Cours offerts au trimestre printemps / été 2025

Les étudiants pourront s'inscrire via uoZone à compter du 20 mars 2025 8h 

Veuillez consulter le calendrier des dates importantes et échéances scolaires: https://www.uottawa.ca/etudiants-actuels/dates-importantes-echeances-scolaires. 

DRC 4513 A - Problèmes choisis de droit international: Les ordres juridico-politiques de l’Amérique latine et leurs relations avec le Canada

Professeur : Pierre-Gilles Bélanger

Séance d'information : vendredi 7 mars de 11h30 à 13h dans la salle FTX 202.

Horaire :  lundi 21 juillet au vendredi 1 août 2025, de 9h à 17h, inclusivement 

Lieu : Chili

Description: Étude approfondie de certains problèmes contemporains de droit international public, privé ou commercial. 

Mode d'enseignement:  Présentiel 

Travail écrit : Date de remise à confirmer

DRC 4513 B - Problèmes choisis de droit international: Droit de l'arbitrage international

Professeur : Patrick Dumberry

Horaire : Lundi et mercredi, de 8h30 à 11h30 (5 mai au 13 juin 2025)

Mode d'enseignement:  Virtuel

Examen: 16 juin de 9h30 à 12h30

DRC 4513 C - Problèmes choisis de droit international: Voyage d'étude à Genève sur les négociations commerciales multilatérales

Professeur : Geneviève Dufour

Horaire : 9 au 13 juin 2025 (Séjour d’étude à Genève de 5 jours)

Description: Joignez-vous au Joint University Study Tour (JUST) lors d’un séjour d’études à Genève, en Suisse, du 9 au 13 juin 2025. Vous aurez ainsi la chance, avec plus d’une centaine de jeunes provenant du monde entier, de baigner dans l’univers des négociations commerciales multilatérales. Vous simulerez une négociation commerciale, rencontrerez des professionnels de l’Organisation mondiale du commerce et diverses autres organisations internationales, des avocats œuvrant dans le domaine, les membres de l’ambassade canadienne ainsi qu’une panoplie de spécialistes passionnés. Trois séances préparatoires vous seront offertes en ligne avant le départ afin que vous ayez en main toutes les connaissances nécessaires pour tirer le maximum de l’expérience Just Geneva. Cette activité vous serez créditée comme un cours universitaire en droit de 3 crédits. 

À l’issue des trois séances préparatoires et de la semaine immersive à Genève, vous aurez développé une compréhension approfondie des dynamiques des négociations commerciales multilatérales, des enjeux juridiques et politiques qui les sous-tendent, ainsi que des stratégies d’influence des différents acteurs. Grâce à la simulation de négociation et aux échanges avec des experts, vous aurez affiné vos compétences en argumentation, diplomatie et analyse critique. Enfin, cette expérience vous permettra de renforcer votre capacité à travailler en contexte international et interdisciplinaire, en intégrant les perspectives variées de participants issus de divers horizons.

Contenu

3 séances de 3 heures en visio conférence : fin mai – début juin.  Horaire à déterminer. + Séjour d’étude à Genève de 5 jours

Vidéo promotionnelle : https://www.youtube.com/watch?v=_BQTzUtdpO8.

Exigence : Bonne compréhension de l’anglais.  

Travail écrit : Date de remise à confirmer

DRC 4521 A - Droit international humanitaire

Professeur : John Packer (Centre de recherche et d’enseignement sur les droits de la personne)

Horaire : 25 au 30 mai 2025

Description: Étude des principes et règles internationaux qui régissent les conséquences humanitaires des conflits armés.

Mode d'enseignement:  Présentiel

Inscription : Par sélection seulement. Pour en savoir plus, veuillez consulter la page suivante : Cours d’été en droit international humanitaire | Recherche et innovation 

Travail écrit : Date de remise à confirmer

DRC 4556 A - Droit des contrats nommées

Professeur : Ivaylo Kraychev

Horaire : Lundi et mercredi de 13h à 16h (5 mai au 13 juin 2025)

Description : Étude de certains contrats nommés tel la vente, la donation, le mandat et le louage.

Mode d'enseignement: Virtuel

Examen: 18 juin de 14h à 17h

DRC 4561 A - Droit des assurances

Professeur : Vincent Caron

Horaire : Mardi et jeudi 16h à 19h (5 mai au 13 juin 2025)

Description : Introduction générale au droit et à la technique des assurances, les assurances de personnes, les assurances de dommages (biens et responsabilité).

Mode d'enseignement: Virtuel

Examen: 17 juin de 14h à 17h

DRC 4585 A - Droit constitutionnel comparé

Professeur : Marie-France Fortin

Horaire : Mardi et jeudi 13h à 16h (5 mai au 13 juin 2025)

Description : Analyse comparative en droit constitutionnel, examen comparé de la gouvernance constitutionnelle et séparation des pouvoirs, du fédéralisme, du contrôle de constitutionnalité, du traitement de droits de la personne (par exemple, liberté d’expression) et des divers modèles d’interaction entre le droit constitutionnel interne et le droit international. Analyse du droit au sein de différentes juridictions (dont le Canada, les États-Unis, le Royaume-Uni, la France, l’Allemagne et lorsque pertinent, l’Union européenne et certaines juridictions du Commonwealth).

Mode d'enseignement: Asynchrone et synchrone 

Examen: 17 juin de 9h30 à 12h30

DRC 4596 A – Cours en territoire autochtone: L'ordre juridique innu

Professeur : Sophie Thériault

Horaire : 14 au 20 août 2025, de 9h à 16h

Description : Appréhension du droit autochtone à partir d’enseignements sur le territoire. Oralité et écriture, rapports avec la terre, relations familiales et communautaires. Gouvernance et processus décisionnels au sein des communautés autochtones. Transformation et continuation des ordres juridiques autochtones.

Mode d'enseignement: En personne

Travail écrit: Date de remise à confirmer

DRC 4731 A – Thèmes choisis en droit -  Profilage Racial

Professeur : Fernando Belton 

Horaire : Lundi et mercredi 16h à 19h (5 mai au 13 juin 2025)

Mode d'enseignement: Virtuel

Examen : À confirmer

DRC 4731 B – Thèmes choisis en droit -  Argumentation et rédaction juridique

Professeure : Mistrale Goudreau

Horaire : mardi et jeudi de 16h à 19h (14 juillet au 22 août 2025)

Mode d'enseignement: Bimodal

Examen : À confirmer

DRC 4756 A- Droit de la communication dans le cyberespace 

Professeure : Karen Eltis

Description : Étude des problèmes juridiques reliés à la réglementation du contenu de l'Internet et à la protection de la vie privée des internautes, envisagés dans divers domaines du droit : communications, diffamation, propos haineux, criminalité, cybersécurité, protection des renseignements personnels, libertés publiques, etc.

Horaire : Lundi et mercredi de 13h à 16h (5 mai au 13 juin 2025)

Mode d'enseignement: Virtuel

Travail écrit : Date de remise à confirmer

DRC 4758 A - Droit comparé et politique de l’intelligence artificielle et de la cybersécurité 

Professeure : Céline Castets-Renard

Horaire :  5 au 15 mai 2025 de 9h à 16h

Mode d'enseignement: En personne

Travail écrit : Date de remise à confirmer

DRC 4772 A - Dissertation juridique  

Professeur : Pierre Thibault

Sujet : Libertés fondamentales et droits démocratiques.

Horaire: Mai à août 2025

Description:  Il est possible de rédiger une dissertation juridique, qui constitue d'un travail de rédaction d'environ 40 pages, afin d'obtenir 3 crédits dans votre programme d'étude.

DRC 4772 B - Dissertation juridique 

Professeur : Étienne Trépanier

Sujet : Procédure civile, preuve civile ou pratique juridique fédérale

Horaire: Mai à août 2025

Liste des sujets : COURS DRC 4772 B – SÉMINAIRE D’EXPOSÉS JURIDIQUES

Enseignement clinique - DRC4547 et DRC4819

Vous recevrez un courriel avec toutes les informations concernant le processus de demande, les dates limites d’inscription pour ces deux cours.

Les places dans ces cours sont attribuées selon un processus de sélection.