enseignement et de recherche de l’Université.
• La Bibliothèque de l’Université d’Ottawa doit être en mesure de traiter le don et de le maintenir en état.
• Les articles doivent être en bon état * (voir les détails ci-dessous);
• Aucune restriction ne doit être placée sur la disposition et l’utilisation du matériel offert.

Modalités

Une fois acceptés, les dons en nature sont irrévocables; ils deviennent la propriété de l’Université d’Ottawa. Les donateurs doivent signer un formulaire de renonciation au moment de faire leur don. La bibliothèque se réserve le droit de disposer des articles non retenus de la façon dont elle juge appropriée.

Des reçus fiscaux seront délivrés pour la juste valeur marchande du don pour les articles d’une valeur minimale de 500 $ (par article); les reçus ne seront pas nécessairement produits dans la même année que le don est fait. Le donateur ou la donatrice consent à accepter l’évaluation de l’Université. Si l’un des articles est de valeur supérieure à 1 000 $, le donateur ou la donatrice consent à assumer les frais d’une évaluation externe. Aucun reçu fiscal ne sera délivré pour le don de matériel de recherche acheté au moyen d’une subvention.

Les collections départementales et facultaires de l’Université ne sont pas automatiquement acceptées; elles doivent répondre aux critères de sélection ci-dessus. Pour les collections de taille, le département ou la faculté pourrait devoir assumer le coût du catalogage et du traitement du matériel ajouté à la collection de la bibliothèque. Des discussions et des négociations sur ce point auront lieu avant que le don soit accepté.

Le donateur ou la donatrice assumera le coût du transport des dons acceptés vers l’Université.

Définition d’un article en bon état

Cet addenda détaille ce que l’on entend d’un article en « bon état ».

Notre objectif premier est de nous assurer que les articles acceptés ne mettront pas en jeu la santé et la sécurité du personnel et des usagers de la bibliothèque, et ne risqueront pas de contaminer sa collection actuelle.

Nous voulons aussi fournir au personnel responsable du traitement et du catalogage certaines lignes directrices afin qu’il sache quand remettre en question l’ajout de matériel à la collection et décliner le traitement d’articles pour des motifs de santé et de sécurité.

Seront jugés en bon état les articles qui ne présentent aucun des signes suivants :

• des signes de moisissure, y compris des indices de dégâts causés par l’eau (détectables à l’œil nu, à l’odeur, au toucher ou autre);
• une odeur de moisissure, même si aucune moisissure n’est détectable à œil nu;
• d’autres odeurs que l’on n’associe pas aux articles en bon état;
• des signes d’humidité;
• des signes d’acidité et de désintégration du papier;
• des signes d’infestation d’insectes;
• une accumulation excessive de poussière ou de saleté en surface.

Les articles fragiles – tels que des ouvrages aux pages détachées, à la couverture lâche, au dos abîmé ou qui présentent des signes d’abrasion – pourraient être acceptés, à condition de ne présenter aucun des signes énumérés ci-dessus.

Révisé octobre 2019

Nous souhaitons offrir un milieu d'apprentissage positif et productif.

Boissons et nourriture

Aidez-nous à garder la bibliothèque propre en déposant vos déchets dans les poubelles ou les bacs de recyclage.

Permis 

• Boissons chaudes ou froides dans un gobelet avec couvercle
• Collations froides (muffins, biscuits, fruits, noix, sandwichs froids, etc.)

Interdit

• Aliments chauds, ou qui se mangent habituellement chauds (conserves, pâtes, etc.)
• La nourriture est interdite dans les laboratoires informatiques
• La nourriture est interdite au Centre GSG (MRT 309) et dans la salle Brian-Dickson (FTX 419C)
• La nourriture et les boissons sont interdites aux Archives et collections spéciales (MRT  039)
   

Bruit

La bibliothèque a désigné des zones pour répondre aux différents besoins des usagers (étude silencieuse, travail de groupe, etc.) Recherchez les signes désignant les zones publiques, calmes et silencieuses, et choisissez l'endroit qui vous convient. Lorsque vous êtes à la bibliothèque, désactivez la sonnerie de votre téléphone, et utilisez tout appareil audiovisuel avec des écouteurs.

Produits parfumés

Aidez-nous à garder l'air que nous partageons sain et sans parfum. Les produits chimiques dans la fabrication des produits parfumés peuvent rendre certaines personnes malades, particulièrement celles qui ont une sensibilité aux parfums ou qui souffrent d'asthme, d'allergies ou d'autres problèmes de santé. S'il-vous-plaît, ne pas porter d'eau de cologne, d'après-rasage et autres produits parfumés. Utilisez des produits de soins corporels non parfumés.

Conformément à la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée de l’Ontario et au Règlement 90 de l’Université d’Ottawa, vos renseignements personnels sont recueillis en vertu de la Loi de l’Université d’Ottawa 1965. La bibliothèque de l’Université d’Ottawa participe avec ses partenaires du Conseil des bibliothèques universitaires de l’Ontario (CBUO) pour offrir Omni, une plateforme de services de bibliothèque partagés. Les renseignements personnels recueillis et conservés par l’entremise d’Omni seront utilisés par l’Université d’Ottawa et ses partenaires du CBUO aux fins de la prestation des services de bibliothèque, notamment le suivi des documents de bibliothèque et la communication avec les utilisateurs de la bibliothèque qui ont des documents de bibliothèque en retard ou des amendes.

Omni est pris en charge par Ex Libris Alma® et Ex Libris Primo®. La Politique de confidentialité (en anglais seulement) d'Ex Libris renferme des renseignements supplémentaires sur la collecte, l’utilisation, la divulgation des renseignements et les mesures de sécurité visant à protéger les renseignements qu’il conserve.

Si vous avez des questions au sujet de la collecte, de l’utilisation et de la divulgation de vos renseignements personnels dans le présent avis, veuillez communiquer avec [email protected].

Amendes

Il n'y a pas d'amende de retard pour la plupart des documents, y compris les livres.

*Lorsqu'un article que vous avez emprunté a été rappelé et n'a pas été retourné :

• une amende de 4,00 $ par jour par document pour les prêts de 120 jours et de 14 jours
• une amende de 10,00 $ par jour par article pour les médias et l'équipement

• Le paiement d'une amende ne peut se faire qu'une fois le document retourné.
• Les amendes ne sont pas remboursables.

Calcul des amendes

• Les amendes sont calculées à partir de la date de retour prévue jusqu'à la date où il est enregistré dans le système après l'ouverture de la bibliothèque.
• La « date de retour » sera toujours un jour où la bibliothèque est ouverte.
• Les frais de retard sont imposés les jours d'ouverture de la bibliothèque.
• Il incombe à l'emprunteur ou à l'emprunteuse de vérifier son compte de bibliothèque.

Documents perdus ou endommagés

• Les documents déclarés perdus ou qui sont endommagés au-delà de la réparation feront normalement l'objet de frais de remplacement par défaut de 125 $.
• 30 jours après la date d'échéance, un document sera déclaré perdu. Avant l'échéance de votre document, vous pouvez le renouveler via votre compte Omni tant que personne d'autre ne l'a demandé.

Vols et vandalisme

Si vous endommagez des documents ou tentez d'en sortir de la bibliothèque sans autorisation, vous vous exposez à des sanctions, dont la suspension ou le retrait de vos privilèges d'emprunt et le versement des coûts de remplacement ou de réparation.

Procédure d'appel

Si vous n'êtes pas d'accord avec une sanction, vous pouvez en faire appel par écrit auprès de :

Annie N'tula Mankeni, Coordonnatrice de l'engagement des usagers
[email protected]
65 University
Ottawa ON K1N 6N5 Canada

Politique de libre accès à la bibliothèque de l’Université d’Ottawa

Considérant que :

• le libre accès accélère la création de connaissances en augmentant la visibilité des résultats de recherche;
• la recherche financée par les fonds publics devrait être accessible gratuitement;
• les actions de sensibilisation et de communication auprès de la communauté universitaire devraient être réalisées par l’exemple;

et pour demeurer en phase avec le mouvement général du libre accès, la bibliothèque de l’Université d’Ottawa adopte la présente politique visant à favoriser la vaste diffusion, la publication en libre accès et le caractère accessible de nos travaux de recherche.

Énoncé de politique

Les membres du personnel de la bibliothèque de l’Université d’Ottawa consentiront tous les efforts possibles pour utiliser les espaces de libre accès qui rendent les publications accessibles au grand public. Nous obtiendrons au minimum le droit d’archiver nous-mêmes nos publications et de les déposer dans un dépôt en libre accès, avec une préférence pour Recherche uO.

Nous octroyons à l’Université d’Ottawa le droit non exclusif de rendre nos publications savantes accessibles dans Recherche uO sous réserve des restrictions du droit d’auteur.

Lignes directrices

À la date de son entrée en vigueur, la politique s’applique à tous les ouvrages universitaires et savants produits par les membres du personnel de la bibliothèque de l’Université d’Ottawa. Ces ouvrages comprennent, sans s’y limiter :

• les articles savants ou les articles professionnels
• les livres ou les chapitres de livre
• les communications ou les affiches présentées à des colloques ou à des réunions professionnelles
• le matériel pédagogique important comme les tutoriels en ligne
• les ensembles de données, dans la mesure du possible

Les dépôts rétroactifs sont encouragés.

Les dépôts d’ouvrages comportant plus d’un auteur sont assujettis à l’approbation préalable de tous les auteurs.

Les ouvrages pourront être déposés dans un dépôt en libre accès approprié. Reconnaissant que Recherche uO fournit un lieu pour mettre en valeur la production savante de la Bibliothèque, les auteurs déposeront leurs ouvrages dans Recherche uO s’il y a lieu.

Considérant que certains éditeurs imposent une période d’embargo, les versions autorisées seront déposées au moment de la publication, tandis que les versions intégrales seront assujetties à la période d’embargo prévue. Nous recommandons de privilégier, dans la mesure du possible, les publications prévoyant une période d’embargo maximale de 12 mois.

Pour favoriser la clarté des conditions de réutilisation, une licence de Creative Commons choisie par l’auteur devrait être appliquée aux ouvrages non publiés.

La présente politique entre en vigueur le 3 novembre 2016 et sera révisée sur une base annuelle. Modifiée le 17 janvier 2018.

Vous est-il déjà arrivé d’accéder à une ressource électronique par le biais de la Bibliothèque de l’Université d’Ottawa et de recevoir une notification vous avisant que: «Votre adresse IP est bloquée» ou que «Cette ressource n’est actuellement pas disponible en raison de téléchargements systématiques soupçonnés»? Si oui, il est probable que le téléchargement excessif en soit la cause.

Bien que la définition de «téléchargement excessif» varie d’un éditeur à l’autre, elle s’applique généralement au téléchargement d’une masse d’articles sur une courte période. Pour en savoir davantage sur ce qui constitue une utilisation acceptable, veuillez lire nos Conditions d’utilisation des ressources électroniques.

Il importe de savoir que le téléchargement excessif est une préoccupation croissante pour les universités à travers le monde. En 2016 et 2017, certains éditeurs dont Springer, Elsevier, Taylor & Francis et ACM (Association for Computing Machinery) ont temporairement suspendu l’accès hors campus de l’uOttawa à des ressources offertes sous licence en raison d’un téléchargement excessif.

Étant donné qu’un seul cas soupçonné de téléchargement excessif peut inciter un éditeur à bloquer temporairement l’accès de toute la communauté universitaire ou même à annuler complètement une licence, votre accès aux ressources électroniques pourrait être perturbé sans que vous en soyez responsable.

Cela étant dit, il existe des mesures que nous pouvons tous prendre pour assurer la continuité de notre accès aux ressources électroniques. D’abord et avant tout, il est extrêmement important d’éviter de partager vos identifiants de connexion (nom d’utilisateur et mot de passe) de la bibliothèque avec d’autres personnes et d’être à l’affût d’éventuelles tentatives d’hameçonnage. Veuillez consulter le site Internet des Technologies de l’information sur la Sécurité TI pour de plus amples renseignements au sujet de la cybersécurité.

Nous recommandons également aux usagers d’éviter de télécharger d’un seul coup plus de contenu qu’il n’est raisonnablement possible de consulter en quelques jours. N’hésitez pas à communiquer avec l’équipe des ressources électroniques pour toute question relative aux restrictions de licence d’une ressource particulière.

Description

Dans le cadre de son soutien à l’enseignement, à la recherche et à la diffusion de l’information, la Bibliothèque de l’Université d’Ottawa (la « Bibliothèque ») offre un service hébergeant la plate-forme de montage d’expositions Omeka (le « service ») aux membres de la communauté de l’Université d’Ottawa.

Admissibilité

Le service est mis à la disposition des professeurs, chercheurs, administrateurs et étudiants actuels de l’Université d’Ottawa. La Bibliothèque se réserve le droit de refuser d’héberger toute instance du logiciel.

Votre acceptation

En utilisant le service, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation. La Bibliothèque se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment et à son seul gré. Bien que la Bibliothèque puisse tenter de vous aviser des modifications importantes apportées aux présentes conditions d’utilisation, vous devriez en consulter périodiquement la plus récente version.

Propriétaire principal

Chaque site Omeka fourni dans le cadre du service est associé à un particulier admissible qui dispose d’un accès administratif au site (le « propriétaire principal »). Le propriétaire principal est responsable de l’ensemble du contenu affiché sur son site dans le cadre du service.

Éléments du service

1. Personnalisation et soutien technique : L’environnement Omeka permet une certaine personnalisation. Les propriétaires principaux disposent d’un accès administratif à leurs comptes, de sorte qu’ils peuvent personnaliser certains éléments des thèmes, utiliser des plugiciels, etc., en respectant les restrictions de l’environnement global. Un soutien est disponible pour les questions techniques de base (p. ex. une assistance pour réinitialiser les mots de passe et régler les pannes de réseau), au moyen du formulaire de soutien technique de la Bibliothèque. Cependant, la Bibliothèque ne fournit pas de soutien technique pour les questions liées à la personnalisation (p. ex. modification de la banque de données, correction des erreurs de codage ou de script, modification des thèmes, etc.).

2. Accès : L’accès est fourni aux propriétaires principaux par l’intermédiaire de l’interface administrateur d’Omeka. Tous les travaux et toute la personnalisation effectués sur le site doivent être faits par l’intermédiaire de cette interface Web.
3. Archives : Avant de quitter la communauté de l’Université d’Ottawa, les propriétaires principaux peuvent exporter leur contenu ou choisir de le supprimer. La Bibliothèque n’offre pas de services de migration de contenu d’Omeka vers un service externe.
4. Conservation : Les sites seront conservés, sauf dans les cas suivants :
   1. Le propriétaire principal ne répond plus aux critères d’admissibilité (voir « Admissibilité » ci-dessus).
      Remarque : Si un site n’a plus de propriétaire principal, la Bibliothèque tentera d’identifier un nouveau propriétaire principal, à défaut de quoi le site sera retiré.
   2. Le propriétaire principal demande que le site soit retiré.
   3. Le site n’est pas conforme aux présentes conditions d’utilisation.
   4. La Bibliothèque interrompt la prestation du service.
5. Interruption : La Bibliothèque se réserve le droit d’interrompre la prestation du service à tout moment et à son seul gré. 
6. Modifications et mises à niveau : La Bibliothèque se réserve le droit de modifier la prestation du service à tout moment et à son seul gré. L’environnement logiciel sera maintenu tant et aussi longtemps que la Bibliothèque estime qu’il s’agit d’une plate-forme viable. Le processus de mise à niveau peut comprendre d’importantes modifications touchant l’aspect et la convivialité du logiciel, sa fonctionnalité, les thèmes et les plugiciels. La Bibliothèque avisera au préalable le propriétaire principal de toute migration ou mise à niveau portant atteinte à l’intégrité de son site.

Responsabilités de l’utilisateur

1. Les propriétaires principaux doivent aviser la Bibliothèque de tout changement de coordonnées au moyen du formulaire de soutien technique.
2. L’activité du compte sera surveillée sur une base annuelle. Si aucune activité n’a été détectée, la Bibliothèque tentera de communiquer avec le propriétaire principal. Si aucune communication n’est établie dans un délai de six mois, le site sera mis hors ligne.
3. En tant qu’utilisateur du service, vous devez vous conformer à toutes les lois fédérales, provinciales et autres qui s’appliquent, à toutes les règles et politiques de l’Université d’Ottawa, y compris le Règlement en matière d’utilisation acceptable des ressources de TI , ainsi qu’à tous les contrats et toutes les licences applicables. La création de sites peut comporter l’incorporation d’œuvres originales de tiers (p. ex. documents, photographies, musique, logiciels, films et œuvres vidéo) qui sont protégées par les lois sur le droit d’auteur. Les propriétaires principaux et les autres utilisateurs du service sont responsables d’obtenir toutes les autorisations qui pourraient être nécessaires pour incorporer des œuvres de tiers dans leur site. Pour de plus amples renseignements sur le droit d’auteur et l’obtention d’autorisations, voir droit-auteur.uottawa.ca. 
4. Bien que seul le propriétaire principal dispose d’un accès administratif au compte, d’autres personnes (y compris des utilisateurs qui ne sont pas liés à l’Université d’Ottawa) peuvent se voir accorder l’accès au compte pour modifier les articles, collections, expositions et pages créés dans le compte. Le propriétaire principal demeure responsable de l’ensemble du contenu affiché sur son site dans le cadre du service.

Disponibilité du service

Le service peut être interrompu à des fins d’entretien ou de mise à niveau. Il est fourni « tel quel » et « selon les disponibilités ». L’entretien est effectué aux heures que choisit la Bibliothèque, à son entière discrétion; toutefois, le personnel de la Bibliothèque fera de son mieux pour vous aviser de toute perturbation du service.

Avis de non-responsabilité de l’Université d’Ottawa

Les sites Omeka seront disponibles sur Internet et pourront donc être indexés et faire l’objet d’une recherche, sauf si le propriétaire principal du site désactive cette fonction. Chaque site doit afficher : a) la façon de communiquer avec le propriétaire principal; et b) l’avis de non-responsabilité suivant, ou un lien vers celui-ci :

« Les présentes pages ne constituent d’aucune façon du contenu officiel de l’Université d’Ottawa. Les vues et opinions exprimées aux présentes sont strictement celles de leurs auteurs. Le contenu n’a pas été examiné ni approuvé par l’Université d’Ottawa. L’Université d’Ottawa ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, concernant l’exploitation du site ou les renseignements, le contenu ou les documents qui s’y trouvent. Les questions ou préoccupations relatives au contenu devraient être adressées au propriétaire principal du site. »

Contenu inapproprié

Bien que la Bibliothèque ne procède pas couramment à un filtrage préalable ou à une surveillance du contenu et ne l’examine pas régulièrement, elle se réserve le droit de retirer, à tout moment et à son seul gré, tout contenu qui, à son avis, viole les présentes conditions d’utilisation ou les conditions de tout autre contrat d’utilisation régissant l’utilisation des réseaux du campus, ou viole les politiques de l’Université d’Ottawa ou les lois locales, provinciales ou fédérales. Si la Bibliothèque reçoit des rapports concernant du contenu perçu comme étant inapproprié, elle communique dans un premier temps avec le propriétaire principal du site pour discuter du problème. Dans des cas exceptionnels, lorsque le contenu est manifestement inacceptable, la Bibliothèque le retire immédiatement avant même de communiquer avec le propriétaire principal du site. Un tel contenu inacceptable peut aussi mener à la suspension du compte et, si la situation l’exige, à des mesures disciplinaires contre le propriétaire principal ou d’autres utilisateurs du service. Les rapports concernant tout contenu inapproprié peuvent être envoyés à [email protected].

Adaptation du document de la New York University intitulé « Terms of Web Hosting Pilot Service », décembre 2017.

Soumis à l’approbation du CODI : 6 mars 2018

Présenté par : Joan Cavanagh

Préparé par : Cameron Metcalf, Sarah Simpkin

Préambule

La présente politique décrit la stratégie de la Bibliothèque de l'Université d'Ottawa pour l'archivage de certains sites Web et de leur contenu. Ces travaux d'archivage seront entrepris en collaboration avec les propriétaires de sites Web et les détenteurs de droits d'auteur appropriés. La préservation à long terme d'un contenu Web de qualité, en français et en anglais, fait partie intégrante du rôle d'intendance de la bibliothèque. À ce titre, la bibliothèque offre un service pour préserver le contenu Web ayant une valeur permanente et historique pour la communauté universitaire. Ce service s'inscrit dans le cadre du mandat plus vaste de la bibliothèque, qui consiste à acquérir et à conserver des ressources de collection à l'appui des activités de l’Université en matière d'érudition, d'enseignement, d'innovation et de création du savoir. Cette politique s’accordera avec la stratégie globale de la bibliothèque sur la conservation de documents, qui sera élaborée au moment opportun.

Le Groupe de travail sur l'archivage du Web est chargé de présenter des recommandations au chef, Stratégie des collections. Le groupe se penche également sur des questions de nature opérationnelle, comme l’automatisation des processus, l'assurance de la qualité et la surveillance technique.

Sélection

Les documents approuvés pour l'archivage du Web sont sélectionnés en fonction des critères
suivants :

• Les propriétaires du site Web ont donné leur consentement à l'archivage et une autorisation écrite a été obtenue du titulaire du droit d'auteur, le cas échéant.
• Des documents qui s'harmonisent avec les priorités stratégiques de la bibliothèque.
• Des documents qui ne sont pas déjà archivés par un autre groupe ou une autre organisation afin d'assurer une approche coordonnée qui ne dédouble pas les travaux déjà effectués par d'autres.
• Des documents conformes à la Politique de développement des collections de la bibliothèque
• Des documents jugés pertinents, utiles, et à risque en termes de perte définitive.
• Des documents qui répondent aux critères d'évaluation de notre rubrique d'évaluation, notamment en ce qui concerne les questions budgétaires, techniques et liées au stockage des données.

Propriété

La bibliothèque ne revendique aucun droit de propriété sur la propriété intellectuelle du contenu Web archivé. Tous les droits de propriété appartiennent aux propriétaires identifiés sur le site Web et sont régis par les lois et les règlements locaux, nationaux et/ou internationaux en vigueur. La bibliothèque n'assume aucune responsabilité quant à l'exactitude
ou à la légalité des sites Web ou de leur contenu.

Usage autorisé

Dans le contexte du droit d'auteur canadien, le contenu Web est archivé à des fins d'étude privée et de recherche. Lors de la reproduction et de l'utilisation du contenu d’un site Web archivé, veuillez prendre connaissance des conditions d'utilisation du site. La bibliothèque ne peut autoriser l'utilisation du contenu ni agir à titre d'intermédiaire auprès des propriétaires de sites Web au nom des usagers. Les usagers de l'Université d'Ottawa sont invités à consulter les sites Web suivants pour obtenir de plus amples renseignements :

• Le site Web du droit d'auteur de l'Université d'Ottawa
• Les lignes directrices sur l'utilisation équitable du Bureau du droit d'auteur

Notification et retrait

La bibliothèque évaluera les demandes de retrait de contenu Web archivé pour la durée complète du droit d'auteur, à moins qu'une durée plus courte ne soit convenue. L'Université d'Ottawa ne peut que supprimer sa propre version archivée du contenu ; dans le cas où une version active du site Web existe toujours, il faudra communiquer directement avec le propriétaire du site pour adresser une réclamation relative au droit d'auteur.

Hébergement

Les documents archivés seront hébergés en permanence à l'aide d'Archive-IT, un service d'Internet Archive qui permet aux bibliothèques et à d'autres organisations de recueillir, créer et préserver des collections de contenu numérique. Le contenu est hébergé et stocké dans les centres de données d'Internet Archive, mais les collections elles-mêmes n’appartiennent pas à Internet Archive.

Responsabilité

La bibliothèque s'efforce de préserver l'intégrité des sites Web archivés en capturant et en présentant l'information telle qu'elle a été initialement mise à la disposition du public. La bibliothèque ne sera pas tenue responsable des actes ou de la conduite des propriétaires de sites ou de ceux ou celles qui accèdent et utilisent le contenu Web archivé. La bibliothèque n'assume pas la responsabilité de vérifier l'exactitude du contenu archivé et n'est pas non plus tenue d’assurer la conformité aux droits d'auteur des sites Web archivés. Le propriétaire du site est responsable du contenu qu'il communique au public par télécommunication et est lui seul responsable d'obtenir les permis et autorisations nécessaires, au besoin, conformément à la loi. Les usagers qui accèdent et utilisent le contenu archivé du site web de la bibliothèque le font à leurs propres risques.

Personne-ressource

Pour toute question ou tout commentaire, veuillez communiquer avec Monica Ward, chef, Stratégies des collections.

mars 2019

La politique d'élagage est en cours de révision.

Mission 

Les Archives et collections spéciales (ARCS) servent tous les membres de la communauté de l'Université d'Ottawa ainsi que le public en acquérant, préservant et donnant accès de manière efficace à des documents d'archives dans tous les formats de médias ainsi qu'à des livres rares, des périodiques et d'autres collections qui soutiennent les besoins d'enseignement et de recherche de nos utilisateurs. 

Vous pouvez en savoir plus sur nous en consultant notre guide de recherche et notre site web. 

Acquisitions  

Les documents de l'ARCS sont acquis par des dons, des donations et des achats.   

Vous pouvez accéder à la politique d'acquisition de l'ARCS ici : https://uottawa.libguides.com/archives-en/policies.

Pour faire un don de matériel, veuillez contacter [email protected].  

Un formulaire de contrat de don dûment rempli est obligatoire pour tous les dons.   

Consultation  

Tous les documents conservés dans les Archives et collections spéciales doivent être consultés sur place. Vous devrez remplir un formulaire de Demande de consultation de documents afin d'accéder à tout document.   

Pour prendre rendez-vous, veuillez contacter [email protected].  La salle de lecture est ouverte du lundi au vendredi de 9h 30 à 16 h 30.   

Si vous avez déjà identifié les documents que vous souhaitez consulter, nous vous invitons à nous envoyer à l'avance votre formulaire de consultation rempli à [email protected] afin que nous puissions préparer les documents pour votre visite.  

Limitations 

Bien que la plupart des documents conservés à l'ARCS soient accessibles aux chercheurs, certains d'entre eux peuvent être soumis à des conditions limitant leur consultation. 

La fragilité de certains documents peut vous obliger à les consulter avec l'aide d'un archiviste. Dans certains cas, la consultation de l'original sera limitée, et une copie vous sera proposée. 

Certains documents d'archives sont fermés à la consultation pendant un certain temps en raison de restrictions imposées par la législation sur la protection de la vie privée ou à la demande du donateur.  Les restrictions sont indiquées dans l'instrument de recherche.  

Veuillez contacter l'un de nos archivistes pour savoir comment accéder à ces documents. 

Reproductions 

Des reproductions peuvent être fournies à des fins de recherche, d'étude privée, d'éducation, de parodie ou de satire, conformément à la Loi canadienne sur le droit d'auteur.  Le destinataire de la reproduction assume l'entière responsabilité de toute violation du droit d'auteur ou de toute atteinte à la vie privée causée par l'utilisation de la reproduction. Le Réseau des bibliothèques de l'Université d'Ottawa, y compris les Archives et les Collections spéciales, est préservé de toute action en contrefaçon découlant de l'utilisation de la reproduction en question. 

Pour les reproductions destinées à être utilisées à des fins autres que la recherche, l'étude privée, l'éducation, la parodie ou la satire, y compris la publication, les Archives et collections spéciales peuvent donner accès aux documents si le titulaire du droit d'auteur a fourni une autorisation écrite expresse.  

Une demande de reproduction peut être refusée à la discrétion des Archives et collections spéciales.  Les raisons du refus comprennent les restrictions sur la reproduction demandées par le donateur, l'état physique du matériel, etc. 

Règlements de la salle de lecture 

1. Les utilisateurs doivent remplir et signer le formulaire Demande de consultation de documents, et le soumettre au personnel de l'ARCS.  
2. Les manteaux doivent être placés dans la penderie. Les porte-documents, sacs à main et autres objets similaires doivent être placés dans un casier. 
3. La nourriture et les boissons ne sont pas autorisées. 
4. La salle de lecture est une zone de silence. Les conversations sur les téléphones portables ne sont pas autorisées. 
5. Seuls les blocs-notes, les crayons de plomb et les ordinateurs portables sont autorisés aux tables. L'utilisation d'un appareil photo (sans flash) est autorisée sous certaines conditions - le personnel peut fournir de plus amples informations. 
6. L'ordre des documents à l'intérieur d'un dossier donné doit être respecté. 
7. Il est interdit d'écrire sur les documents, de plier ou de déchirer des pages, de s'appuyer sur les documents. Tout document endommagé ou en mauvais état doit être porté à l'attention du personnel. 
8. Il est interdit de retirer des documents de la salle de lecture. 
9. L'accès aux zones de stockage est limité. Le personnel vous apportera les documents demandés. 
10. Le personnel se réserve le droit d'inspecter tous les manteaux, porte-documents et autres contenants transportés par les usagers quittant nos locaux. 
11. Aucun document ne sera remis dans les 15 minutes précédant la fermeture. 

Cette politique s'applique à nos sept salles d'étude, à la grande salle d’étude silencieuse et au laboratoire informatique. Ces installations sont destinées aux étudiants, et elles ont pour but de soutenir l'étude et la formation liée à l’utilisation des ressources de la bibliothèque. Une seule salle (voir « exceptions » ci-dessous) peut être réservée à l’avance et utilisée par le corps professoral pour une période maximale de 3 heures par jour. Toute demande pour l'utilisation de nos installations qui ferait exception à cette politique sera examinée au cas par cas.

Salles de discussion

Les salles de discussion doivent être réservées à l’avance ici.

Priorité : Étudiants de l'Université d'Ottawa
Capacité d’accueil : Minimum de 2 personnes et maximum de 6 personnes.
Temps alloué : 2 heures par jour.
Nourriture et breuvages : Collations froides (muffins, biscuits, fruits, noix, sandwichs froids, etc.) sont acceptées. Les breuvages dans des contenants fermés sont permis.
Bruit : Le bruit dérangeant n’est pas toléré.
Exception : Une salle (1020H) peut être réservée à l’avance pour une période maximale de 3 heures par jour par les employés ou professeurs seulement. Se référer au comptoir du prêt pour plus d’information. Si la salle n’est pas réservée, elle peut être utilisée par les étudiants.

Laboratoire informatique

L'ajout du laboratoire informatique en 2010 a sensiblement augmenté le nombre d'ordinateurs publics disponibles pour les étudiants. La raison d'être du laboratoire est d'améliorer et d'augmenter les espaces disponibles pour nos étudiants. Le laboratoire informatique est ouvert aux étudiants lorsqu’il n'est pas utilisé pour la formation.

Les réservations, gérées à l’interne, sont disponibles exclusivement pour la conduite d’ateliers ou des sessions de formation documentaire par les bibliothécaires.

Les demandes pour usage d'exception peuvent être faites par les membres du corps professoral. Les demandes pour l’usage effectué hors des heures de pointe de la bibliothèque et / ou qui sont liées à la recherche bibliographique sont préférées. Les demandes seront examinées au cas par cas.

Veuillez noter: Aucun soutien technique (tel un technicien multimédia) est offert.

Les demandes d'utilisation de notre laboratoire informatique peuvent être envoyées à [email protected]