Champ d’application et renvois aux règlements académiques des facultés

Les règlements académiques de l’Université se divisent en trois catégories :

  • Catégorie A « Règlements conjoints » établit les règlements académiques applicables à tous les niveaux d’études à l’Université d’Ottawa (sauf indication contraire prévue par un règlement en particulier).

  • Catégorie B « Premier cycle » établit les règlements académiques applicables uniquement au premier cycle.

  • Catégorie C « Études supérieures » établit les règlements académiques applicables uniquement aux études supérieures

La référence à un règlement en particulier doit être composée de la lettre du règlement précédé du numéro de la partie d’où il provient. Ainsi, une référence au règlement 2 « Cours », dans la catégorie A ci-dessous, serait « Règlement académique A-2 ».

Les étudiants et étudiantes doivent tenir compte des règlements académiques de leur faculté et les lire parallèlement aux règlements académiques de l’Université ci-après. On recommande aux étudiants de consulter le calendrier ou le site Web de leur faculté pour connaître les règlements académiques spécifiques à cette dernière.

Préambule

 

Règlement académique A-1 - Bilinguisme

Règlement académique A-2 - Cours

Règlement académique A-3 - Système de notation

Règlement académique A-4 – Intégrité académique et inconduite académique

Règlement académique A-5 - Accommodements religieux

Règlement académique A-6 – Accommodements académiques

Règlement académique A-7 – Conservation des dossiers

Règlement académique A-8 – Évaluation des apprentissages

Règlement académique A-9 – Révision de note et appel
 

Règlement académique B-1 – Catégories et statuts d’étudiantes et étudiants de premier cycle

Règlement académique B-2 – Programmes d’études

Règlement académique B-3 – Admission à un programme

Règlement académique B-4 – Inscription

Règlement académique B-5 - Politique générale sur le transfert de crédits

Règlement académique B-6 – Reconnaissance des acquis

Règlement académique B-7 – Rendement académique, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle

Règlement académique B-8 – Conditions d’obtention d’un grade, d’un certificat ou d’un diplôme

Règlement académique B-9 – Distinctions
 

Règlement académique C-1 - Catégories et statuts d’étudiantes ou étudiants aux études supérieures

Règlement académique C-2 - Admission aux études supérieures

Règlement académique C-3 - Inscription aux études supérieures et congé d’études

Règlement académique C-4 - Rendement académique aux études supérieures

Règlement académique C-5 - Recherche aux études supérieures : direction et éthique

Règlement académique C-6 - Temps limite pour satisfaire les exigences d’un grade ou d’un diplôme d’études supérieures

Règlement académique C-7 - Thèse

Règlement académique C-8 - Mémoire

Règlement académique C-9 - Conditions d'obtention d'un grade ou d'un diplôme aux études supérieures et médailles