PROCÈS-VERBAL
de la cinquième réunion de l'année 2019-2020 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 10 décembre 2019 à 10h00 dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
Jill Scott, Annick Bergeron, Kevin Kwok, Craig Philips, Alain Chaput, Raymond Leblanc
PERSONNE EXCUSÉE
Sylvie Lamoureux
PERSONNES RESSOURCES
A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander, Sonia Cadieux, Hélène Touchette
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté tel que présenté. (Unanimité)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 12 novembre 2019
Le procès-verbal de la réunion du 12 novembre 2019 est approuvé. (Unanimité)
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté des sciences (2019-2020-SCI-P-43, 2019-2020-SCI-P-44), la Faculté des arts (2019-2020-ART-P-15) et l’Université Saint-Paul (2019-2020-STP-G-2).
4. Nominations
a) Deux postes – Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
• Le mandat de M. Ali Abbas, professeur à temps partiel à la Faculté de génie, se termine le 31 décembre 2019. On recommande la continuité de son mandat pour une durée de trois ans, soit du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023.
• Le mandat de Mme Elena Ilina, professeure à temps partiel à la Faculté des arts, se termine le 31 décembre 2019. On recommande la continuité de son mandat pour une durée de trois ans, soit du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023.
E.2019-2020.038 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (Unanimité)
AUX FINS DE RECOMMANDATION
5. Modifications aux règlements académiques
a) Règlement académique I-12.5 - Deuxième diplôme de l’Université d’Ottawa (2019-2020 VPAA 005)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Il est proposé de simplifier le règlement en éliminant la liste détaillée de combinaisons possibles pour l’obtention d’un deuxième baccalauréat et la remplacer avec un libellé général sur les conditions d’obtention d’un deuxième diplôme.
E.2019-2020.039 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique I-12.5. (Unanimité)
b) Règlement académique I-13.1 - Les Médailles (2019-2020 VPAA 004)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Les membres sont informés que le choix du récipiendaire d’une médaille en cas d’égalité au niveau de la moyenne pondérée cumulative, qui se fait sur la base du dossier académique de l’étudiant, est parfois problématique. On propose de remplacer la procédure actuelle pour déterminer le récipiendaire d’une médaille en cas d’égalité) avec une autre procédure, en utilisant les moyennes de groupe, soit :
• Pour chaque candidat, calculer la moyenne des moyennes de groupe de tous les cours au relevé de notes;
• Le candidat avec la moyenne la plus basse sera le récipiendaire de la médaille en question, puisque son ensemble de cours aurait été plus difficile.
La deuxième modification est d’ajouter une précision au règlement concernant le nombre minimum de crédits nécessaires pour l’admissibilité à une médaille, c’est à dire 60 crédits.
E.2019-2020.040 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique I-13.1 (Unanimité)
c) Règlement académique I-13.3 Les plaques (2019-2020 VPAA 005)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Elle explique que le choix du récipiendaire d’une plaque en cas d’égalité au niveau de la moyenne pondérée cumulative, qui se fait sur la base du dossier académique de l’étudiant, est parfois problématique. On propose de remplacer la procédure actuelle pour déterminer le récipiendaire d’une plaque en cas d’égalité avec une autre procédure, en utilisant les moyennes de groupe, soit :
• Pour chaque candidat, calculer la moyenne des moyennes de groupe de tous les cours au relevé de notes;
• Le candidat avec la moyenne la plus basse sera le récipiendaire de la plaque en question, puisque son ensemble de cours aurait été plus difficile.
La deuxième modification est d’ajouter une précision au règlement concernant le nombre minimum de crédits nécessaires pour l’admissibilité à une plaque, c’est à dire 60 crédits.
E.2019-2020.041 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique I-13.3. (Unanimité)
6. Création de programmes
a) Faculté des Arts
Création d’une mineure en études animales (2019-UGRD-ARTS-ENM-16)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Elle explique que la mineure de 30 crédits, examinera l'intersection des mondes humains et non humains de notre planète. C’est une mineure qui se veut très expérientielle puisque les étudiants gagneront une expérience pratique grâce à des stages de recherche avec des chercheurs de toutes les facultés et des stages coop avec des décideurs.
E.2019-2020.042 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la création d’une mineure en études animales. (Unanimité)
7. Demande de modifications majeures
a) Faculté des arts
Modifications au programme de Didactique des langues secondes (2019-UGRD-ARTS-ILOB-15)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Deux modifications sont proposées. La première modification est un changement de titre du programme Didactique des langues secondes au titre Enseignement des langues secondes, qui sera aussi plus en lien avec le titre anglais : Second Language Teaching. La deuxième modification est de changer un cours optionnel de DLS en cours obligatoire suite au fusionnement de deux cours l’an dernier.
E.2019-2020.043 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au programme de Didactique les langues secondes. (Unanimité)
b) Faculté des sciences de la santé
Modifications aux Baccalauréat ès sciences in sciences infirmières (2019-UGRD-SSAN-NSG-01)
La vice-provost, affaires académiques, présente la demande qui vise à changer le titre du programme à un programme de baccalauréat spécialisé. Pour le titre du diplôme français, changer Baccalauréat ès sciences en sciences infirmières à Baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences infirmières et en anglais, changer Bachelor of Science in Nursing à Honours Bachelor of Science in Nursing; changer Bachelor of Science in Nursing in Collaboration with Algonquin College à Honours Bachelor of Science in Nursing in Collaboration with Algonquin College
E.2019-2020.044 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Baccalauréat ès sciences en sciences infirmières. (Unanimité)
c) Faculté des sciences sociales
Modifications aux programmes en études des femmes (2019-UGRD-SSOC-FEM-1472)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Il est proposé de changer le nom des programmes d’études de premier cycle de l’Institut d’études féministes et de genre, par souci d’harmonisation avec le changement de nom de l’Institut d’études des femmes / Institute of Women’s Studies à « Institut d’études féministes et de genre / Institute of Feminist and Gender Studies » (IÉFG / IFGS) qui avait a été approuvé par le Sénat en 2014.
E.2019-2020.045 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications aux programmes en études des femmes. (Unanimité)
d) Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales
Graduate Program in English (2019-GRAD-ARTS-ENG-01)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-Provost, Graduate and Postdoctoral Studies presented a proposal for three modifications:
1. Creation of a CO-OP option for the one-year MA in English, in both the coursework stream and the MRP stream. The CO-OP option will be available only to full-time students admitted to the fall session of these two programs.
2. Add a major research paper (MRP) option to both specialization programs, the MA in English literature with specialization in Feminist and Gender Studies and the MA in English literature with specialization in Medieval and Renaissance Studies.
3. Modify the description of ENG7900 (Second language requirement for PhD program only) which is misleading.
E.2019-2020.046 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au « Graduate Program in English ». (Unanimité)
e) Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales
Doctorat en philosophie Innovation et transformation numérique (2019-GRAD-GENIE-EBT-06)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost, études supérieures et postdoctorales présente la demande. Il s’agit d’une modernisation du programme de E-Business Technology qui devient le programme en Innovation et transformation numérique (Digital Transformation and Innovation) (PhD et Maîtrise). Cette modernisation affecte 5 grades et concentration donc il s’agit de plusieurs changements de titre, changements de cote de cours, création de nouveau cours. La cote de cours sera modifiée à DIT au lieu de EBT.
E.2019-2020.047 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Doctorat en philosophie Innovation et transformation numérique.
(Unanimité)
f) Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales
Maîtrise en ingénierie génie électrique et génie informatique (2019-GRAD-GENIE-ELG-10)
La vice-provost, études supérieures et postdoctorales propose la création d’une option coop pour la maîtrise et la création de nouveaux cours :
• ELG 5301 Professional Development Workshops
• ELG 5901 Projet en génie électrique / Electrical Engineering Project
ELG 5902 Projet de stage en entreprise / Industry Internship Project
E.2019.2020.048 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications à la Maîtrise en ingénierie génie électrique et génie informatique. (Unanimité)
POUR APPROBATION
8. Demandes de modifications majeures
a) Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales
Maîtrise ès Arts en communication (2019-GRAD-ARTS-CMN-01)
La vice-provost, études supérieures et postdoctorales présente la demande. On propose la formalisation du projet pilote du double diplôme entre la Faculté des arts (Département de communication) et la Faculté́ de philosophie, arts et lettres à l’Université́ catholique de Louvain (Louvain-la-Neuve, Belgique). Les exigences suivantes doivent être complétées :
(1) minimum de 9 crédits universitaires ainsi qu’un mémoire pour uOttawa; et
(2) minimum de 50 crédits ETCS (équivalent à 15 crédits uOttawa), un stage (équivalent à 20 crédits ETSC) et un mémoire (équivalent à 20 crédits ETSC) pour l’UCL.
E.2019.2020.049 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications à la Maîtrise ès Arts en communication. (Unanimité)
b) Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales
Maitrise ès Arts en Études du bilinguisme (2019-GRAD-ARTS-ILOB-01)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost, études supérieures et postdoctorales présente la demande. Il est proposé d’ajouter une option ‘avec Cours’ pour la Maîtrise ès Arts en Études du bilinguisme qui existe déjà avec une option ‘avec Mémoire’ et ‘avec Thèse’, et de créer un nouveau cours d’études supérieures BIL5509/5109 Bilinguisme en milieu de travail / Bilingualism in the workplace pour la Maîtrise en Études du bilinguisme.
E.2019-2020.050 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la Maîtrise ès Arts en Études du bilinguisme. (Unanimité)
c) Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales
Maîtrise en informatique (2019-GRAD-GENIE-AAI-09)
La vice-provost, études supérieures et postdoctorales présente la demande de création et ajout d’un cours obligatoire : CSI5195 Ethics for Artificial Intelligence.
E.2019-2020.051 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la Maîtrise en informatique.
(Unanimité)
d) Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales
Maîtrise ès sciences appliquées Génie civil (2019-GRAD-GENIE-CVG-12)
La vice-provost, études supérieures et postdoctorales présente la demande. Il est proposé de créer une concentration en infrastructure durable et résiliente, de créer trois nouveaux cours facultatifs et de créer un nouveau cours obligatoire.
E.2019-2020.052 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la Maîtrise ès sciences appliquées Génie civil. (Unanimité)
e) Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales
Programmes de cycle supérieur en Génie civil 2019-GRAD-GENIE-CVG-13
La vice-provost, études supérieures et postdoctorale présente la demande. Il s’agit de permettre aux étudiants de CVG de suivre des cours codés CVG (civil) et EVG (environnemental) sans demander une permission.
E.2019-2020.053 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux programmes de cycle supérieur en Génie civil. (Unanimité)
f) Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales
Programme du cycle supérieur en génie électrique et informatique
(2019-GRAD-GENIE-ELG-11)
La vice-provost, études supérieures et postdoctorale présente la demande de création d’une concentration en intelligence artificielle appliquée incluant la création de 6 cours.
E.2019-2020.054 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux programmes de cycle supérieur en génie électrique et informatique. (Unanimité)
g) Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales
Doctorat en philosophie Criminologie (2019-GRAD-SSOC-CRM-08)
La vice-provost, études supérieures et postdoctorale présente la demande. Il est proposé de modifier les exigences de cours en ajoutant un cours facultatif dans le domaine de recherche et en changeant l'orientation d'un cours existant. CRM 8102 passerait d'un cours d'enquête générale à un cours qui se concentre plus particulièrement sur la théorie et le développement de concepts dans le domaine de la criminologie qui complémente les deux autres cours existants, CRM 8100 et CRM 8102.
E.2019-2020.055 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Doctorat en philosophie Criminologie. (Unanimité)
h) Cabinet de la vice-provost, études supérieures et postdoctorales
Maîtrise ès arts études féministes et de genre (2019-GRAD-SSOC-FEM-10)
La vice-provost, études supérieures et postdoctorale présente la demande de trois composantes :
1- Abolition du caractère obligatoire des champs de spécialisation existants (MA et PhD);
2- Modification du nombre de crédits de « cours optionnels » FEM et de « cours au choix » de la Maîtrise avec mémoire;
3- Ajout d’une « option cours » au programme de Maîtrise.
Le comité discute de la possibilité de créer une maîtrise de 8 cours afin de terminer dans une année. La présidente du comité indique qu’un des principes de l’Université est l’agilité et encourage la faculté à trouver des solutions proactives.
E.2019-2020.056 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de rejeter les modifications à la Maîtrise ès arts études féministes et de genre.
(Unanimité)
i) Faculté des arts
Création d’une option en études urbaines (2019-UGRD-ARTS-GEG-14)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la proposition de créer une option en études urbaines et de modifier un certain nombre de cours de géographie humaine. Cette option de 9 crédits permettra aux étudiants de la Faculté des arts, mais aussi aux étudiants d’autres facultés, d'ajouter un titre de compétence à leur relevé de notes. L’option est bilingue, offrant aux étudiants un plus grand choix de cours dans l'ensemble des cours offerts en anglais et en français.
E.2019-2020.057 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création d’une option en études urbaines. (Unanimité)
j) Faculté des sciences de la santé
Modifications au Baccalauréat ès sciences en sciences infirmières (2019-UGRD-SSAN-NSG-02)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande de modifications. La Faculté des sciences de la santé et son École en sciences infirmières ont restructuré de façon importante leur programme en Sciences infirmières, dans les 2 langues, afin d’intégrer toutes les avancées théoriques et pratiques qui ont été faites dans le domaine, et d’assurer que le programme réponde aux réalités actuelles de la profession. Cette restructuration répond à l’exercice formel d’évaluation du programme pour l’accréditation, mais aussi pour répondre aux commentaires sollicités des nombreux acteurs clés du programme. Cette évaluation a été réalisée en partenariat avec tous les intervenants.
E.2019-2020.058 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Baccalauréat ès sciences en sciences infirmières. (Unanimité)
k) Faculté des arts
Modifications au Baccalauréat ès arts en études interdisciplinaires (2019-UGRD-ARTS-ARTS-13)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Les modifications proposées exigent que les étudiants qui suivent le nouveau baccalauréat interdisciplinaire de la Faculté des arts prennent un tiers de leurs cours à la Faculté des arts (30 pour le baccalauréat de 90 unités et 42 pour le baccalauréat de 12 unités) au lieu de l'exigence minimale actuelle de seulement 12 unités pour les baccalauréats de 90 et 120 unités.
E.2019-2020.059 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Baccalauréat ès arts en études interdisciplinaires. (Unanimité)
l) Faculté des sciences sociales
Modifications au Baccalauréat spécialisé en économie et politiques publiques et au Baccalauréat spécialisé en économie et politiques publiques de l’environnement (2019-UGRD-SSOC-ECO-1515)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Il s’agit de trois modifications. La première et la deuxième modification proposent d’ajouter 1 cours obligatoire au 2 programmes et de réduire le nombre de cours optionnel de 1. Le troisième changement proposé est l'ajout du cours ECO 4150/4550 "Projet de recherche dirigé / Directed Research Project" à une liste d'options de cours.
E.2019-2020.060 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Baccalauréat spécialisé en économie et politiques publiques et au Baccalauréat spécialisé en économie et politiques publiques de l’environnement. (Unanimité)
m) Faculté des sciences sociales
Modifications au Baccalauréat en études des conflits et droits humains (2019- UGRD-SSOC-ECH-1516)
La vice-provost, affaires académiques, présente la demande. La Faculté des sciences sociales est en train d'élaborer une option en études africaines de 12 crédits. Cette option s'appuierait sur les cours déjà offerts à la Faculté. La modification proposée consiste à convertir un cours actuellement offert comme un sujet spécial en un cours régulier pour s'assurer de son inclusion dans l'offre de cours de l'option Études africaines. Les 2 autres modifications permettent de mieux répartir le nombre de cours de niveau 2000, 3000 et 4000 dans la liste des cours facultatifs afin de renforcer la mineure en ECH. Il est proposé d’ajouter 6 unités de cours au niveau 3000 ou plus dans les exigences du programme pour la mineure en ECH.
E.2019-2020.061 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Baccalauréat en études des conflits et droits humains. (Unanimité)
n) Faculté des sciences sociales
Modifications au programme en développement international et mondialisation (2019-UGRD-SSOC-DVM-1514)
La faculté propose plusieurs modifications au programme afin de maintenir un apprentissage plus pratique et dans le but de donner plus de cohérence au programme. Ces modifications incluent des changements de titre, la création d’un cours obligatoire, l’ajout d’une composant Groupe de discussion et des modifications d’exigences des programmes en DVM (certains cours obligatoires devenant facultatifs et vice-versa).
E.2019-2020.062 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au programme en développement international et mondialisation. (Unanimité)
o) Faculté des sciences sociales
Modifications à tous les programmes de la Faculté des sciences sociales (2019- UGRD-SSOC-1523)
La vice-provost aux affaires académiques présente la demande. Il est proposé de remplacer la cote de plusieurs cours SCS gérés par la Faculté des sciences sociales par la cote FSS, de passer de 3 à 6 crédits pour le cours SCS 3195 : The Model United Nation et changer sa cote de cours en FSS 3295. Il est aussi proposé de créer les cours FSS 3101/3501 (Stage international : séminaire d’intégration) et 3102/3502 (Stage international : recherche dirigée)
E.2019-2020.063 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à tous les programmes de la Faculté des sciences sociales. (Unanimité)
9. Demande de modifications mineures
a) Cabinet de la vice-provost, affaires académiques
Modifications au cours d’attestations uOGlobal (2019-UGRD-VRE-GLO-01)
La vice-provost aux affaires académique présente la demande. Il s’agit de modifier la cote de cours et de la remplacer par GLO 49011 et GLO 49012 et d’accorder à ces deux cours une valeur totale de 3 crédits (1.5 crédits chacun) pour les participants du 1er cycle. Le cours pourrait aussi être offert en un seul trimestre sous la cote GLO 4901 (3 crédits) pour satisfaire aux exigences de programme ou en vue d’une admission ultérieure à un programme professionnel ou d’études supérieures.
E.2019.2020.064 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au cours d’attestations uOGlobal. (Unanimité)
La demande sera présentée au Sénat aux fins d’information.
10. Cabinet de la vice-provost aux affaires académiques
a) Changement de nom au Rapport « S »
La vice-provost aux affaires académiques présente cette demande. Il s’agit de changer le nom du Rapport S à Rapport des évaluations de cours.
E.2019.2020.065 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver de changer le nom du Rapport « S » à « Rapport des évaluations de cours ». (Unanimité)
La séance passe à huis clos.
